Liste des services techniques et bibliothèques dans lesquels le corps des sous-bibliothécaires a vocation à servir
Arrêté du 24 août 1976
Art. Ier. - La liste des services techniques et bibliothèques dans lesquels le corps des sous-bibliothécaires a vocation à servir est fixée ainsi qu'il suit :
I. - Services et bibliothèques relevant du Secrétariat d'État aux Universités.
- Service des bibliothèques;
- École nationale supérieure de bibliothécaires;
- Bibliothèque Nationale;
- Phonothèque nationale;
- Bibliothèque du Museum national d'histoire naturelle; bibliothèque du Musée de l'homme;
- Bibliothèque Mazarine, bibliothèque de l'Institut de France;
- Bibliothèque de l'Académie de médecine;
- Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg;
- Bibliothèques interuniversitaires et d'université;
- Bibliothèque du Conservatoire national des arts et métiers;
- Bibliothèques des écoles normales supérieures.
II. - Services et bibliothèques relevant d'un autre département ministériel.
a) Services et bibliothèques relevant du Secrétariat d'État à la culture :
- Direction du livre;
- Bibliothèques centrales de prêt des départements;
- Bibliothèque publique d'information;
- Bibliothèques des musées nationaux.
b) Bibliothèque de l'École supérieure de guerre; bibliothèque de l'École du service de santé des armées à Lyon; bibliothèque de l'École de spécialisation du service de santé pour l'armée de terre et Institut de pathologie exotique à Marseille; bibliothèque de l'École supérieure d'application du matériel à Bourges; bibliothèque de l'École spéciale militaire et de l'École militaire interarmes à Coëtquidan; bibliothèque de l'École d'application de l'arme blindée et de la cavalerie de Saumur ; bibliothèque du Prytanée militaire de La Flèche; bibliothèque de l'École du service de santé des armées à Bordeaux; bibliothèque du Centre supérieur aérien; bibliothèque du Service historique de l'armée de l'air; bibliothèque de l'École de l'air à Salon; bibliothèque du Conseil d'État; bibliothèque de l'Institut national de la statistique et des études économiques ».
(J.O. n° 212, 10 septembre 1976, p. 5458).