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Jean-Bernard Marie

Glossaire des droits de l'homme : termes fondamentaux dans les instruments universels et régionaux : français-anglais

Glossary of human rights : basic terms in universal and regional instruments : English-French

Éd. de la Maison des sciences de l'homme, 1981. - 339 p. ; 23 cm. ISBN 2-90-1725-38-4

par Janie Eckert

Les Droits de l'Homme, leur définition et leur protection sont des sujets dont l'importance et l'actualité n'échappent à personne. Les instruments essentiels de la reconnaissance de ces droits sont - sur le plan universel : la Déclaration universelle des Droits de l'Homme du 10 décembre 1948 et les Pactes internationaux de 1966, et - sur un plan qu'on peut dire régional - pour nous, Européens : la Convention européenne des Droits de l'Homme du 4 novembre 1950, entrée en vigueur le 3 septembre 1953. La France ne la ratifia que vingt ans plus tard, avec des réserves. Certaines dispositions du droit français, comme l'existence de la Cour de sûreté de l'État et des quartiers réservés dans les prisons, mais aussi certaines règles sur l'expropriation contredisant, entre autres, les exigences de la Convention. La Convention resta cependant, encore longtemps, inaccessible aux simples particuliers et ce n'est que depuis peu que, l'article 25 ayant été ratifié, tout citoyen français peut, le cas échéant, saisir la Cour de Strasbourg des violations des Droits de l'Homme, à condition toutefois d'avoir épuisé les voies de recours internes. La Commission des Droits de l'Homme de l'ONU (Organisation des Nations Unies), vétéran des organismes, a vu naître sur sa lancée, un Institut international des Droits de l'Homme, fondé par le regretté président Cassin. Cet Institut international des Droits de l'Homme vient de publier, avec une préface de son secrétaire général M. Alexandre Kiss, un glossaire des Droits de l'Homme. Il s'agit de bien plus qu'un lexique franco-anglais. L'auteur, M. Jean-Bernard Marie, s'est fixé des buts plus élevés que le simple apprentissage d'une terminologie. Il se propose, en premier lieu, de circonscrire le langage des droits de l'homme et de le maîtriser, face à la véritable inflation du discours sur les Droits de l'Homme, que véhiculent les media. Les termes de ce langage ainsi définis avec précision, mesurés et catalogués acquerront la certitude et l'intangibilité nécessaires aux bases constitutives d'un enseignement des Droits de l'Homme, qui, au demeurant, a déjà fait l'objet d'un Congrès international, organisé par l'Unesco du 12 au 16 septembre 1978 à Vienne.

La Déclaration universelle des Droits de l'Homme constitue, bien évidemment, la source première, la matrice d'où est sorti le vocabulaire des Droits de l'Homme. Les instruments généraux ont contribué à l'enrichissement de celui-ci et les instruments spécialisés à y apporter des précisions. La méthode employée par l'auteur a consisté à prendre les instruments généraux - non comme point de départ - mais comme point d'arrivée. Après avoir établi une longue liste alphabétique des termes, des entrées susceptibles de figurer dans une encyclopédie (d'ailleurs en préparation) des Droits de l'Homme, l'auteur a recherché dans les instruments généraux, toutes les expressions signifiantes pour les Droits de l'Homme renfermant le terme-clé. Ainsi chaque terme se trouve justifié par la référence aux sources : conventions, chartes, pactes qui l'emploient.

Consulter le Glossaire permet d'appréhender, sous chaque terme, l'ensemble des dispositions du droit international des Droits de l'Homme, qui traitent du mot ou de l'expression visés. De plus un système de renvois analogiques (par exemple, sous « adolescent », un renvoi additionnel est fait à « âge », « jeune », « mineur ») prévient toute perte de substance.

On comprend donc aisément tout l'intérêt que revêt un ouvrage, qui constitue un outil de référence, un outil sémantique, mais aussi un outil comparatif, dans la mesure où, au-delà des comparaisons de vocabulaire, il permet de recenser et de comparer les concepts reçus ou non reconnus par l'un ou l'autre des instruments généraux et, par voie de conséquence, de constater l'absence ou la mesure de la protection accordée au droit envisagé.