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J.H. Spoor

W.R. Cornish

P.F. Nolan

Copies in copyright

Alphen oan den Rijn ; Germantown, MA : Sijthoff et Noordhoff, 1980. -VII-187 p. ; 23 cm. - (Monographs on industrial property and copyright law ; 4.)

par Emmanuel Derieux

« Ceci est une étude sur les reproductions ou exemplaires d'une œuvre, et non pas seulement sur le droit de reproduction ». C'est ainsi - et sans pouvoir, par la traduction, jouer pareillement sur les mots - que l'auteur, J.H. Spoor, commence son introduction. Ce qu'il veut signifier par-là c'est que, au-delà du seul fait ou droit de reproduction, il traite de l'ensemble des droits attachés à la reproduction d'une œuvre et à ses divers utilisations, modes de diffusion ou formes d'exploitation. Pour donner à cet ouvrage un titre correspondant réellement à son contenu, il faudrait sans doute retenir des formules du genre : « Des reproductions en droit d'auteur », « Droits de l'auteur sur les reproductions ou exemplaires de son œuvre », ou « La reproduction des œuvres et le droit d'auteur ». Ce livre est constitué, pour l'essentiel, de l'édition d'une thèse soutenue, en Hollande, en 1976, sur Des reproductions en droit d'auteur européen. L'auteur y fait une étude de droit comparé portant essentiellement sur les législations hollandaise, allemande et française. Il y analyse avec rigueur et précision -comme le confirment d'abondantes notes et références bibliographiques et jurisprudentielles - les textes et leurs applications, passées et présentes, tout comme il envisage certains des problèmes soulevés par l'évolution et la diversification des techniques nouvelles. En complément, deux très courtes annexes nous sont présentées, sur le même thème, par W.R. Cornish pour la Grande-Bretagne et P.F. Nolan pour les Etats-Unis.