Dans cet article, Stéphanie Groudiev présente la genèse de la BSN, son organisation et son plan d’action (Istex, archives ouvertes, archivage pérenne, structure de négociation). Elle complète cette présentation en évoquant des améliorations dans la gouvernance de la BSN.

Stéphanie Groudiev’s article looks at the history of the BSN, its organisation, and action plan for Istex, open archives, permanent archives, and negotiating structure. She concludes with a discussion of improvements to the governance of BSN.

In diesem Artikel stellt Stéphanie Groudiev die Entstehungsgeschichte der BSN, ihre Organisation und ihren Aktionsplan (Istex, offene Archive, dauerhafte Archivierung, Verhandlungsstruktur) dar. Sie ergänzt diese Präsentation, indem sie die Verbesserungen in der Führung der BSN erwähnt.

En este artículo, Stéphanie Groudiev presenta la génesis de la Biblioteca científica digital (BSN, Bibliothèque scientifique numérique), su organización y su plan de acción (Istex, archivos abiertos, archivamiento perenne, estructura de negociación). Ella completa esta presentación evocando mejoras en la gobernancia de la BSN.

Ni une bibliothèque au sens où l’on entend ce terme, comme une collection ou un lieu, ni tout à fait exclusivement numérique, car en lien étroit avec tous les supports, mais néanmoins résolument scientifique, car tout entière au service des chercheurs et de la recherche, la Bibliothèque scientifique numérique (BSN) a aujourd’hui entamé une nouvelle phase de son existence. Qu’elle soit désignée comme un « programme », un « dispositif », un « cadre d’actions », un « outil », une « infrastructure de recherche », cette BSN encore jeune est souvent mal connue et comprise au-delà du cercle de ses acteurs directs.

Pour mieux comprendre comment la bibliothèque scientifique numérique peut aujourd’hui constituer un outil majeur au service de la documentation, retour sur sa genèse, ses dix-huit mois de fonctionnement et le début de la deuxième phase.

La genèse

Contexte

La première occurrence publique du terme Bibliothèque scientifique numérique remonte au rapport sur l’information scientifique et technique confié au Comité IST présidé par l’académicien Jean Salençon et remis à la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche en mai 2008  2.

Il faut inscrire ce rapport et cette recommandation dans le contexte du milieu des années 2000, qui voient émerger des réflexions convergentes sur l’information scientifique et technique. D’une part, apparaît à cette époque la prise de conscience que le numérique va induire de nouveaux enjeux, et pas simplement une transposition sur de nouveaux supports de problématiques bien connues : l’accès rapide et complet à une information scientifique en perpétuel accroissement devient l’enjeu majeur, la diffusion de cette information étant désormais posée comme cruciale. Ce qui implique en termes de politiques publiques une réflexion sur les budgets consentis pour cette information, qui connaissent une hausse sans précédent ; et donc sur l’émergence possible de nouveaux modèles de diffusion, mais aussi plus largement sur la visibilité à donner à cette offre, sur l’évolution des usages, des pratiques et de la formation tant des utilisateurs que des professionnels de l’IST. D’autre part, les structures existantes dans le domaine commencent à publier des rapports complémentaires : 2008 est aussi l’année où le président de la BnF, Bruno Racine, se voit confier un rapport sur le numérique en bibliothèque dans le cadre du Conseil du livre  3. Rendu en 2009, ce rapport pointe à son tour la nécessité de politiques concertées.

Dans ce cadre général, les recommandations du rapport Salençon vont constituer un socle fort pour la définition et la mise en place d’une politique nationale de l’IST à destination de la recherche française. Indépendamment des recommandations sur le contenu, et notamment une orientation très en faveur de l’Open Access, ce rapport pointe la nécessité de mettre en cohérence les structures en charge de l’IST en France, à commencer par les instances ministérielles, et de favoriser un rapprochement étroit entre universités et organismes de recherche. Ce sera une des ambitions, et, avec trois ans de recul, un acquis réel, de la création, dans le cadre de la réorganisation du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (MESR) en 2009, de la Mission pour l’information scientifique et technique et le réseau documentaire (MISTRD), structure commune, transverse aux deux directions générales  4, qui associe les champs de compétence de l’ancienne sous-direction des bibliothèques et de l’ancien bureau de l’IST, et fera de la synergie entre les opérateurs de l’État au service de l’IST une priorité de son action.

Création

Quelques mois après la remise du rapport du Comité IST, le MESR inscrit donc le projet « Bibliothèque scientifique numérique (BSN) » dans la feuille de route des très grandes infrastructures de recherche (TGIR) de 2008  5. Le projet y cest décrit comme une « plateforme de coopération pour l’accès à la littérature scientifique numérique (hors documents pédagogiques) », destinée à accompagner son développement et ses usages. La BSN ainsi conçue fait la synthèse des recommandations du rapport Salençon et pose les premiers jalons d’une structuration entre les différents acteurs de l’IST, le regroupement des outils existants et met les chercheurs de toutes les disciplines au centre du dispositif. Un double objectif est d’emblée assigné au projet : répondre aux besoins de tous les chercheurs et enseignants-chercheurs en portant l’offre qui leur est fournie en information scientifique et technique à un niveau d’excellence mondiale, et améliorer la visibilité de la recherche française.

Dès le départ, le levier d’action de la BSN est posé comme la mise en place d’un pilotage politique partagé par les grands acteurs de l’enseignement supérieur et de la recherche, pour offrir des services à l’ensemble des chercheurs quels que soient leur communauté et leur statut, et créer de nouveaux modèles et équilibres économiques entre acteurs publics et privés dans l’édition scientifique.

Pourtant, cet objectif doit s’inscrire dans un agenda politique qui ne place pas nécessairement l’IST au cœur des urgences, alors que la loi LRU entre pleinement en vigueur et bouleverse en profondeur le paysage universitaire. En 2009, une commission mixte universités/organismes de recherche est créée suite aux recommandations du rapport de François d’Aubert sur un « partenariat renouvelé entre les organismes de recherche et les établissements d’enseignement supérieur ». L’inscription à l’ordre du jour de sa réunion du 26 novembre 2009 de la question de la coordination nationale des acquisitions numériques fait entrer le projet dans une phase active et pose la première pierre de l’édifice encore à l’état de plans.

À partir de ce moment, le temps des rapports et analyses cède la place aux premiers travaux : la commission mixte délègue des représentants pour préfigurer un dispositif de coordination stratégique consacré aux ressources électroniques, qui sont considérées comme la première brique de la BSN.

Le comité de pilotage des acquisitions électroniques, futur comité de pilotage de la BSN, est né.

D’emblée il est pensé, dans son équilibre et sa composition, pour pouvoir évoluer. L’urgence des enjeux en fait un test fiable de la capacité des décideurs et des acteurs à se coordonner pour agir de façon plus efficace.

La naissance

Cette instance voit le jour le 15 avril 2010, date de la réunion inaugurale qui associe de façon paritaire la Conférence des présidents d’université (CPU), la Conférence des grandes écoles (CGE), des directeurs de gros organismes de recherche (chargés de porter également la parole des plus petits) et le ministère de la Culture et de la Communication. Ce comité de pilotage se dote de deux priorités qui structurent son action :

• Coordonner les grandes négociations pour le renouvellement des contrats d’abonnements courants aux ressources électroniques. Cette coordination est rendue nécessaire du fait de la pluralité des négociateurs en présence, cinq gros organismes de recherche n’étant pas adhérents Couperin, mais aussi en raison du renouvellement en cours du contrat le plus important en termes de volume financier, celui d’Elsevier. La conjonction de cette réflexion avec la mise en place au même moment de la Révision générale des politiques publiques (RGPP) impose de repositionner les coûts consacrés à la documentation. La mesure retenue dans le cadre de la RGPP pour la documentation fixe un frein à l’augmentation des dépenses, soit un plafond de 2,5 % d’augmentation maximale, validé par le comité de pilotage des acquisitions électroniques et devant servir de cadrage pour toutes les négociations en cours. Cette politique suivie d’effets réels mais insuffisants est un premier pas dans la redéfinition des rôles avec les éditeurs commerciaux et le nouveau type de dialogue à engager avec eux.
• Définir et initier une politique d’acquisitions selon un nouveau modèle, les licences nationales. Les travaux du comité fixent une priorité à l’achat de documentation payable en une seule fois sous la forme de licences nationales. Les ressources éligibles, souvent désignées de façon trop raccourcie comme des « archives », sont aussi bien des collections rétrospectives, des bases de données, que des collections de livres électroniques ou des corpus numérisés… Le périmètre de ce nouveau mode d’acquisition correspond à l’ensemble des usagers de l’enseignement supérieur et de la recherche, quelle que soit leur institution de rattachement. Grâce à des crédits d’impulsion dégagés par le Ministère, les premières acquisitions validées par le comité de pilotage se font à l’été 2011. Il s’agit de :

– Early English Books Online (EEBO) : 125 ouvrages ;

– Classiques Garnier Numérique : 24 dictionnaires, 200 000 pages ;

– Springer : 1 000 titres de revues, 7 500 livres électroniques.

Ces ressources s’augmenteront de la base Eighteenth Century Collections Online (ECCO) en 2012 (180 000 titres soit 32 millions de pages) 6.

Fin 2010, le comité de pilotage des acquisitions électroniques soutient le dépôt du projet Istex dans le cadre des investissements d’avenir. Cette étape essentielle dans la prise de conscience politique des enjeux de l’IST signe aussi la première action d’envergure d’une politique concertée. Le projet aura le succès que l’on sait, retenu en 2011 et signé en 2012  7.

La première année

Dès lors, la voie est ouverte pour la mise en place de la BSN. Le 8 mars 2011, sous la présidence du MESR, sont réunis des représentants des différentes structures et opérateurs de l’IST en France. Une organisation en groupes de travail, correspondant aux neufs segments de l’IST, est validée. Les pilotes et copilotes de ces groupes sont majoritairement des opérateurs des segments concernés, et représentent la variété des institutions impliquées.

La structure de la BSN se met en place dans les semaines qui suivent, sous la forme qui est la sienne aujourd’hui :

• Une instance de pilotage : le comité de pilotage pour les acquisitions électroniques se constitue en comité de pilotage de la BSN en juillet 2011, et a désormais compétence d’arbitrage sur l’ensemble des segments de l’IST en France. Sa composition est stabilisée à un niveau de décision politique qui implique des directeurs ou représentants des équipes de direction :
  – Conférence des présidents d’université : 6 représentants ;
  – Conférence des grandes écoles : 1 représentant ;
  – Organismes de recherche : 7 représentants : Commissariat à l’énergie atomique (CEA), Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Institut de recherche pour le développement (IRD), Institut national de la recherche agronomique (Inra), Institut national de recherche en informatique et en automatique (Inria), Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), Institut Pasteur ;
  – ministère de la Culture (1 représentant) ;
  – présidence et secrétariat : MESR.
• 9 groupes de travail dont le champ d’action concerne un segment de l’IST.
• Une instance d’instruction technique qui joue le rôle d’interface entre les deux, et instruit les décisions du comité de pilotage : il s’agit du comité technique, composé des pilotes des groupes et de quelques personnalités extérieures.

La première année de fonctionnement de la BSN (mars 2011 à mars 2012) est consacrée au travail des groupes, qui dressent chacun un état des lieux du segment IST qui les concerne : diagnostic, besoins, acteurs impliqués, synergies éventuelles, recommandations. En mars 2012 est publié le rapport stratégique 2012-2015. Constitué de recommandations retenues parmi les propositions faites par les groupes de travail BSN, ce document de référence couvre chaque segment de l’IST. Pour chacun, entre deux et quatre recommandations ont été sélectionnées et définissent le premier socle d’orientation des travaux. Au total, elles sont au nombre de trente, et encadrées par cinq recommandations méthodologiques et générales, transverses à l’ensemble des aspects de l’IST. De façon générale, les premiers constats des groupes de travail sont identiques : les initiatives en IST sont nombreuses et riches, mais non coordonnées, d’où des chevauchements de périmètre entre opérateurs, une mauvaise lisibilité tant pour les utilisateurs professionnels que pour les usagers, et des zones non couvertes. De la même façon, l’articulation entre structures documentaires d’universités et d’organismes et opérateurs reste à développer.

Des constats aux premières actions, BSN phase 2

Après la publication de ce rapport, l’année 2012 marque l’entrée dans une deuxième phase de la BSN : transformer un cadre d’actions et des recommandations en un programme de travail qui allie aspects opérationnels et enjeux stratégiques. Pour articuler ces deux aspects, un niveau opérationnel nourri par des actions concrètes et un niveau stratégique qui appelle des arbitrages politiques, le programme BSN doit à la fois traduire les recommandations 2011 en réalisations 2012, et se doter d’une gouvernance et d’un fonctionnement renforcés, autour de deux types d’enjeux majeurs à relever : la définition d’outils communs, au service d’une politique de rapprochement des acteurs de l’IST, et la réponse aux forts enjeux économiques qui préoccupent le secteur.

Actions 2012

Sur le plan opérationnel, les trente recommandations validées dans le rapport stratégique sont traduites en quinze actions prioritaires à réaliser ou entreprendre pendant l’année 2012. Certains de ces chantiers ont fait l’objet de présentations, notamment dans la revue de l’Abes, Arabesques 8, et un bilan dressé dans le rapport annuel 2012, qui synthétisera les avancées 2012 et présentera les actions définies pour 2013. En attendant cette étape de visibilité, plusieurs actions méritent d’être soulignées pour leur caractère emblématique du mode de mutualisation rendu possible par la BSN :

• Istex, dont la convention a été signée fin avril 2012, et qui est pleinement un projet BSN : l’acquisition de ressources électroniques sous forme de licences nationales a pu commencer grâce aux travaux, mentionnés plus haut, du comité de pilotage en 2010, et à l’enveloppe d’impulsion de 4,5 millions d’euros engagée par le MESR. Les quatre ressources achetées en 2011 et 2012 ont constitué le socle et l’entraînement grandeur nature d’un projet de plus grande envergure, retenu à hauteur de 60 millions d’euros dans le cadre des Initiatives d’excellence, le projet Istex (Information scientifique et technique d’excellence). Sans détailler ce projet qui fait l’objet d’un article spécifique dans ce même numéro  9, rappelons qu’il est porté par quatre partenaires : CNRS, Abes, Couperin, et Université de Lorraine (agissant pour le compte de la CPU), qui constituent un comité exécutif, chargé de veiller à la cohérence et au suivi du projet (budget, indicateurs…).
• Ce comité exécutif rend compte au comité de pilotage BSN qui valide les orientations retenues en termes de services et la liste des ressources qui feront l’objet de négociations, et veille à l’équilibre entre les acquisitions et à la prise en compte de toutes les communautés de l’ESR. Ce double niveau de pilotage inscrit Istex au cœur des travaux de la BSN, tout en lui laissant la marge de manœuvre suffisante pour fonctionner dans le calendrier spécifique des investissements d’avenir. Istex s’appuie également sur la mobilisation de groupes de travail BSN : le groupe BSN1 notamment, chargé des acquisitions électroniques, qui a instruit l’enquête de remontée des besoins menée auprès des communautés d’enseignement et de recherche et travaille actuellement à la liste des ressources à acquérir à partir de cette enquête et de l’analyse des offres éditoriales. Mais aussi le groupe BSN2, en charge d’instruire la question des accès et de la plateforme sur laquelle seront conservées, accessibles et exploitées les ressources acquises, ainsi que le groupe BSN3, pour la question du signalement des ressources courantes en lien avec les collections rétrospectives achetées.
• Les archives ouvertes et la politique d’Open Access : inscrite dans les actions 2012 pour BSN4, la révision du protocole d’archives ouvertes HAL constitue la première étape de l’engagement des acteurs en faveur de l’Open Access. HAL est une archive ouverte qui s’inscrit dans le mouvement international en faveur du libre accès à l’information scientifique et a pour vocation de faciliter la diffusion des résultats de la recherche. Le renouvellement du premier protocole HAL, signé en 2006, permettra une meilleure prise en compte des usages et demandes des établissements : il a comme objectifs d’élargir le périmètre de signataires, de concilier les archives ouvertes institutionnelles et l’archive nationale HAL et de repenser la gouvernance et le financement de HAL grâce à la création d’une unité mixte de service (UMS). Cette question est au cœur de l’actualité dans les communautés scientifiques et dans les négociations avec les éditeurs, et la BSN a également préparé les premiers éléments d’une politique plus large en faveur de l’Open Access.
• L’archivage pérenne : la multiplication des corpus numériques et les perspectives ouvertes par les projets de numérisation dans le cadre de BSN5 ont conduit en 2012 à une réflexion sur un nécessaire changement d’échelle dans la mise en œuvre de l’archivage pérenne de l’ESR par le Centre informatique national de l’enseignement supérieur (CINES). Le CINES lancera un appel d’offres au premier trimestre 2013 pour retenir les corpus dont il prendra en charge l’archivage pérenne avec le soutien du MESR.
• La création d’une structure de négociation unique associant Couperin et tous les organismes de recherche : action inscrite dans les priorités de BSN1 et fortement portée au niveau politique, cette évolution est capitale dans l’histoire de la coopération entre les acteurs de l’IST. La révision des statuts de Couperin et la redéfinition des formes de participation des membres rendront possible cette plateforme unique dès le second trimestre 2012, permettant aux établissements une coordination optimale face aux grandes négociations de l’année à venir.

Vers une gouvernance renforcée

La BSN aujourd’hui est devenue le cadre de politique nationale structurant au travers duquel se déploient et sont coordonnées les initiatives en faveur de l’IST. Lieu de pilotage partagé, lieu de dialogue, d’instruction, mais aussi de décision politique, la BSN a prouvé en peu de temps la nécessité de son existence ainsi que sa vocation pérenne. Le fonctionnement de la BSN lui-même a évolué et évolue encore pour s’adapter à ce nouveau rythme opérationnel :

• évolution de la constitution des groupes de travail pour veiller à la prise en compte de tous les types d’établissement ;
• identification des chantiers communs aux différents segments et mise en place de liens structurels entre les niveaux d’instruction et le niveau de décision ;
• déploiement de nouvelles actions avec une impulsion ministérielle : numérisation, label pour l’édition scientifique publique, formation, référentiels communs… ;
• communication large, par le biais notamment d’un site internet dédié en février 2013  10 ;
• consultation au-delà du cercle des acteurs publics, notamment des partenaires privés.

Cadre de politique partagée, la BSN a su fédérer universités et organismes autour de projets communs de grande ampleur. La méthode pragmatique et largement ouverte qui caractérise le projet aura permis des avancées organisationnelles importantes. Outre les actions réalisées ou sur le point de se concrétiser, cet effet est visible déjà dans l’évolution des modes de travail des acteurs de l’IST aujourd’hui, qui manifestent une volonté renforcée de coopérer, de concerter leurs actions, et d’inscrire leurs initiatives dans le cadre de cohérence fixé par la BSN. •

Décembre 2012