Commission administrative paritaire des conducteurs d'automobile. Réunion du 3 décembre 1973
L'ordre du jour a appelé l'examen des questions suivantes :
I. Titularisation : sous réserve de cas particuliers, un avis favorable est donné aux propositions de titularisation présentées.
II. Établissement d'un tableau d'avancement au grade de conducteur d'automobile de Ire catégorie :
I. M. Owaller (B.C.P. du Bas-Rhin); 2. M. Benard (B.C.P. de l'Eure); 3. M. Bruneau (B.C.P. des Hautes-Pyrénées; 4. M. Leclercq (B.C.P. de la Somme); 5. M. Marlin (B.C.P. de Seine-et-Marne); 6. M. Melin (B.C.P. du Pas-de-Calais); 7. M. Le Morvan (Bibliothèque nationale); 8. M. Kiffer (B.C.P. de la Meuse); 9. M. Perraut (B.C.P. du Bas-Rhin); 10. M. Gutierrez (B.C.P. de l'Hérault); II. M. Salent (B.C.P. de la Manche).
III. Établissement d'un tableau d'avancement au groupe V.
I. M. Soulie (B.C.P. du Tarn).
IV. Attribution de réduction d'ancienneté au titre de la notation chiffrée de l'année 1973.