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Au coeur des images

BBF 2007-2 | Panorama du web

Panorama du web

BBF 2007 – Paris, t. 52, num 2

La dernière date de consultation des liens est le 23 mars 2007.

 Sommaire du Panorama

  Ressources en images animées

  Droit à l’image et propriété intellectuelle

Au cœur des images

Deux points seront essentiellement développés dans ce complément internet au Dossier : un tour d’horizon des principales ressources dans le domaine de l’audiovisuel et des images animées, et quelques éléments sur les lois et les mécanismes qui régissent l’utilisation des documents audiovisuels, qui diffèrent de ceux de l’écrit, ce qui nécessite de connaître leur statut juridique et les circuits de leur diffusion.Je tiens à remercier vivement Jean-Yves de Lépinay, dont les précieux cours m’ont très largement inspirée dans l’élaboration de ce Panorama.

  Ressources en images animées

   Trois grandes collections issues du dépôt légal

   Archives

   Collections publiques

   Collections privées et distributeurs

   Autres bases de données

   Structures d’achats groupés

   Cinémathèques à l’étranger

Ressources en images animées

Les ressources décrites ci-dessous ne sont pas exhaustives. Pour un panorama plus complet, consulter le Guide des collections audiovisuelles en France, édité par l’INA/BNF/CNC, à compléter par les répertoires imprimés et les sites web sélectionnés par la BnF qui permettent de repérer, outre ses propres collections, les établissements possédant des collections audiovisuelles.

Trois grandes collections issues du dépôt légal

Le dépôt légal pour les documents audiovisuels a été institué par la loi du 19 mai 1925.Au départ, le dépôt légal ne concernait que les documents photographiques, phonographiques et cinématographiques (rien pour la radio ni la télévision), mais la mise en place de ces dépôts s’est faite tardivement, d’où un dépôt des films très parcellaire.La loi du 20 juin 1992 sur le dépôt légal, appliquée depuis 1995, a fait évoluer les choses, particulièrement sur le statut du dépôt légal de l’audiovisuel. Trois institutions sont désormais en charge de ce dépôt légal, permettant une collecte presque totale de l’audiovisuel. Le dépôt légal d’Internet n’est pas encore défini, les réflexions sont en cours. Trois grandes missions sont dévolues au dépôt légal. La collecte et la conservation sont actuellement bien maîtrisées. La constitution de collections nationales et leur diffusion se mettent en place progressivement. La consultation des documents se fait essentiellement à l’espace chercheurs de la BnF, selon trois accès : un espace concédé à l’Ina, un espace collections numériques permet la consultation des documents en provenance des Archives françaises du film, et enfin un espace est réservé aux collections de la BnF.

  Bibliothèque nationale de France

La BnFest en charge, comme elle l’était des documents imprimés, de la production éditée et des vidéos. Nous vous renvoyons pour plus de précisions à la sous-rubrique Dépôt légal (dans la rubrique Professionnels). Pour les collections d’images animées de la BnF résultant du dépôt légal, voir l’article d’Isabelle Giannattasio dans le Dossier de ce numéro.

  Centre national de la cinématographie

Le CNC est responsable du dépôt légal des œuvres sur support photo chimique. Ce dépôt passe par la Direction du patrimoine cinématographique, le service responsable du dépôt légal étant (depuis peu) le service accès, valorisation et enrichissement des collections, garant des Archives françaises du film (voir description un peu plus loin).Le CNC lui-même explique tout dans cette présentation du dépôt légal.

  L’Institut national de l’audiovisuel

L’Ina est en charge du dépôt légal de la radio et de la télévision, opérant une collecte par captation, «depuis le 1er janvier 1995, [sur] l'ensemble des diffuseurs nationaux hertziens de télévision privée et publique et les cinq chaînes nationales de Radio France.» L’Inathèque de France détaille plus précisément les modalités de description des programmes et les différents accès aux bases de données.

Archives

Ces fonds issus des processus de production de tous horizons sont rarement accessibles au public, mais presque toujours aux professionnels.

  Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense

L’ECPAD est une des plus grandes cinémathèques, dont les fonds correspondent aux archives audiovisuelles des armées. On y trouve des collections de photos et de films, tournés partout où les militaires français ont été présents depuis 1915. Le lien ci-dessus renvoie à la médiathèque de la Défense. Voir également celui-ci du ministère de la Défense.

  Gaumont/Pathé Archives

Bien que sociétés concurrentes, Gaumont et Pathé ont fusionné leurs archives, et regroupé leurs catalogues autour d’une même société Gaumont/Pathé Archives, les archives contenant fictions, documentaires et actualités. Les actualités cinématographiques (de 1910 environ à 1975) en constituent un des principaux trésors.

  Institut national de l’audiovisuel

Outre le dépôt légal, l’Ina a la responsabilité des archives de la télévision publique depuis sa création.L’ensemble des fonds (radio, télévision, cinéma, photo et fonds régionaux) est décrit dans un des points de la rubrique Archives et la rubrique Patrimoine donne des détails sur la banque d'images et de sons numérisés de l’Ina, qui est la première au monde. La France est aujourd’hui un des pays possédant les collections de documents audiovisuels les plus riches, à la fois producteur d’images et défenseur d’une politique patrimoniale. L’Ina, avec la Rai et la BBC, ont les trois principaux fonds d’archives de télévision.A noter également que l’Ina a un service de recherche à la pointe dans tous les domaines liés à la conservation, à l’indexation et à la mise en valeur des collections d’images.Et fin 2006, l’Ina a mis en place en partenariat avec l'Education nationale une nouvelle rubrique, « Apprendre », dédiée aux contenus pédagogiques. C’est très bien présenté par Marlene dans le billet Apprendre avec l’Ina.Enfin, pour toute question sur la numérisation des archives, reportez-vous à l’article de Marie-Claire Amblard dans le Dossier.

  Musée départemental Albert-Kahn

Au sein du Jardin Albert Kahn à Boulogne, un musée met en valeur cette remarquable collection, que l’on trouvera présentée ici ou là.

  CNRS images

Comme c’est expliqué sur le site du CNRS Images dans la rubrique Missions : «Le CNRS Images, rattaché à la Direction de la communication, emploie 35 personnes, travaillant dans cinq services: la photothèque, la production, la vidéothèque, un service Multimédia et Manifestations, et une cellule éditoriale. Il a pour mission de témoigner de la recherche et spécialement de celle qui est conduite au sein du CNRS par la photographie et l’audiovisuel. Cette mission donne lieu à quatre activités principales». Voir la suite pour savoir lesquelles…

Collections publiques

  Archives françaises du film

Créées en 1969 à l'initiative d'André Malraux, les Archives françaises du film, rattachées à la Direction du patrimoine du CNC, «assurent l’ensemble des missions liées aux collections de films confiées à l'Etat. Elles collectent, inventorient, sauvegardent, restaurent et cataloguent les films qu'elles conservent, dans le cadre de dépôts volontaires, de dons, d'acquisitions et du dépôt légal.»

  Forum des images (ex-Vidéothèque de Paris)

Ouvert au public en 1988, le Forum des images offre au public, grâce à un système de consultation automatisé, une collection tournée vers Paris et sa région.Et pour tout savoir, reportez-vous à l’article de Jean-Yves de Lépinay de notre Dossier.

  Cinémathèque française

Fondée en 1936, la Cinémathèque française est une association loi de 1901, en grande partie financée par l’Etat. «Elle rassemble aujourd’hui près de 650 membres, personnes physiques ou morales, réalisateurs, comédiens, chercheurs, critiques, techniciens, cinéphiles, qui ont déposé ou fait don d’une œuvre ou d’un document cinématographique.» La Cinémathèque est rarement propriétaire des droits et ne possède qu’une petite partie des supports conservés, la majorité étant en dépôt.Ses très importantes collections de courts et longs métrages de fiction retracent l’ensemble de l’histoire du cinéma mondial.Autres éléments de présentation et de ses missions. On peut également lire la présentation qui en est faite dans Wikipédia.La BiFi, Bibliothèque du film, a fusionné avec la Cinémathèque française. La rubrique décrivant ses collections les présente ainsi : « Constituées à l’origine par les Archives françaises du film, la Cinémathèque française et la FEMIS, les collections conservées par la BiFi se sont enrichies depuis par de nombreux dons, acquisitions à titre onéreux ou dépôts. » Suit un panorama des diverses collections consultables.Voir également l’article de Joël Daire et de Virginie Crétien dans notre Dossier.

  Cinémathèque de Toulouse

Fondée dans les années cinquante, la Cinémathèque de Toulouse est, comme la précédente, financée par l’État. Elle s’est formée au départ à partir d’une collection de films muets réunis auprès de forains, de cirques, de Gitans du Midi de la France. Aujourd’hui devenue la deuxième cinémathèque de France, « elle possède des films venus de la plupart des pays du monde et notamment un important fonds de cinéma burlesque américain, un fonds russe et soviétique, un fonds de films sur l’art, etc. Le fonds le plus important est cependant le fonds français (environ la moitié de ses collections). »Lire la présentation générale pour en savoir plus.

  Bibliothèque publique d’information

La BPI, au Centre Georges Pompidou, a constitué une collection unique de documentaires sur le monde entier.

  Médiathèque de la Cité des sciences

Les films de la médiathèque offerts en consultation grâce à un système automatisé sont des collections ciblées: ce sont des films scientifiques, de tous niveaux.

  Bibliothèque de documentation internationale contemporaine

Voici la présentation de la BDIC, celle des documents audiovisuels contenus dans ses collections, et le lien direct vers la Base Archives et images.

  Institut Jean Vigo

L'Institut Jean Vigo, fondé en 1980, est soutenu par la Ville de Perpignan, par le Conseil général, la Drac et le ministère de la Culture. Il développe depuis de nombreuses années de multiples activités pour la diffusion du cinéma dans la ville.

  Institut Lumière

Tout un site autour des Frères Lumière. Après la Cinémathèque française, l’Institut Lumière est un des centres français les plus actifs de diffusion du patrimoine cinématographique. Il est installé sur les lieux mêmes qu’occupaient les usines Lumière à Lyon.

Collections privées et distributeurs

  Lobster films

Parmi les collections privées, on peut citer la collection Lobster, qui compte quelque 20 000 films rares, inédits, étonnants ou classiques, en noir et blanc et en couleurs. En savoir plus sur l’Historique.

  Ciné3mondes

Cette médiathèque des 3 mondes travaille à la diffusion de fictions et documentaires d’Afrique, d’Asie et d’Amérique latine.

  Cinémathèque Jean-Marie Boursicot

La Cinémathèque Jean-Marie Boursicot est une société anonyme. Cette collection privée contient environ 500 000 documents français et étrangers. Elle organise par ailleurs dans la France entière la fameuse Nuit des publivores.

  Footage.net

Footage.net est un métamoteur de recherche sur les films, interrogeant simultanément tout un ensemble de collections importantes d’archives parmi les plus importantes des Etats-Unis.

Autres bases de données

  Bases de données grand public

IMDbThe Internet Movie Database est une base de données participative, portant sur le cinéma et les films réalisés pour la télévision. Voir la description de Bonweb.Allo CinéLa référence pour trouver tous les films sortis ou qui sortent sur toute la France, les DVD, séries TV, VoD, avec une recherche proposant des entrées variées.

  Bases de données professionnelles

TVFrance internationalCe site propose 21 672 programmes et 1 301 vidéos.La maison du documentaireLa Maison du doc’ de Lussas est un centre de ressources créé en 1994 sur le cinéma documentaire.Elle gère une base de données informatique, qui se veut la plus exhaustive possible, sur les films documentaires produits chaque année en Europe francophone.Elle se donne par ailleurs pour mission l'archivage et la conservation de la mémoire du documentaire sous la forme de supports vidéo dans une vidéothèque.Annuaire BellefayeCet annuaire professionnel est un site d’information sur le cinéma, la télévision et la vidéo, recensant tous les acteurs de l’audiovisuel.

Structures d’achats groupés

  Images de la culture

«Depuis ses origines en 1978, le fonds Images de la Culture, géré directement par le CNC depuis 1996, constitue un outil privilégié pour la diffusion de la culture audiovisuelle en France.» Le fonds d’Images de la culture est un catalogue de films documentaires mis à disposition pour des représentations publiques et gratuites sur le territoire français. «Il s'adresse aux organismes culturels, sociaux ou éducatifs, structures très variées comme des lieux de spectacles, des établissements scolaires, des bibliothèques publiques, des musées, des lieux de formation, des écoles d'art, des festivals... tous ceux qui mènent une action culturelle en contact direct avec le public.» Voir directement sur le site les modalités et les tarifs de location.

  Atelier diffusion audiovisuelle

L’ADAV a pour objectif de favoriser la diffusion du patrimoine culturel, en proposant aux bibliothèques et autres institutions publiques des cassettes et DVD avec des droits pour la consultation, la projection non commerciale, le prêt individuel.

  Centre national de documentation pédagogique

Le CNDP a été créé par le ministère de l’Education nationale, afin de diffuser à destination du milieu scolaire tout un ensemble de documents, dans le domaine de l’audiovisuel, grâce à un accord avec l’Ina. Voir les outils documentaires proposés – et par ailleurs la Cyberlibrairie du SCEREN.

  Cerimes

Le Centre de ressources et d’information sur les multimédias pour l’enseignement supérieur est, comme son nom l’indique, destiné à la recherche, organisme à tutelle interministérielle associé au CNDP décrit ci-dessus. On y trouve des ressources audiovisuelles, multimédias et Internet (8133 ressources en tout) dans le domaine des sciences (dures, humaines ou sociales).

Cinémathèques à l’étranger

  Fédération Internationale des Archives du Film

Avant de présenter quelques organismes étrangers, voici le lien vers la FIAF, qui regroupe aujourd’hui plus de 120 institutions situées dans plus de 65 pays. Fondée à Paris en 1938, la FIAF a pour but de conserver et de montrer les films, toutes les institutions affiliées consacrent leurs activités à la sauvegarde des films (œuvres d'art ou documents historiques). La FIAF est le plus important réseau mondial d'archives des images en mouvement. Les Liens vers les sites affiliés (rubrique Information sur l’affiliation) proposent une page de liens qui complétera les quelques cinémathèques retenues ci-dessous.

  Academy of Motion Picture Arts and Sciences

L’Academy, organisatrice des Oscars, regroupe les professionnels du cinéma hollywoodien. Elle abrite un musée, des services d’archives, et une des bibliothèques de cinéma les plus riche du monde, la Margaret Herrick Library.

  Museo Nationale del Cinema

Le Museo Nationale del Cinema est l’un des plus beaux et des plus riches musées de cinéma d’Europe.

  British Film Institut

Ce ne sont pas seulement des films qui vous sont proposés sur ce site du BFI. BFI National Archive est parmi les plus grandes collections de films et d’archives de télévision du monde. On y trouve également des festivals de films, des DVD et vidéos, des publications ou encore des ressources pour enseigner et apprendre autour des médias de l’image animée.

  Deutsche Kinemathek

La cinémathèque allemande est un musée du film et de la télévision.

  Canadian Film Institut

On peut lire les données du mandat de l’Institut canadien du film et son histoire en français dans le texte sur cette page de présentation.

  Droit à l’image et propriété intellectuelle

   Le droit à l’image

   La propriété intellectuelle

   A noter pour finir

Droit à l’image et propriété intellectuelle

Bien qu’il n’y ait pas de texte de loi général et spécifique relatif au droit à l’image, ce qui ne va pas sans poser problème aux professionnels de l’image, la France est néanmoins un des pays où le droit à l’image est le mieux défendu, avec une jurisprudence abondante.

Le droit à l’image

  Droit à l'image et droit de l'image

Un dossier extrêmement complet mis à jour en 2006 de Philippe Gauvin, chef de la Division des affaires juridiques du Centre national de documentation pédagogique, Droit à l’image et droit de l’image cite et détaille entre autres tous les textes de référence sur la question de l’image, articles du Code civil et articles du Code pénal, renforcés ou ajustés par des lois plus récentes.Trois grandes parties découpent son exposé :I – Risques juridiques liés à l’utilisation illégale ou irrégulière de l’image II – Le droit à l’imageIII – Droit de l’imageL’annexe 5 répertorie les Sites mettant à disposition des images "libres de droit".

  Dossier les-infostratèges

Si vous souhaitez un dossier plus synthétique que le précédent, celui de Didier Frochot daté de septembre 2004 sur le site Défidoc devenu depuis les-infostratèges s’intitule Le droit de l’image, titre expliqué comme suit: «Le droit de l'image est ce conglomérat de droits d'auteur et des droits à l'image cumulés sur un même support, l'image qu'on souhaite exploiter publiquement». De nouveau quelques textes de référence évoqués.

  Le droit aux images à l'ère de la publication électronique

Publiée mi-janvier 2007, la tribune Le droit aux images à l'ère de la publication électronique a fait grand bruit, comme le souligne cette suite qui en résume très bien le propos: «Dix jours après sa parution, la tribune "Le droit aux images à l'ère de la publication électronique" a été reprise ou citée sur une centaine de sites, agrégateurs, forums et listes. Cet article présente le premier diagnostic français de la situation de l'édition électronique illustrée et plus largement de l'utilisation du patrimoine iconographique sur internet, dans l'état actuel des textes et des usages. Rédigé par des spécialistes en histoire de l'art et en droit des images, il concerne potentiellement tous les responsables de sites web. Il appelle à revoir un dispositif législatif manifestement inadapté. Il fournit aux éditeurs une arme puissante: le rappel du caractère libre de droits des reproductions des images du domaine public, garanti par le code de la propriété intellectuelle. Ce texte a vocation à ouvrir le débat.»Publiée sur le site Actualités de la recherche en histoire visuelle (site à consulter par ailleurs), cette tribune a été cosignée et diffusée simultanément par les organes respectifs de ses différents signataires, à savoir André Gunthert (Études photographiques), Didier Rykner (La Tribune de l'Art), Jean-Baptiste Soufron (Around Wikipedia), Giovanni Careri (Images Re-vues) et Corinne Welger-Barboza (Observatoire critique).

La propriété intellectuelle

La propriété intellectuelle est régie en France par le code de la propriété intellectuelle (1er juillet 1992), dans lequel ont été réunis des lois préexistantes, notamment celle du 11 mars 1957 sur le droit d’auteur et celle du 3 juillet 1985 sur les droits voisins. Sont ci-dessous présentés quelques uns des principaux organismes de droits d’auteurs touchant à l’image. Pour une liste exhaustive et les coordonnées de ces sociétés, reportez-vous à l’annexe 4 du document de Philippe Gauvin (CNDP) cité ci-dessus, qui porte sur les Sociétés de gestion collective des droits classées par thème – voir particulièrement les points deux et cinq sur, respectivement, le cinéma et audiovisuel et le multimédia.

  SACD

La Société des auteurs et compositeurs dramatiques concerne les œuvres dramatiques telles que films, théâtre et radio.

  ADAGP

La société Auteurs dans les arts graphiques et plastiques touche les arts visuels tels que peinture, sculpture, photographie, multimédia, dessins, modèles, jeux, etc.

  SCAM

La Société civile des auteurs multimédia concerne les œuvres littéraires, documentaires et reportages, magazines, œuvres informatiques et télématiques, jeux, etc.

  ADAMI

La Société pour l’Administration des droits des artistes et musiciens interprètes s'adresse aux comédiens, artistes, musiciens nommés.

  Spedidam

La Spedidam, Société de perception et de distribution des droits des artistes interprètes de la musique et de la dance, s’intéresse aux artistes et musiciens non nommés (orchestre, accompagnateurs, etc.).

  SESAM

Devant le développement du multimédia, les sociétés de gestion collective ont créé en juillet 1996 un « guichet unique » baptisé SESAM. Sans remplacer les sociétés membres, qui restent compétentes pour leurs champs d'intervention traditionnels, SESAM vise à simplifier les démarches des utilisateurs d’œuvre et à homogénéiser les procédures de rémunération.

A noter pour finir

  Congrès Images et imagerie

Le 132e congrès du Cths, le Comité des travaux historiques et scientifiques, qui se tiendra du 16 au 21 avril à Arles, aura cette année pour thème Images et imagerie.

  Image et son en bibliothèques

Rappelons par ailleurs la parution fin 2006 des actes de la journée d’étude « Image et son en bibliothèques » qui s’était déroulée à Nantes le 6 avril de la même année.Pour les détails, nous vous renvoyons au billet du blog du BBF publié à ce sujet le 10 novembre dernier.

  Valoriser le patrimoine audiovisuel régional

Enfin un message sur biblio-fr publié le 22 mars avait pour titre «Valoriser le patrimoine audiovisuel régional: proposition aux médiathèques d'une commande groupée de films produits ou réalisés en Bretagne rétrospective 2004-2006»Pour tout savoir sur cette initiative en Bretagne, reportez-vous sur le site de la commission DIVA organisée autour de la COBB.