Commissions administratives paritaires

PERSONNEL OUVRIER ET DE MAITRISE. CONDUCTEURS D'AUTOMOBILE.

La Commission administrative paritaire commune au personnel ouvrier et de maîtrise et aux conducteurs d'automobile s'est réunie le 18 novembre 1957 sous la présidence de M. Lelièvre, inspecteur général des Bibliothèques, adjoint au Directeur général.

L'ordre du jour appelait l'examen des questions suivantes :

1° Titularisation.

La commission a donné un avis favorable à la titularisation de M. Jacques Ramon, conducteur d'automobile à la Bibliothèque centrale de l'Hérault.

2° Promotions d'échelon à l'ancienneté moyenne.

Aucune majoration de l'ancienneté moyenne n'a été proposée en ce qui concerne les personnels ouvriers et les conducteurs d'automobile. La commission a émis le vœu que les promotions soient accordées à l'ancienneté moyenne et reprises en cours d'année, compte tenu des résultats de la notation chiffrée pour l'année 1957.

PERSONNEL ADMINISTRATIF.

La Commission administrative paritaire du personnel administratif des bibliothèques s'est réunie le 18 novembre 1957 sous la présidence de M. Lelièvre, inspecteur général des Bibliothèques, adjoint au Directeur général.

L'ordre du jour appelait l'examen des questions suivantes :

1° Titularisations.

Après audition des rapports de stage, la Commission a donné un avis favorable à la titularisation des agents de bureau dont les noms suivent :

Mme Essombe (Jane), Bibliothèque universitaire de Lyon; Mme Le Boterf (Hélène), Bibliothèque universitaire de Paris; Mlle Brunet (Inès), Bibliothèque universitaire de Caen.

2° Promotions d'échelon.

Aucune majoration de l'ancienneté moyenne n'ayant été proposée, la Commission a demandé que les promotions d'échelon soient accordées à l'ancienneté moyenne et reprises en cours d'année en fonction de la notation chiffrée.

PERSONNEL TECHNIQUE.

La Commission administrative paritaire du personnel technique des bibliothèques s'est réunie le 18 novembre 1957, sous la présidence de M. Lelièvre, inspecteur général des bibliothèques, adjoint au Directeur général.

L'ordre du jour appelait l'examen des questions suivantes :

1° Intégration de personnels des cadres tunisiens et indochinois.

Au titre de diverses dispositions législatives et réglementaires prévoyant l'intégration des fonctionnaires français des cadres locaux d'outre-mer dans les cadres métropolitains, un certain nombre de sous-bibliothécaires en fonction au Ministère de l'éducation nationale de Tunis, sont susceptibles d'être intégrés dans le corps français des sous-bibliothécaires. Ce sont Mmes Delclos (Joséphine), Frendo (Elisabeth), Minkevitch (Irène) et M. Stefani (Charles).

La Commission administrative paritaire a donné, à l'unanimité de ses membres, un avis favorable à l'intégration des personnels tunisiens, cette intégration prenant effet du 19 août 1955. Ceux de ces fonctionnaires qui ont accepté un contrat en Tunisie, Mmes Frendo et Minkevitch et M. Stefani seront intégrés pour ordre et placés en position de détachement auprès du Ministère des affaires étrangères; Mme Delclos, qui a cessé ses fonctions en Tunisie, doit recevoir une affectation à la Bibliothèque universitaire de Grenoble.

La commission a examiné ensuite la situation de M. Daudin, interprète en chef des services administratifs et judiciaires en Indochine. L'intéressé, diplômé de l'Ecole nationale des langues orientales vivantes, qui bénéficiait dans son ancien emploi d'un indice supérieur à celui de la classe exceptionnelle des sous-bibliothécaires, a été proposé pour une intégration dans le corps des sous-bibliothécaires et percevrait une indemnité compensatrice. Le principe de l'intégration de M. Daudin a été admis, l'intéressé n'ayant pas encore fait connaître son acceptation.

2° Titularisations.

La commission a donné un avis favorable à la titularisation des soua-bibliothécaires dont les noms suivent :
- avec effet du 1er septembre 1957 : Mlle Rouit (Huguette), Bibliothèque du Musée pédagogique,
- avec effet du 1er octobre 1957 : Mlles Bézault (Nicole), Bibliothèque nationale ; Mme Constant (Monique), Bibliothèque universitaire de Clermont-Ferrand ; Mlle Dominault (Geneviève), Bibliothèque du Muséum d'histoire naturelle; M. Ollivier (Yves), Bibliothèque universitaire de Rennes; Mlle Pelletier (Myriam), Ecole de médecine de Rouen; Mlle Roubaudi (Brigitte), Bibliothèque nationale; Mlle de Sallier-Dupin (Aliette), Ecole de médecine d'Angers; M. Suzor (Paul), Bibliothèque centrale de prêt de Seine-Maritime.

Elle a proposé également la titularisation de M. Vernière (Jean), Bibliothèque universitaire de Nancy, à partir du 1er octobre 1957, laissant à l'administration le soin d'affecter l'intéressé à un poste qui convienne mieux à ses aptitudes.

3° Etablissement d'un tableau d'avancement à la 1re classe.

Après examen des propositions établies par les chefs d'établissements, la commission administrative paritaire a proposé au titre de l'année 1958 l'inscription au tableau d'avancement des sous-bibliothécaires promouvables à la 1re classe, 1er échelon, dans l'ordre ci-après :
1. Mlle Blumer (Marie-Louise).
2. Mme Muller (Marie-Thérèse).
3. Mme Grieu (Denise).
4. Mlle Vigier (Suzanne).
5. Mlle Notre (Bernadette).
6. Mlle Andrieux (Marguerite).
7. M. Ollivier (Pierre).
8. Mlle de Winter (Françoise), en position de détachement.

4° Demandes de mutation.

La Commission administrative paritaire a proposé de donner suite aux demandes de mutation présentées par MM. Audouin (Louis), sous-bibliothécaire à la Bibliothèque centrale de prêt de la Haute-Garonne, et Yvert (Louis), sous-bibliothécaire à la Bibliothèque universitaire d'Aix-Marseille.

5° Promotions d'échelon.

La Commission paritaire a proposé que les promotions soient accordées à l'ancienneté moyenne pour le premier semestre de l'année 1958 et reprises en cours d'année en fonction de la notation chiffrée.