Le Service du livre et de la lecture (SLL) du ministère de la Culture et de la Communication reconduit en 2016 l'appel à projets national Patrimoine écrit, dans le cadre du Plan d'action pour le patrimoine écrit (PAPE).
Cette initiative est destinée à « soutenir les projets concernant les collections patrimoniales des bibliothèques relevant de collectivités territoriales et d'établissements publics de coopération intercommunale ». Le calendrier est le suivant :
- 9 mai 2016 : date limite de remise des dossiers au SLL, avec copie pour avis à la DRAC concernée ;
- semaine du 20 juin 2016 : réunion de la commission de sélection ;
- juillet 2016 : notification des résultats et établissement des conventions entre les DRAC et les porteurs de projets retenus dans le cas où la subvention accordée est supérieure à 23 000 €;
- septembre-octobre 2016 : versement des subventions aux porteurs de projets ;
- 31 décembre 2017 : remise des bilans et rapports financiers.
La documentation est disponible sur la page dédiée.