La nouvelle charte de politique documentaire de la BnF est en ligne

La charte de politique documentaire de la Bibliothèque nationale de France (BnF) vient d’être mise à jour et publiée sur le site institutionnel 1

La mise à jour a été initiée dès 2022 autour de réflexions sur l’évolution des collections du libre accès et conduite dans le cadre de groupes de travail avec les départements en charge des collections. La mise à jour a ainsi mobilisé plus de 150 collègues de la direction des Collections, mais aussi des collègues de la direction des Services et des réseaux (départements du Dépôt légal et de la coopération) et de la mission Diversité et innovation sociale à la direction de l’Administration et du personnel.

Inscrite dans le Contrat d’objectifs et de performance (COP) 2022-2026 signé avec le ministère de la Culture, la mise à jour place au centre de ses priorités la diversification des publics et les filières du numérique parmi lesquelles le dépôt légal numérique (DLN) et les acquisitions et dons numériques natifs (ADDN) qui figurent dans la charte pour la première fois.

Les évolutions ont également pour objet de recentrer les collections sur des critères d’usages avec la création de nouveaux indicateurs de suivi pour les collections du libre accès. Des critères d’articulation et de complémentarité entre les supports physiques et numériques ont été définis pour guider les choix d’acquisition.

Périmètre et grands principes de la politique documentaire

La charte couvre tous les modes d’enrichissement (dépôt légal, acquisition, don, dation, legs, échange) et les typologies de documents (physiques ou numériques). Elle intègre également les ressources en ligne hébergées en dehors de l’institution que la BnF souscrit pour ses publics.

La charte documentaire de 2025 réaffirme les grands principes documentaires de 2015 – l’encyclopédisme, la France comme objet d’étude privilégié, l’ouverture sur le monde, la dimension temporelle – et elle confirme la volonté de servir de plus larges publics.

Enfin, la diversité, règle d’or transversale aux autres principes, est désormais mise en avant de manière explicite dans la charte et ce, en lien avec le label « diversité », qui garantit et valide les bonnes pratiques en termes de pluralité de l’offre documentaire.

La composition de la charte

La charte est composée d’une introduction synthétique qui présente successivement le contexte, les publics, les grands principes documentaires, les modes d’entrées, les évolutions et les perspectives de la charte depuis la précédente version, les entrées patrimoniales et spécialisées, la coopération documentaire, les ressources humaines et budgétaires, de 21 fiches thématiques et de 10 fiches par type de document et de 5 annexes.

31 fiches pour explorer la politique documentaire

Le cœur de charte, et sa partie la plus volumineuse, est constitué de 31 fiches qui présentent la richesse, la diversité et la profondeur des collections sous deux angles :

• 21 fiches thématiques, reprennent le découpage académique adopté en 2015 (Art, Arts du spectacle et cinéma, Droit, Économie gestion et monde de l’entreprise, etc.) et donnent une lisibilité de la politique documentaire sur l’ensemble des grands domaines de la connaissance. Précédemment rattachées au Droit, les publications officielles font désormais l’objet d’une fiche à part entière.
• 10 fiches « par types de documents » développent les caractéristiques de documents spécifiques (documents sonores, manuscrits et archives, photographie et photographie de presse, etc.). Au nombre de 8 en 2015, les 10 fiches actuelles intègrent la bande dessinée, ce domaine ayant fait récemment l’objet d’une politique volontariste de la BnF, et distinguent les documents multisupports et multimédias qui n’ont pas connu les mêmes mutations ces dix dernières années.

Le plan type – adopté en 2015 – propose une lecture guidée des différentes composantes de la politique documentaire et détaille successivement :

1. publics et collections ;
2. grands axes des acquisitions de documents courants (monographies, périodiques) ;
3. ressources numériques ;
4. grands axes des acquisitions pour les autres types de documents (documents cartographiques, manuscrits et archives, monnaies et médailles, etc.) ;
5. environnement documentaire (externe à la BnF).

Le travail collectif et transversal de mise à jour des fiches a mobilisé un grand nombre de collègues sous le pilotage général de la coordinatrice de la politique documentaire rattachée aux Affaires scientifiques et techniques de la direction des Collections et a nécessité plusieurs niveaux de coordination. Chaque fiche a été coordonnée par un ou plusieurs départements dits « pivot » c’est-à-dire dépositaire du dépôt légal et/ou qui acquiert de manière conséquente et/ou qui détient des fonds remarquables. Par exemple, le département « Littérature et art » a coordonné 12 départements autour de la fiche « Art ».

Des parties « détachables » pour une lecture « à la carte »

Le document fait près de 300 pages mais cette volumétrie ne doit pas rebuter le lecteur car la charte a été conçue de façon à favoriser une lecture « à la carte », par partie ou fiche, chapitre, section. Un important travail de mise en page contribue grandement à cette lisibilité immédiate.

Elle est complétée par des outils d’aide comme un glossaire et des annexes. Ces dernières se partagent en trois groupes :

• tableau récapitulatif des fiches par domaines et types de documents et par départements concernés ;
• tableaux récapitulatifs des volumétries d’acquisitions entre 2016-2017 et 2024 ;
• synthèse de la charte des acquisitions de la salle Ovale.

La diversification des publics

Accueillir des publics plus diversifiés était un des enjeux de la BnF dès la conception du projet du nouveau site François-Mitterrand, par la création de la bibliothèque du Haut-de-Jardin ou bibliothèque « tous publics », mais aussi de certains de ses services tels que le Pôle de ressources et d’information sur le monde de l’entreprise (PRISME) ou encore par une vision plus ouverte de la recherche, moins exclusivement académique.

Cette orientation s’est poursuivie et s’est accompagnée de dispositifs de reconquête des publics pour réduire l’écart de fréquentation des salles de lecture en baisse depuis la crise sanitaire. Cet objectif vise aussi à enrayer la baisse de la consultation des collections physiques, déjà engagée avant la crise sanitaire, que ce soit la communication des documents venant des magasins comme la consultation du libre accès.

La diversification des publics et l’ajustement de la politique documentaire aux nouveaux publics sont des axes moteurs de la reconquête des publics.

La diversification s’est concrétisée par des évolutions mises en place ces dernières années :

• ouverture de la salle Ovale du site Richelieu à tous les publics, gratuitement et sans titre d’accès, en septembre 2022 2
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  Voir la Synthèse de la charte des acquisitions de la salle Ovale en annexe de la charte.

   ;
• abaissement de l’âge plancher de 16 ans à 14 ans pour accéder aux salles du Haut-de-Jardin en décembre 2023 ;
• accueil tous les jours en salle I des enfants accompagnés, à partir de décembre 2023. ;
• inscription de droit des étudiants de Licence 3 en bibliothèque de recherche depuis janvier 2024.

Une meilleure prise en compte des critères d’usage

Depuis plusieurs années, la BnF a mis en place des dispositifs pour mesurer les usages de ses collections physiques :

• des campagnes d’évaluation des collections proposées en libre accès sont menées tous les ans depuis 2016 sur le site François-Mitterrand ;
• des statistiques de communications des ouvrages conservés en magasin sont produites pour tous les sites ;
• des enquêtes sont menées auprès de lecteurs et de la Communauté des usagers 3
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  La communauté des usagers est née du souhait de la BnF de voir se diversifier les formes de dialogue avec les lecteurs. Ses membres recrutés sur la base du volontariat sont invités à contribuer à des projets structurants de l’établissement. Tout usager titulaire d’un pass peut être membre de la communauté.

  . Ces campagnes et enquêtes ont pointé la nécessité de faire évoluer les collections du libre accès pour les rendre plus attractives, plus récentes, mieux adaptées aux usages.

Réajustement des volumétries cibles des collections du libre accès

Un chantier de révision des volumétries cibles a été lancé dès 2022 pour retravailler les équilibres entre les disciplines. À partir d’un bilan des collections sur la période 2018-2022, plusieurs paramètres (résultats des campagnes de pistage sur la consultation du libre accès, volumétries des collections disponibles en libre accès, métrages linéaires disponibles et occupés, etc.) ont été analysés discipline par discipline pour faire des propositions d’évolution (augmentation ou baisse de volumétries, rééquilibrage entre des disciplines) qui s’accordent avec les usages constatés et l’offre du marché éditorial.

Taux de fraîcheur et de désherbage

L’ensemble des travaux ont mené à la création de deux indicateurs définis discipline par discipline : un indicateur mesurant le taux de fraîcheur (calculé sur le nombre de documents publiés lors des trois dernières années par rapport à l’ensemble de la collection d’une discipline) et un taux de désherbage pour les opérations courantes en la matière.

Le taux de fraîcheur sera plus important en bibliothèque tous publics qu’en bibliothèque de recherche car les taux de renouvellement des ouvrages proposés y sont supérieurs pour présenter un panorama le plus complet de l’actualité de chaque discipline. Pour les opérations courantes, le taux de désherbage pourra osciller entre 1 % et 12 % selon les disciplines : les disciplines cumulatives telles que la philosophie ou les religions auront un taux plus faible que celles à fort taux de renouvellement tels que le droit ou les sciences.

Par ailleurs, un rééquilibrage régulier du libre accès entre le Haut-de-jardin et le Rez-de-jardin, et ce, dans les deux sens, permet d’adapter les collections au plus près des besoins et attentes des usagers, selon les disciplines.

Le français et les langues étrangères

Le public des salles de lecture privilégie à plus de 70 % les documents en langue française en bibliothèque tous publics. C’est également le cas en bibliothèque de recherche (60 % des documents consultés sont en langue française) alors que le français ne représente que 35 % des collections en libre accès. Ce constat conduit la BnF à rééquilibrer la répartition des langues dans l’ensemble des collections du libre accès. Ce rééquilibrage est proposé discipline par discipline en fonction des usages constatés et de la réalité du marché éditorial. Les projections sont les suivantes :

• sur le site François-Mitterrand, 85 % d’ouvrages en langue française pour la bibliothèque tous publics ; un libre accès à 40 % en français, 40 % en anglais et 20 % pour les autres langues en bibliothèque de recherche ;
• les collections des salles de lecture des départements spécialisés (Richelieu, Arsenal, Opéra, Maison Jean Vilar) reflètent la production éditoriale scientifique et présentent des répartitions entre les langues très variables d’un domaine à l’autre, avec une exception pour la bibliothèque de la Maison Jean Vilar à Avignon (antenne du département des Arts du spectacle) qui offre des collections majoritairement en français. Toutefois, les acquisitions en langue étrangère sur ce site devraient prendre plus d’ampleur pour faire écho à la politique du Festival d’Avignon qui met dorénavant chaque année une langue étrangère à l’honneur ;
• la salle Ovale offre des collections majoritairement en langue française, mais aussi des documents multilingues.

L’impact de l’évolution du libre accès sur la politique d’acquisition pour les magasins

La politique d’acquisition pour les magasins porte sur l’achat de documents de niveau académique, d’un haut niveau de spécialisation et majoritairement en langue étrangère pour rendre compte de la production de la recherche à l’étranger et compléter le dépôt légal qui se fait majoritairement en français.

Les évolutions de la politique documentaire pour les collections du libre accès ont nécessairement des impacts sur la politique d’acquisition des documents à destination des magasins. Ainsi, des langues peu consultées dans certaines disciplines et des documents très pointus, notamment en langue étrangère, seront achetés directement pour les magasins. La documentation non utilisée en libre accès et/ou ayant une valeur patrimoniale sera elle aussi réorientée vers les magasins.

La place accrue du numérique natif

Le numérique était déjà présent dans la charte 2015 à travers la politique des acquisitions numériques (bases de données, livres et périodiques électroniques) ainsi que la filière du dépôt légal du Web (selon la loi DADVSI de 2006), qui s’est enrichie de la collecte des chaînes vidéo, des réseaux sociaux et, depuis 2023, des podcasts. À ce titre, on peut citer par exemple depuis 2018, la collection des actualités éphémères relayées par les réseaux sociaux (exemple de la collecte Covid-19 lancée dès le premier confinement en 2020).

La nouvelle charte se devait de refléter la place grandissante prise par les contenus numériques dans les collections de la BnF. Ces contenus entrent désormais dans à peu près tous les départements de collections, avec des types de documents très variés (textes numériques, périodiques, vidéo, photos, documents sonores, etc.) et selon différentes modalités.

Pour appréhender ces contenus dans leur spécificité, la BnF a développé des dispositifs d’entrées propres à chaque type de documents numériques natifs ainsi que des procédures de traitement (formats, conservation, accès). Pour chaque mode d’entrée numérique, elle a formalisé une politique documentaire qui prend soin de bien articuler le physique et le numérique.

Le dépôt légal numérique (DLN)

En complément du dépôt légal physique, la loi « visant à améliorer l’économie du livre et à renforcer l’équité entre ses acteurs » promulguée le 30 décembre 2021 (loi n° 2021-1901 dite « loi Laure Darcos ») instaure dans son article 5 le dépôt légal des documents numériques : livres numériques, musique, vidéo, multimédia et son dématérialisés, photographies, cartes, plans et partitions numériques. Les modalités et les dispositions techniques de ce nouveau dépôt légal seront précisées dans le décret d’application qui doit entrer en vigueur en 2026 et qui vise à définir les relations entre la BnF et les déposants.

Le principe d’exhaustivité de la collecte est réaffirmé de manière globale, mais dans certains cas, compte tenu de la volumétrie des documents diffusés, des critères de sélection ont été précisés :

• représentativité du champ éditorial afin de couvrir l’ensemble des genres et des catégories, pour tous les âges ;
• reflet des usages d’une époque ;
• diversité des producteurs et éditeurs afin de garantir un équilibre entre petits et grands éditeurs ou diffuseurs et entre public et privé ;
• complétude des collections nationales existantes, des dons et des acquisitions.

La sélectivité concerne les secteurs dans lesquels la volumétrie de fichiers et de données est très importante, notamment ceux de la photographie numérique, du son, de la vidéo et du multimédia dématérialisés.

Plusieurs filières techniques d’entrées sont déjà opérationnelles comme celles des livres numériques, du son dématérialisé et de la vidéo. Les autres filières doivent être développées au cours des prochaines années.

Les acquisitions et dons des documents numériques natifs (ADDN)

La BnF reçoit également des documents numériques par don ou par acquisition. Une filière d’entrée, opérationnelle depuis 2017, permet de donner accès à ces documents, en mettant en œuvre leur collecte, leur signalement, leur conservation et leur communication, et ce, dans le respect des différents droits (droit de propriété intellectuelle, droit à l’image, respect de la vie privée).

En complémentarité avec le dépôt légal, les dons et acquisitions permettent d’acquérir des archives de la création, témoins de processus créatifs et de l’environnement de travail d’artistes et d’intellectuels contemporains, ou des fonds qui représentent des œuvres inaccessibles ou peu documentées. La BnF veille au respect de l’intégrité de ces collections considérées comme patrimoniales. En effet, les données numériques viennent enrichir les collections patrimoniales et spécialisées au même titre que des objets plus traditionnels.

La politique documentaire est au cœur des sélections réalisées. Toutefois, elle s’articule avec la politique de formats de données pour la préservation à long terme qui énonce les compétences de la BnF en matière de conservation des données numériques. Politique documentaire et politique des formats doivent s’articuler étroitement pour prendre régulièrement en compte les évolutions nécessaires.

On peut distinguer deux catégories d’entrées correspondant à des réalités différentes de la production documentaire : le processus créatif a été dématérialisé mais pas l’œuvre finale qui est physique, notamment dans le domaine de la création documentaire et artistique ; l’œuvre finale ainsi que le processus de production sont dématérialisés, ce qui est le cas notamment dans le domaine de la photographie documentaire.

Pour chaque type de document, des critères de sélection seront définis pour constituer les collections patrimoniales à destination des chercheurs. Selon les types de contenus et les usages que la BnF souhaite rendre possibles, le choix portera sur une ou plusieurs des étapes de processus de création des différents types de document.

L’articulation entre les documents dématérialisés et sur support

Depuis plusieurs années, la BnF réfléchit à la définition de critères d’articulation entre les entrées physiques et numériques qui sont stratégiques dans un contexte de croissance du numérique – en termes de volumétrie et de type de documents concernés – mais aussi de l’imprimé, comme en témoignent les chiffres du dépôt légal, en hausse de + 18 % entre 2013 et 2023 pour les seuls livres imprimés.

Les choix seront opérés en tenant compte de la valeur de chaque support en termes de contenus d’une part et de services et/ou de fonctionnalités d’autre part.

Documents courants (monographie, périodique, document audiovisuel, etc.)

Pour les documents courants destinés au libre accès, l’objectif est de rationaliser les entrées, d’éviter la démultiplication des achats pour des raisons de coût et de stockage.

Quand la substitution ne sera pas imposée par le marché, différents critères guideront le choix de la version dématérialisée ou sur support parmi lesquels les coûts d’achat, de conservation, de maintenance et de stockage, les usages, les services associés, la présence ou non dans les bibliothèques franciliennes.

Le doublonnage pourra être envisagé, à la marge, si les usages des deux supports sont différents. On pourra doublonner, par exemple, une entrée du dépôt légal par une acquisition numérique pour bénéficier de plusieurs accès simultanés, de l’accès distant, d’outils de veille, etc. Le doublonnage entre l’exemplaire physique et le numérique sera également accepté pour éviter la numérisation et/ou bénéficier de droits de diffusion en ligne.

Documents spécialisés (photographie, son, programme de spectacle, etc.)

Pour les documents spécialisés, on examine différents cas de figure :

• pour les versions imprimées d’un document numérique (impressions, transcriptions, captations), on examinera l’équivalence des contenus et des fonctionnalités. On pourra conserver les deux versions si elles correspondent à deux états différents de l’œuvre. On pourra conserver la version imprimée si elle a une originalité propre, si elle est annotée à la main par exemple. On pourra également conserver l’imprimé s’il présente des caractéristiques qui facilitent son utilisation (communication facilitée, possibilité de prendre des photos, etc.) ;
• pour les documents diffusés sous deux formes (numérique et imprimée), la question se posera d’accepter les deux formes ou seulement l’une des deux. Le numérique sera privilégié dans le cas où les formats seront maîtrisés par la BnF et où la forme imprimée sera plus longue et plus compliquée à traiter. C’est déjà le cas, par exemple, pour les actualités du spectacle (programmes, affiches, photos, etc.) ;
• enfin l’articulation intervient et interviendra aussi entre les différentes filières d’entrée des documents numériques natifs (dépôt légal numérique, dépôt légal du Web et Acquisition et dons de documents numériques natifs). Dans le cas de contenus présents sur le Web, les dons numériques via la filière « Acquisitions et dons des documents numériques natifs » peuvent combler les lacunes des collectes par robot, mais aussi anticiper des contenus non encore collectés par le dépôt légal du Web. Ces cas se rencontrent pour la vidéo notamment, ainsi que pour l’actualité du spectacle où de plus en plus souvent des sites Web entiers sont proposés en dons à la BnF.

Et attendant la prochaine charte…

Le chantier de mise à jour et de mise au net des axes stratégiques de la politique documentaire représente un important travail collectif dans le cadre de cette nouvelle charte. Si ce document doit être une feuille de route pour l’ensemble des chargés de collections de la BnF, il ne peut rester figé pour les dix prochaines années dans la mesure où la BnF devra continuer à prendre en compte les usages et leurs évolutions. Un travail doit désormais être conduit en interne pour définir les modalités les plus adaptées de mise à jour de ce document et de sa diffusion à l’extérieur de la BnF, et ce, sans attendre dix ans.