Une iconothèque en ligne

La Bibliothèque du film a ouvert au public, en 2006, Cinémage, iconothèque en ligne. Pour les œuvres qui ne sont pas tombées dans le domaine public, des conventions sont passées avec les ayants droit. Ceux-ci doivent être contactés par les acheteurs pour toute exploitation d’images, la vente par la Bibliothèque du film ne portant que sur leur reproduction. Afin de satisfaire les attentes des nombreux acteurs, Cinémage dispose de fonctionnalités de gestion documentaire, notamment une base de données (images, notices, données juridiques), et propose une interface de consultation avec moteur de recherches multicritères et gestion de panier.

Cinémage, opened to the public in 2006, is an on line picture library produced by the Bibliothèque du film (the Film Library). For works which are not in the public domain, an agreement has been reached with rights holders. These have to be contacted by the purchasers for all exploitation of pictures, as the sale by the Film Library does not cover their reproduction. In order to satisfy the expectations of all the players, Cinémage has at its disposal a documentary management functionality, notably a database (pictures, records, legal information), and offers an interface for consultation with a multi-criteria search engine and basket management.

2006 hat die Filmbibliothek Cinémage eine online Ikonothek öffentlich zugänglich gemacht. Für noch nicht freigegebene Werke wurden entsprechende Verträge mit den Rechtsinhabern abgeschlossen. Zukünftige Käufer müssen sich für alle Verwendungen des Filmmaterials an sie wenden, da ein Verkauf über die Filmbibliothek ausschließlich die Reproduktion betrifft. Um den -Erwartungen der zahlreichen Beteiligten entgegen zu kommen, erstellt Cinémage verschiedene Abläufe der Dokumentation, vor allem eine Datenbank (Bilder, bibliographische und rechtlich relevante Daten) und verfügt über ein Abfrageinterface, optimierte Suchmaschinen sowie einen Einkaufskorb.

La Biblioteca de la película ha abierto al público, en 2006, Cinemagen, iconoteca en línea. Para las obras que no han caído en ámbito público, se han pasado convenciones con los beneficiarios. Estos deben ser contactados por los compradores para toda explotación de imágenes, refiriéndose la venta por la Biblioteca de la película sólamente sobre su reproducción. Con el fín de satisfacer las expectativas de numerosos actores, cinemagen dispone de funcionalidades de gestión documental, notablemente de una base de datos (imágenes, reseñas, datos jurídicos), y propone una interfaz de consulta con motor de búsqueda multicriterios y gestión de canasta.

La Bibliothèque du film * conserve d’importantes collections iconographiques relatives au cinéma mondial qui sont constituées d’affiches de films et de manifestations cinématographiques, de dessins de maquettes de costumes et de décors, de story-boards et de photographies de natures très diverses (photographies de plateau, de tournage, de promotion, de repérage, portraits de personnalités…).

Depuis 1995, la Bibliothèque du film a initié une politique de numérisation de ses collections, originellement pour en assurer une consultation plus aisée sans avoir à utiliser les documents originaux, par nature peu maniables (affiches) ou fragiles (dessins, photos).

Le lieu de consultation privilégié de ces collections est l’iconothèque, ouverte au public sur rendez-vous depuis décembre 1996, dans les locaux de la bibliothèque. Les images numérisées sont consultables sur écran (cela concerne la totalité de la collection des affiches et des dessins et une petite partie – actuellement 30 000 sur 500 000 documents –, de la collection des photographies). Les documents non numérisés sont consultables sur table après demande adressée aux iconographes au moment de la prise de rendez-vous.

Contrairement aux agences photographiques, dont le métier est de vendre des images, la fonction principale d’une iconothèque dans un lieu de conservation patrimoniale est avant tout documentaire. La fonction commerciale est reléguée au second plan. Il demeure que le service est confronté à de nombreuses demandes de reproductions, pour lesquelles une tarification doit naturellement être mise en place. À la différence également des agences photographiques, l’institution patrimoniale n’est généralement ni propriétaire, ni même gestionnaire des droits de propriété intellectuelle des œuvres conservées. La question de leur reproduction et de leur diffusion doit donc être comprise dans ce contexte particulier.

La numérisation d’un document est une opération qui consiste essentiellement à dématérialiser le support de l’œuvre, à en faire une copie « virtuelle ». Par cette opération, on lève également certaines limitations à l’accessibilité physique du document, puisque le support numérique permet sa transmission via les réseaux numériques de télécommunication.

Dès lors, la notion d’iconothèque en ligne paraît constituer le prolongement logique de l’opération de numérisation, le moyen naturel de diffusion des images numériques, en offrant la possibilité de les mettre à disposition d’un public plus large, puisqu’il n’est plus limité par des contraintes géographiques ou d’horaires d’ouverture. Potentiellement, les collections numériques sont accessibles à tous, à tout moment, sur tout point de la planète relié au réseau Internet. Perspective magnifique pour un conservateur dont la préoccupation est de mettre à disposition, de rendre accessible, les collections qu’il traite. Mais est-ce totalement réaliste ?

Évidences et complexités

Dès lors que les collections numériques ont atteint un certain volume (actuellement plus de 60 000 images en ce qui concerne la Bibliothèque du film), la question de la création d’une iconothèque en ligne se pose de manière presque inéluctable. Mais, dès lors que l’on commence à étudier les conditions de réalisation d’un tel projet, de nombreuses questions se posent, révélant toute la complexité du sujet.

Le premier facteur de complexité est qu’une iconothèque en ligne s’adresse à une pluralité d’acteurs dont les intérêts sont distincts, voire parfois opposés. Les conservateurs et documentalistes attendent d’un tel service qu’il mette en évidence la richesse de leurs collections et du travail documentaire qu’ils ont réalisé. Les gestionnaires du service (iconographes, mais aussi informaticiens, comptables, juristes) souhaitent quant à eux disposer d’un outil fiable, simple à maintenir et à mettre à jour. Les titulaires des droits sur les documents veulent être garantis contre le pillage des œuvres et la contrefaçon et avoir la certitude d’être informés des utilisations faites de leurs œuvres, afin de pouvoir percevoir les droits correspondants. Enfin, les clients du service souhaitent pouvoir trouver et obtenir des reproductions des documents qui les intéressent de manière simple, rapide et si possible au meilleur coût.

Le second facteur de complexité découle du premier. À cette multiplicité d’acteurs à satisfaire correspond une multiplicité de compétences à mettre en œuvre :

• compétences documentaires des gestionnaires de collections ;
• compétences techniques sur la numérisation des images ;
• compétences informatiques en matière de réseaux, de bases de données, de technologies web, de systèmes de paiement électroniques, etc. ;
• compétences marketing et commerciales pour assurer le développement du service en termes de clientèle et la gestion des commandes au quotidien ;
• compétences comptables et financières ;
• compétences juridiques enfin, principalement dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle, mais également à titre subsidiaire, du droit commercial ou du droit de l’Internet par exemple.

Les concepteurs du projet doivent prendre en compte l’ensemble de ces facteurs et tenter d’en opérer la synthèse pour élaborer le cahier des charges du projet. Compte tenu de la diversité des compétences internes et externes mobilisées, l’iconothèque en ligne apparaît vite comme un véritable projet d’entreprise dont la réussite dépend de la capacité des responsables à mobiliser autour de lui l’ensemble des acteurs et l’ensemble des compétences requises. Cette mobilisation concerne aussi bien la phase de définition (élaboration du cahier des charges fonctionnel) que le suivi de réalisation et finalement la mise en œuvre. La mise en place d’un comité de pilotage pluridisciplinaire est un instrument indispensable pour la conduite d’un tel projet.

Le service Cinémage a été ouvert au public au printemps de 2006, après une phase d’études et de développement de neuf mois.

Nous développons particulièrement ci-après la problématique juridique de la création de l’iconothèque en ligne de la Bibliothèque du film, car il a vite été avéré qu’elle était au centre des choix qui pouvaient être faits en matière d’accessibilité du service, de détermination de son contenu et de mise en place d’outils de gestion appropriés.

La problématique juridique

D’un point de vue général, le droit impose d’obtenir l’accord de l’auteur (ou d’autres titulaires des droits incorporels : éditeurs, producteurs, héritiers de l’auteur, société de gestion…) avant toute utilisation de son œuvre.

L’utilisation des nouvelles technologies de l’information ne modifie en rien le monopole de l’auteur sur la reproduction et la représentation de son œuvre et son droit exclusif d’autoriser ou d’interdire la numérisation et la communication de son œuvre au public via le réseau Internet.

La numérisation d’une œuvre et sa mise à disposition du public constituant une reproduction et une représentation au sens du droit de la propriété intellectuelle, le respect de celui-ci exige d’obtenir l’autorisation préalable du titulaire de l’œuvre. En vertu des dispositions de l’article L131-3 du Code de la propriété intellectuelle, l’autorisation de l’auteur constitue une véritable transmission des droits. Cette transmission, pour être licite, est subordonnée au respect d’un formalisme très strict : mention des droits cédés, domaine d’exploitation délimité quant à son contenu, sa destination, son lieu et sa durée.

Rappelons également un principe très important en propriété littéraire et artistique, qui est celui de l’indépendance des propriétés matérielle et intellectuelle. Le fait d’avoir en sa possession le support matériel d’une œuvre ne signifie pas pour autant que l’on soit propriétaire des droits qui y sont attachés. Ainsi la possession matérielle par une bibliothèque d’un document n’emporte pas de fait à son profit la possession des droits nécessaires à la numérisation de ce document et à son exploitation sous une forme numérisée.

Il était donc primordial pour mettre en œuvre ce projet d’iconothèque en ligne que la Bibliothèque du film se rapproche des ayants droit des œuvres afin d’acquérir les droits nécessaires.

La sélection des œuvres : quelles images mettre en ligne ?

La première question à résoudre était relative à la sélection des documents : quelles images étaient susceptibles d’être mises en ligne ?

Il y a tout d’abord les œuvres tombées dans le domaine public, qui a priori peuvent être utilisées sans difficulté, sous réserve de respecter les attributs du droit moral qui restent imprescriptibles.

Une œuvre tombée dans le domaine public est une œuvre qui n’est plus soumise à aucun droit d’exploitation. C’est le cas soixante-dix ans après la mort de l’auteur. À partir de cette date, l’œuvre échappe à tout monopole, et en principe n’importe qui peut la reproduire et la communiquer au public librement. Sont ainsi proposées sur Cinémage environ 2 000 à 2 500 photographies tombées dans le domaine public (photos de sociétés de production disparues telles la Triangle, photos de Marey et Muybridge…). Il y a ensuite les œuvres qui sont « protégées » par les droits d’auteur, c’est-à-dire qui sont soumises aux droits d’exploitation de l’auteur et où l’autorisation de celui-ci est indispensable. Parmi ces œuvres protégées, le choix a été de mettre en ligne les images qui avaient déjà été numérisées par la Bibliothèque du film et pour lesquelles des accords avaient déjà été passés avec les ayants droit.

Une distinction est à opérer entre les photographies d’une part et les affiches et les dessins d’autre part.

Concernant les photographies, depuis plusieurs années la Bibliothèque du film s’est rapprochée d’un bon nombre de photographes et d’ayants droit avec lesquels elle a signé des conventions l’autorisant à numériser l’ensemble ou une partie de leur œuvre. Cela a permis de numériser environ 30 000 photographies et de les diffuser sur le réseau intranet afin que les visiteurs de la médiathèque de la Bibliothèque du film puissent les visualiser.

À l’origine, ces conventions ne prévoyaient pas de clause de cession de droits relative à l’exploitation des œuvres en ligne et encore moins la vente de celles-ci par Internet (le volume des œuvres numérisées n’était pas suffisant pour proposer un tel service en ligne). Partant des conventions initiales, des avenants ont été négociés avec chaque ayant droit afin d’obtenir leur autorisation de présenter leurs œuvres sur le service en ligne.

Concernant les affiches et les dessins, des accords avaient été conclus avec l’ADAGP, société française de gestion collective des droits d’auteur dans les arts graphiques et plastiques, pour la numérisation et la présentation des œuvres sur les réseaux intranet et Internet de la Bibliothèque du film. Les droits négociés pour l’Internet permettaient uniquement de présenter les œuvres au format vignette sur le site web. Dans le cadre du projet d’iconothèque en ligne, une nouvelle convention a été passée, permettant de proposer la vente en ligne des supports des images des auteurs adhérant à l’ADAGP.

La diffusion des œuvres : la portée juridique des conditions d’utilisation des images diffusées

La deuxième question posée par la mise en œuvre de ce projet était relative à la diffusion des œuvres : comment déterminer les conditions d’utilisation des images diffusées ?

Plusieurs pistes de réflexion ont été explorées, notamment celle consistant à proposer une tarification comprenant la reproduction de l’image et l’acquittement des droits d’exploitation, à charge pour la Bibliothèque du film de reverser aux auteurs la rémunération de leurs droits intellectuels.

Cette solution, qui présentait de nombreux avantages, pour l’utilisateur comme pour le titulaire des droits (notamment celui d’avoir un interlocuteur unique traitant toute la chaîne des droits), n’a pu être retenue car la Bibliothèque du film, en tant qu’institution patrimoniale à financement public, n’a pas vocation à se substituer aux agences photographiques ou aux sociétés de gestion de droits, sauf à risquer de tomber sous le coup des règles régissant le droit de la concurrence.

Le système finalement adopté consiste à mettre en ligne les œuvres numérisées afin de permettre aux utilisateurs de consulter à distance des collections d’images et d’en acheter le support. La vente concerne uniquement le support des images mais la Bibliothèque du film ne gère pas les droits. Le règlement des sommes dues à la Bibliothèque du film correspond uniquement aux frais techniques de reproduction des images. La Bibliothèque du film établit le rapport entre les utilisateurs de l’iconothèque en ligne et les ayants droit, l’achat des droits se faisant ensuite directement entre l’utilisateur et l’ayant droit. À cet effet, le gestionnaire de commandes de reproductions indique à l’acheteur les coordonnées du titulaire des droits des œuvres choisies, la commande comportant l’engagement explicite pour l’acheteur de s’acquitter des droits auprès de l’auteur avant toute exploitation publique. Les acheteurs doivent donc se mettre directement en contact avec les ayants droit pour le paiement des droits.

Pour le bon fonctionnement du service et autant pour ses utilisateurs que pour les ayants droit, il est rappelé à différents endroits sur le site Cinémage (dans les conditions générales de vente qui figurent sur le site, ainsi que dans le mél récapitulatif qui est systématiquement envoyé à toute personne qui commande une image), que les droits d’utilisation des images n’appartiennent pas à la Bibliothèque du film mais dépendent de leurs propriétaires (auteurs, ayants droit, organismes mandatés par ces derniers) et que pour toute exploitation publique de l’image commandée l’acheteur s’engage à contacter l’ayant droit.

Conscient des risques engendrés par les techniques de diffusion numérique, ce nouveau service offre aux titulaires des droits d’auteur des œuvres présentées les meilleures garanties de sécurité. Ainsi de nombreux dispositifs techniques (cf. Infra « Les grandes fonctionnalités du service en ligne ») ont été installés pour limiter l’accès et l’utilisation des œuvres.

En dehors des problématiques liées au droit d’auteur, il y a d’autres questions juridiques secondaires dont il faut également se préoccuper.

Il convient notamment de prévoir des conditions générales de vente, qui stipulent différentes clauses relatives aux tarifs, au paiement et retard de paiement, à la livraison des produits, etc. Toute commande ne peut être validée que si le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente et s’il les accepte.

Il faut également prendre des précautions au regard de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En effet, à partir du moment où l’on collecte et l’on traite des données personnelles et nominatives, ce qui est le cas sur Cinémage puisque, pour y accéder, les utilisateurs doivent remplir un formulaire d’inscription, les déclarations obligatoires doivent être faites à la Cnil (Commission nationale de l’informatique et des libertés) et les usagers doivent être informés de leur droit d’accès et de rectification aux informations qui les concernent.

Les grandes fonctionnalités du service en ligne

Les grandes questions posées par le projet ayant été exposées, il reste à présenter au moins sommairement les principales fonctionnalités du service finalement mis en place, tant du point de vue de sa gestion par les équipes de la Bibliothèque du film que de celui de l’interface de consultation dont dispose l’usager.

L’outil de gestion du service Cinémage (ce que les Anglo-Saxons nomment le back office) tente de prendre en compte les attentes des différents acteurs internes (documentalistes, iconographes, comptables, juristes) mais également celles des titulaires des droits sur les œuvres représentées. Il comprend donc des fonctionnalités de gestion documentaire (notamment une base de données d’images et de notices) permettant d’intégrer les documents numérisés et les notices catalographiques correspondantes. Les documentalistes doivent pouvoir aisément mettre cette base à jour au fur et à mesure que de nouvelles images numérisées sont disponibles pour la consultation.

Une base de données juridique permet d’affecter chaque image à un contrat passé avec un ayant droit,  identifié avec ses coordonnées.  Aucune image ne peut apparaître dans l’iconothèque en ligne s’il n’existe préalablement un tel contrat. Un outil intégré dans le système de publication retraite les images de la base (intégrées en format jpeg) pour créer automatiquement une vignette et une image de format 640 x 480 en basse définition (72 dpi) qui est tatouée avec le nom de l’auteur de l’œuvre. Ce sont ces seules images qui apparaissent dans l’interface publique de consultation.

Le gestionnaire comporte également une base de données des adhérents du service. En effet, pour assurer la sécurité juridique des œuvres, le choix a été fait de réserver l’accès du service aux seuls professionnels (éditeurs d’ouvrages ou de DVD, médias, organisateurs culturels, institutions publiques) qui doivent préalablement s’enregistrer dans la base (l’adhésion au service est gratuite). Un nom d’utilisateur et un mot de passe leur sont délivrés, qu’ils doivent utiliser pour se connecter au service en ligne. Chaque client est ainsi identifié préalablement à la consultation.

L’outil de gestion comporte également une base de données de gestion des commandes, qui permet d’enregistrer les demandes de reproduction d’images des clients, de suivre le traitement des commandes, d’émettre des factures, d’effectuer des paiements en ligne, etc. Le gestionnaire peut éditer des états statistiques et des relevés de commandes destinés aux titulaires des droits des œuvres qui peuvent ainsi être informés des commandes les concernant.

L’interface de consultation dont disposent les adhérents du service est centrée sur un moteur de recherches multicritères. La base des images peut en effet être interrogée au titre de film ou au nom de personnalité, puis une recherche affinée permet d’entrer dans le détail des types, formats ou autres caractéristiques attachées aux documents. Un écran de résultats de recherche permet de visualiser les vignettes des images correspondant aux critères demandés.

Chaque vignette est accompagnée d’une notice descriptive simplifiée, une notice développée étant disponible avec l’agrandissement de chaque œuvre. Compte tenu de la petite proportion de photographies disponibles en numérique (environ 30 000 actuellement sur un total de plus de 500 000 photos conservées et accessibles sur place), il a été décidé d’ajouter une possibilité de recherche par index à partir de la liste des films représentés dans la base. Cette fonctionnalité sera disponible dans le courant de l’année 2007.

Le visiteur dispose d’outils classiques de gestion de panier pour sélectionner les œuvres dont il souhaite une reproduction. Différents formats de reproduction (copie de fichier numérique ou tirages sur support papier ou transparent) sont proposés. Les copies de fichiers numériques sont téléchargeables après paiement en ligne. Les autres types de commandes sont traités par les iconographes. Lorsqu’il a confirmé sa commande, le client dispose pour chaque œuvre du nom et des coordonnées du titulaire des droits. Un récapitulatif de la commande et des informations contenant les droits lui est adressé automatiquement par courriel.

Une enquête de satisfaction sera réalisée auprès des adhérents en 2007. Les résultats seront pris en compte pour tenter d’améliorer le service en développant une deuxième version de Cinémage. L’une des caractéristiques des services en ligne est en effet la nécessité de les mettre à jour fréquemment pour tenir compte notamment des nouvelles possibilités offertes par la technologie, dont on connaît la vertigineuse rapidité des évolutions.

Janvier 2007