entête
entête

Le droit de prêt dans le monde :

droit d’auteur et pratiques culturelles

Public Lending Right in the World : Copyright and Cultural Policies
Paris, Dalloz, 2008, 285 p., 24 cm
Coll. Thèmes et commentaires
ISBN 978-2-247-07871-4 : 45 €

Actes de la conférence internationale sur le droit de prêt organisée par la Sofia (Société française des intérêts des auteurs de l’écrit) à Paris en septembre 2007. L’intérêt premier du recueil est de faire le point de la situation internationale sur une question controversée, et sans doute appelée à connaître prochainement des évolutions, dématérialisation aidant. Christian Roblin, directeur de la Sofia, indique dans son introduction que 34 pays dans le monde ont adopté des dispositions reconnaissant le droit de prêt, dont 23 prévoient une rémunération pour les auteurs. Dans le volume on trouvera exposées les situations de 26 pays (sur les 27 présents à la conférence), suivies d’une analyse de la diversité des réponses nationales et d’une intéressante présentation, par Olav Stokkmo, des « prévisions et mesures pour gérer les droits d’auteur dans l’ère numérique ». Il ressort de l’ensemble, une fois admise la nécessité de l’encadrement juridique de l’acte de prêt, que les moyens d’assurer aux auteurs une rémunération pour le prêt sont partout d’une grande complexité et d’une efficacité variable. La France se distingue d’ailleurs par l’originalité de son dispositif, à la fois l’un des plus complexes et l’un des plus généreux pour les ayants droit.

Édition bilingue français-anglais.