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D'un code à l'autre

Thierry Boucher

La bibliothèque Cujas présente depuis le 7 mai 2004, en collaboration avec la bibliothèque de la Cour de cassation et la bibliothèque de l’Ordre des avocats à la Cour d’appel de Paris, une exposition virtuelle sur les origines, l’élaboration et la diffusion du Code civil : D’un code à l’autre : la petite histoire de la codification à travers les collections de trois bibliothèques juridiques 1.

200 ans de Code civil

Cette initiative, qui s’inscrit dans le cadre des manifestations officielles du bicentenaire du Code civil, se voulait initialement un reflet de l’exposition organisée par l’Assemblée nationale et la Cour de cassation 2. Elle aurait ainsi permis d’en élargir considérablement la diffusion, à travers Internet, sans contrainte d’espace ni de temps.

À mesure que les deux projets s’affinaient, leur finalité respective s’est éloignée, évolution qui découlait de la nature même des instances organisatrices. L’exposition à l’Assemblée nationale cherchait, comme son titre l’indique, à interpeller le visiteur-citoyen sur ce monument de notre système juridique et de notre mémoire collective. Dès lors, l’accent portait prioritairement sur le contenu du Code, les grandes lignes de son emprise sur la société depuis sa publication jusqu’à nos jours. Elle avait une mission didactique, voire pédagogique. Elle pouvait constituer un remarquable outil de diffusion d’un sujet réputé austère auprès d’un large public, y compris scolaire. C’est là une mission légitime des plus hautes institutions démocratiques.

La richesse des fonds patrimoniaux

L’exposition virtuelle, émanant de bibliothèques desservant des chercheurs et des professionnels du droit, était aussi une occasion de mettre en valeur la richesse des fonds patrimoniaux de ces trois bibliothèques. En outre, les contraintes du droit de la propriété intellectuelle en matière de reproduction et de diffusion sur Internet incitaient à ne pas trop s’avancer au-delà de la fin du XIXe siècle. L’histoire de la codification et l’élaboration du Code constituaient donc les axes principaux de l’exposition en ligne. Tout en donnant accès à des collections anciennes, rares et précieuses à tous, elle s’adressait naturellement aux différents publics de ces bibliothèques.

Ce positionnement « recherche » n’exclut nullement d’atteindre un public plus large. Bien au contraire, sur un sujet qui souvent rebute (le droit souffre d’une réputation d’austérité et d’ésotérisme) mais qui régit néanmoins notre vie quotidienne, la beauté des documents sélectionnés, l’intérêt des textes de présentation et la clarté des notices s’adressent tout autant à l’esprit curieux qu’au spécialiste. D’un code à l’autre fait vivre et comprendre la manière dont ces « lois qui nous rassemblent » sont nées.

Le rayonnement du Code

Bien que moins immédiatement séduisants pour l’œil que les couleurs des manuscrits enluminés, les documents présentés, antérieurs à la Révolution française, recèlent de magnifiques gravures, chargées d’allégories et de symboles passionnants. L’internaute, s’il suit le déroulement chronologique du plan de l’exposition virtuelle, découvrira de riches exemplaires du Code théodosien, auquel le Code civil ne doit certes rien quant au fond mais qui constitue le premier exemple de codification impériale adoptée en Occident. Le Code Justinien, les recueils de coutumes du Nord mais aussi du Midi (car, contrairement à une idée répandue, il en existe), les ordonnances des rois de France sont autant de jalons, souvent savamment illustrés et mis en page, dans l’histoire de la codification vers un droit national unifié et rationalisé, débattu par les Lumières puis timidement demandé dans les cahiers de doléances. L’élaboration et la publication du Code montrent une période historique foisonnante d’idées et d’enjeux. Plus tard, au cours du XIXe siècle, la relative sécheresse des documents de l’époque révolutionnaire et impériale laisse place à de belles illustrations, lithographies didactiques ou caricatures qui témoignent, chacune à leur manière, du rayonnement du Code, en France comme à l’étranger.

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Code des femmes

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Code justinien

  1.  (retour)↑  L’exposition présente 119 documents, 779 images, dont le nombre pourra éventuellement augmenter à la faveur d’enrichissements ultérieurs (c’est là un avantage d’une exposition en ligne). Les textes de présentation sont rédigés par Jean-Louis Halpérin, professeur à l’École normale supérieure. Accessible directement à l’adresse : http://www.bicentenaireducodecivil.org/expovirtuelle/ Ou à partir du site web de la bibliothèque Cujas : http://biu-cujas.univ-paris1.fr/
  2.  (retour)↑  ans de Code civil : des lois qui nous rassemblent, Assemblée nationale, 12 mars-15 mai 2004. Le catalogue est édité chez Dalloz.