Liste des services techniques et bibliothèques dans lesquels le personnel scientifique des bibliothèques a vocation à servir

Arrêté du 24 août 1976

Art. Ier. - La liste des services techniques et bibliothèques dans lesquels le personnel scientifique des bibliothèques a vocation à servir est fixée ainsi qu'il suit :

I. - Services et bibliothèques relevant du Secrétariat d'État aux universités.

- Service des bibliothèques;

- École nationale supérieure de bibliothécaires;

- Bibliothèque Nationale;

- Phonothèque nationale;

- Bibliothèque du Museum national d'histoire naturelle; bibliothèque du Musée de l'homme;

- Bibliothèque Mazarine, bibliothèque de l'Institut de France;

- Bibliothèque de l'Académie de médecine;

- Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg;

- Bibliothèques interuniversitaires et d'université;

- Bibliothèque du Collège de France, bibliothèque de l'École nationale des chartes, bibliothèque de l'École pratique des hautes études, bibliothèque du Conservatoire national des arts et métiers, bibliothèque de l'École normale supérieure de Saint-Cloud, bibliothèque de l'École normale supérieure de Fontenay-aux-Roses, bibliothèque de l'École normale supérieure de l'enseignement technique, bibliothèque de l'École normale supérieure (rue d'Ulm), bibliothèque de l'Observatoire de Paris; bibliothèque de l'École française de Rome.

II. - Services et bibliothèques relevant d'un autre département ministériel.

a) Service relevant du ministère de l'éducation :
- Centre de documentation de l'administration centrale.

b) Services et bibliothèques relevant du Secrétariat d'État à la culture :
- Direction du livre;
- Bibliothèques centrales de prêt des départements;
- Bibliothèque publique d'information;
- Bibliothèques des musées nationaux et de l'École du Louvre.

c) Bibliothèque du Conseil d'État, bibliothèque de la Cour de cassation, bibliothèque de la Cour des comptes, bibliothèque du Centre national d'études judiciaires, bibliothèque de l'École nationale supérieure des mines de Paris, bibliothèque de l'École nationale des ponts et chaussées, bibliothèque de l'École polytechnique, bibliothèque de l'École supérieure de guerre, bibliothèque de l'École nationale supérieure de l'aéronautique, bibliothèque de l'École du service de santé du Val-de-Grâce, bibliothèque de l'École d'application d'artillerie de Châlons-sur-Marne, bibliothèque de l'Institut international d'administration publique, bibliothèque de l'Institut national de la statistique et des études économiques».

(J.O. n° 212, 10 septembre 1976, p. 5457-5458).