Droit pénal du travail

par Yvonne Marx

Odile Godard

Masson, 1980. - 464 p. ; 24 cm. - (Droit pénal des affaires, ISSN 0223-419-X ; 2.) Index p. 459-464. - ISBN 2-225-65307-0

Le Droit pénal du travail de Mme Odile Godard, deuxième publication d'une nouvelle collection (Coll. de droit pénal des affaires) dirigée par Mme M.E. Cartier, professeur à la Faculté de droit de l'Université Paris-Val-de-Marne (Paris XIII), est un travail très utile, qui donne une très bonne vue d'ensemble sur la doctrine et la jurisprudence en matière de droit du travail. Il est évident qu'il est très difficile de se retrouver en cette matière, car les textes sont nombreux et dispersés, et qu'il s'agit d'un sujet très vaste. L'auteur n'a pas cherché à créer une doctrine personnelle, mais à donner la possibilité à tous ceux qui s'intéressent au sujet de connaître rapidement la législation et son application judiciaire.

La table des matières, qui, chose rare, va de la page 5 à la page 22, démontre le souci de Mme Godard de faciliter la tâche du lecteur. Nous ne donnons évidemment qu'à grands traits le contenu de cette table des matières : après une introduction générale traitant des sources du droit pénal du travail, de ses caractéristiques et de son évolution, on trouve dans une première partie sur les infractions, un titre premier relatif aux infractions concernant l'emploi. Le titre II concerne les infractions en matière des relations contractuelles du travail, le titre III, les infractions relatives aux conditions de travail, le titre IV, les infractions en matière de relations syndicales dans l'entreprise, le titre V, les infractions relatives aux conflits collectifs du travail, le titre VI, celles concernant la formation professionnelle continue, et le titre VII des infractions diverses.

La deuxième partie s'occupe de la répression. Le titre I détermine les personnes responsables et leur responsabilité, le titre II les poursuites, qui concernent la constatation des infractions, l'exercice des poursuites et la procédure devant la juridiction répressive, le titre III les sanctions, leur nature et leur étendue. Une annexe se rapporte aux statistiques des infractions.

Une bibliographie et un index alphabétique complètent l'ouvrage, fait très consciencieusement, et qui est extrêmement utile pour l'information de tous ceux qui s'intéressent à la matière.