entête
entête

Manfred Rehbinder

Internationale Bibliographie des Film- und Fernsehrechts

Bern : Stämpfli, 1979. - 231 p. ; 23 cm. -(Schriften zum Medienrecht ; 2.) Index p. 215-231. - ISBN 3-7272-0552-0 : 76 FS

par Geneviève Grambois

En 1963 paraissait dans la collection « Schriftenreihe des UFITA » une Bibliographie des Film-und Fernsehrechts (« Bibliographie du droit du cinéma et de la télévision »), qui couvrait la période s'étendant de 1896 à 1962. Elle était rédigée par J. Werhahn à la demande de 1' « Institut für Film und Fernsehrecht », devenu depuis 1' « Institut für Urheber - und - Medienrecht ». Pour la rédaction du présent ouvrage qui lui a été confiée par cet institut, le professeur Manfred Rehbinder a réutilisé le contenu de la bibliographie de 1963 ; il l'a présentée selon un plan de classement systématique et s'est proposé de la compléter en y intégrant les publications de ces dernières années.

Cette « Bibliographie internationale du droit du cinéma et de la télévision » recense 2 853 titres et articles de périodiques. Elle se divise en trois parties. La première, qui constitue la moitié de l'ouvrage concerne les droits de la RFA, de la Suisse et de l'Autriche : les références données concernent à plus de 99 % des publications en langue allemande. La 2e partie est consacrée au droit international et au droit de la Communauté européenne : 38 % des références données sont en langue allemande, 30 % en anglais et 24 % en français. Quant à la 3e partie, elle concerne les droits de différents états parmi lesquels les États-Unis, l'Italie, la Grande-Bretagne et la France. Cette partie s'est révélée assez lacunaire, notamment en ce qui concerne le droit français du cinéma : absence de références sur les sources actuelles de ce dernier alors qu'il existe un recueil de textes périodiquement mis à jour publié par le Centre national cinématographique (CNC) ; ne sont pas mentionnés un certain nombre de documents parlementaires et de rapports aux pouvoirs publics (alors que ceci a été fait pour la rubrique « États-Unis») ; n'est pas non plus signalé l'ouvrage fondamental de Paul Léglise : Histoire de la politique du cinéma français ; aucune mention n'est faite des articles parus dans la revue Film échange dont le 1er numéro était disponible au cours du 1er trimestre 1978. Cette dernière remarque conduit à émettre une critique d'ordre plus général : bien que la préface soit datée d'août 1979, bien peu nombreuses sont les références postérieures à 1976.

Il eut été souhaitable, de façon à permettre de pallier des lacunes et de mettre à jour le contenu de cet ouvrage, que celui-ci comportât pour chacun des pays considérés une sorte de guide de la recherche mentionnant entre autres les recueils de textes législatifs et réglementaires, les titres de revues spécialisées et l'adresse des principaux centres de documentation.

Il est enfin dommage que cette bibliographie n'aborde pas les aspects juridiques et réglementaires de la conservation et de la communication des patrimoines cinématographiques et audiovisuels.