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Emmanuel Pierrat

Emmanuel Pierrat

Le droit du livre

2e édition revue et mise à jour. – Paris : Éditions du Cercle de la librairie, 2005. – 372 p.; 24 cm.
ISBN 2-7654-0913-7 : 38 €3e édition revue et augmentée. – Paris : Éditions du Cercle de la librairie, 2005. – 475 p. ; 24 cm.
ISBN 2-7654-0914-5 : 40 €

par Thierry Boucher

Emmanuel Pierrat, bien connu des professionnels du livre pour ses chroniques juridiques dans Livres Hebdo, propose une nouvelle édition de son Droit du livre paru en 2000, revue, corrigée et augmentée de manière significative puisque l’ouvrage passe de 270 à 372 pages. Il est vrai que, dans l’intervalle, le cadre juridique a considérablement évolué, évolution qui est loin d’être achevée et laisse espérer d’ici peu une troisième édition.

La matière est complexe, touche non seulement au droit de la propriété intellectuelle mais aussi à nombre de branches du droit et il faut être reconnaissant à Emmanuel Pierrat d’effectuer cette synthèse dans un langage très accessible pour le non-juriste. L’ampleur du domaine couvert, les nombreuses références et les talents de vulgarisateur de l’auteur rendront bien des services à l’ensemble des professionnels du livre. Tout au plus regrettera-t-on un plan dont la logique n’est pas évidente (mais la table des matières très détaillée et l’index bien fourni y remédient aisément), et la mention un peu trop rapide d’affaires que l’on a parfois oubliées. Les références permettent de se reporter à chaque exemple cité mais c’est peu commode et un rappel des tenants et aboutissants aurait été préférable.

Parmi les nouveautés, signalons bien sûr la loi sur le droit de prêt du 18 juin 2003, mais aussi la prise en compte de la loi dite NRE relative aux nouvelles régulations économiques du 15 mai 2001, la loi LEN pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, la loi informatique et libertés du 6 août 2004, le développement du chapitre consacré aux rapports entre éditeur et imprimeur, le dépôt légal des documents électroniques. Le droit de la distribution a lui aussi été étoffé sans qu’il y ait eu de modifications majeures du cadre juridique, soulignant notamment l’obligation de l’éditeur en matière de diffusion des œuvres qui lui sont confiées.

Signe des temps, le chapitre sur le droit de l’information a été considérablement refondu et augmenté. C’est peut-être le plus passionnant, assurément le plus déprimant. Il rappelle combien la liberté d’expression est encadrée en France, contrairement à d’autres pays démocratiques. Il égrène au fil des pages toutes les interdictions et condamnations qui la frappent, toujours plus nombreuses et draconiennes. Il est complété, dans le chapitre sur le droit du multimédia appliqué aux métiers du livre, par les dispositions tantôt protectrices, tantôt liberticides, relatives à Internet. Il faut lire Emmanuel Pierrat. Sans prendre parti, il met en garde l’imprudent. Ce faisant, il interpelle autant le professionnel que le citoyen.

Simultanément, E. Pierrat publie la troisième édition, elle aussi revue et sensiblement augmentée, du Droit d’auteur et l’édition, un guide * devenu aujourd’hui un classique. L’ouvrage, qui pèse maintenant près de 500 pages, intègre de larges extraits du Code de la propriété intellectuelle, les principaux codes des usages, et une vingtaine de modèles de contrats, également disponibles dans un CD-Rom joint. Ainsi qu’une bibliographie et un index.

  1.  (retour)↑  La première édition (1995) était parue sous le titre Guide du droit d’auteur à l’usage des éditeurs.