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Helmut Bickelhaupt

Rechtskunde für Bibliothekare

Grundbegriffe und Grundzüge

Frankfurt-am-Main : V. Klostermann, 1978. - XXII-93 p. ; 24 cm. - (Das Bibliothekswesen in Einzeldarstellungen.) ISBN 3-465-01323-9 : 18 DM

par Pierre Baudrier

Ce manuel de droit des bibliothécaires de République fédérale allemande fait la part de la législation commune à l'ensemble de l'État et des particularités juridiques des différentes régions. Professeur à l'École de bibliothécaires de Francfort, l'auteur met l'accent sur le droit hessois, de Bade-Wurtemberg et de Rhénanie-Palatinat.

L'ouvrage débute par un chapitre du droit des collectivités publiques, qui situe en particulier la bibliothèque universitaire dans la personne publique dont elle fait partie, généralement l'université - respectivement la région de Hesse et la ville de Francfort dans le cas de la Bibliothèque régionale et universitaire de Darmstadt et de la Bibliothèque municipale et universitaire de Francfort, qui ont donc leur statut particulier. Mais le schéma général est le suivant : le conseil de la bibliothèque donne des directives générales - le président de l'université exerce un contrôle général (Dienstaufsicht) sur le personnel - le directeur de la bibliothèque contrôle techniquement (Fachaufsicht) toutes les bibliothèques de l'université sauf par exemple en Rhénanie-Palatinat, où les directeurs d'institut exercent le contrôle général sur leurs bibliothèques et partagent le contrôle technique avec le directeur de la bibliothèque universitaire. Inversement, la législation de Bade-Wurtemberg, outre qu'elle ne lui fixe pas cette limitation, lui confie l'affectation de tout le personnel bibliothéconomique aux différentes bibliothèques de l'université. D'après les textes, le directeur de la bibliothèque coordonne les acquisitions des bibliothèques de l'université, quoique les directeurs d'institut gardent la maîtrise de leurs acquisitions. En Rhénanie-Palatinat, celle-ci peut être déléguée au bibliothécaire spécialiste de la Bibliothèque centrale. Il existe des commissions de bibliothèques spécialisées. La Bibliothèque centrale est chargée des catalogues collectifs.

Les chapitres suivants concernent le droit de la communication des documents, de leur acquisition, le droit de l'auteur et de l'édition, de la fonction publique, le droit budgétaire.

Les annexes reproduisent des contrats entre la région de Hesse et des éditeurs pour la publication d'un codex et d'un catalogue de manuscrits de la Bibliothèque régionale et universitaire de Darmstadt, enfin un budget de la région de Hesse.