Commission administrative paritaire du personnel technique des bibliothèques

A) Nomination des représentants de l'administration. Arrêté du 9 février 1976.

L'arrêté du 30 octobre 1974 portant désignation des membres de la Commission administrative paritaire du personnel technique des bibliothèques est modifié comme suit en ce qui concerne les représentants de l'administration. Ces dispositions sont valables jusqu'au 15 novembre 1977.

Membres titulaires : MM. Rachou, chef du Service des bibliothèques, président. - Le Rider, administrateur général de la Bibliothèque Nationale. - Poindron, inspecteur général des bibliothèques, adjoint au directeur du Livre. -Mlle Ronflard, sous-directeur, adjoint au chef du Service des bibliothèques. -M. Raux, directeur de la Bibliothèque interuniversitaire A (Paris). - Mme Albo, chef de la Division des personnels au Service des bibliothèques.

Membres suppléants : M. Caillet, inspecteur général des bibliothèques. -Mlle Kleindienst, secrétaire général de la Bibliothèque nationale. - MM. Tulout, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des Affaires administratives et budgétaires à la Direction du livre. - Desgraves, inspecteur général des bibliothèques. - Bleton, inspecteur général des bibliothèques. - Mme Taïeb, chef du Bureau SB 5 au Service des bibliothèques.

(B.O. n° 9, 4 mars 1976, p. 335).

B) Réunion du 12 décembre 1975.

I. Ont obtenu leur mutation ou leur réintégration : Mme Françoise Ouvrard (BN) à la B. univ. de Caen; Mme Cattiaux (B. univ. de Paris XII) à la B. univ. de Paris VIII; Mme Brigitte Degeorgis (BIU C Paris) au Service des bibliothèques; Mme Thérèse Ramos (disponibilité) au Service des bibliothèques; M. Jean-Louis Gauthier (Service des bibliothèques) à la BN; Mme Annick Lubet à la BPI; Mme Marie José Silva à la Bibliothèque de l'École d'application du matériel de Bourges; Mme Françoise Francillon à la BIU de Lyon; Mme Joëlle Etevenaux à la BIU de Lyon.

Ont été affectés au Secrétariat d'État à la culture les sous-bibliothécaires jusqu'alors en fonction au Secrétariat d'État aux universités : Mlle Nelly Benhamou ; Mme Colette Colin; Mlle Mireille Fabre; Mme Aline Lang; Mlle Dominique Le Matelot; Mlle Marie-Paule Ruiz.

II. Attribution de réductions d'ancienneté au titre de la notation chiffrée de l'année 1975.

III. Établissement d'une liste d'aptitude pour la nomination au choix dans le grade de sous-bibliothécaires, de membres du corps des magasiniers (ordre alphabétique) :

Service général : M. Bacheley (B. univ. de Besançon); M. Boudard (BPI); Mme Castelnerac (BIU de Bordeaux); Mme Gaufichon (BIU de Nancy); M. Janson (BN); M. Mollet (BIU A Paris); M. Nottez (BN); M. Rabejac (BIU de Montpellier) ; Mme Raffali (BN); M. Rey (BN). Service de bibliobus : M. Dubourg (BCP de la Gironde); M. Gremont (BCP de l'Eure); M. Guedeu (BCP du Haut-Rhin); M. Moreau (BCP de la Dordogne). Liste supplémentaire : M. Roger (BN); M. Colomar (BIU d'Aix-Marseille); M. Klein (BNU de Strasbourg); M. Schmitt (BNU de Strasbourg); M. Vaillant (BN).

IV. Établissement d'un tableau d'avancement au grade de sous-bibliothécaire principal : I. Mme Jeanne Rassiat (BIU A Paris).

V. Établissement d'un tableau d'avancement au grade de chef de section au titre de l'année 1976.

I. M. Gérard Collomb (BIU de Grenoble); 2. Mme Yvette Piche (BIU de Grenoble); 3. Mlle Josette Faissolle (BIU C Paris); 4. Mme Marie-Claude Groix (BN); 5. M. Albert Obrier (BN); 6. Mme Marie-Louise Grazi (BCP de la Corse);

7. Mme Colette Nicot (BIU de Montpellier); 8. Mme Renée Pizano (École normale supérieure - Bd Jourdan); 9. Mme Pierette Santoni (BIU A Paris).

VI. Titularisation : sous réserve de cas particuliers, un avis favorable est donné aux propositions de titularisation présentées.

VIII. Intégration dans le corps des sous-bibliothécaires par application des dispositions de la loi du 5 avril 1937 qui autorise l'application de l'article 33 de la loi du 30 décembre 1913 aux titulaires de grades et diplômes d'État non encore inscrits dans les cadres métropolitains, et ayant exercé ou exerçant des fonctions analogues à celles de l'enseignement public dans des établissements scientifiques scolaires à l'étranger : Mme Claire Fauquet.