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Marcel Piquemal

Le Fonctionnaire

2e éd. rev. et augm. - Berger-Levrault, 1979. -2 vol. ; 21 cm. - (L'Administration nouvelle.)
1. Droits et garanties. - 443 p. Bibliogr. p. 429. Index p. 431-435. - ISBN 2-7013-0312-5
2. Devoirs et obligations. - 386 p. Bibliogr. p. 371-372. Index p. 373-377. - ISBN 2-7013-0316-8

par Pascale Arnou

Si M. Piquemal a choisi de traiter en deux volumes des droits du fonctionnaire, en tant que personne et en tant que citoyen, et de ses obligations, liées à une conception de l'État et de l'intérêt général dont il s'attache à dénoncer les ambiguïtés et les incertitudes, c'est afin d'illustrer, de la façon la plus concrète, sa vision de la fonction publique, fondée sur la séparation et l'affrontement (et non pas sur la complémentarité) entre les droits et les devoirs, les simples citoyens et la réalité des pouvoirs.

Dans le premier volume sont étudiés en trois parties les droits et garanties du fonctionnaire : les données générales de la fonction publique, la situation statutaire du fonctionnaire, les garanties fondamentales liées à la carrière, les possibilités d'avancement et les avantages pécuniaires ; le développement des mesures sociales en faveur des agents paraît lié à un apparentement progressif du droit de la fonction publique avec le droit du travail ; une troisième partie est consacrée aux libertés publiques du fonctionnaire (liberté de pensée et droits syndicaux).

Les obligations purement administratives (de présence, de servir, d'obéissance hiérarchique) et éthiques (de désintéressement, de secret professionnel, de réserve) ainsi que les sanctions prévues en cas de manquement, la procédure disciplinaire et les problèmes liés au contentieux, font l'objet des analyses du second volume, où se mêlent de façon constante les références à la jurisprudence et la recherche du fondement de la législation. Chaque volume contient une liste d'abréviations, des indications bibliographiques et un index alphabétique.