Règlement

I. Principes de l'ISBN

2. L'ISBN est un numéro comprenant dix chiffres. Ces dix chiffres se répartissent en quatre segments. Chaque segment joue un rôle d'identification particulier et comporte un nombre variable de chiffres.

A. Signification des segments.

3. I° Le premier segment sert à l'identification du groupe national, linguistique géographique ou autre, où le livre a été publié; 2° Le deuxième segment sert à l'identification de l'éditeur qui a publié le livre; 3° Le troisième segment identifie le livre dans la production de l'éditeur; 4° Le quatrième segment est un chiffre de contrôle, qui permet la vérification automatique - par l'ordinateur - de l'exactitude de la valeur et de l'ordre des chiffres qui constituent l'ISBN.

B. Composition des segments.

4. Le principe est de donner à un groupe national, linguistique ou géographique, et à un éditeur un numéro d'identification composé d'un nombre de chiffres inversement proportionnel à l'importance de sa production. Ainsi le groupe francophone est identifié, dans l'ISBN, par le chiffre 2 au début du numéro, en raison de l'importance de sa production. En revanche, le Danemark est identifié par le nombre 87. De la même façon, un éditeur dont la production est importante recevra un numéro d'identification de deux chiffres, laissant ainsi, dans le cas d'un éditeur d'un pays comme la France, six chiffres pour numéroter les livres de sa production, ce qui permet un million d'ISBN pour cet éditeur.

Pour distinguer les quatre segments d'un ISBN, on sépare chaque segment d'un autre par un tiret. On obtient ainsi 0-949999-0I-6. Pour ne donner à l'ordinateur que dix caractères, tout en gardant l'avantage de repérer automatiquement le découpage en segments, on a décidé de ne retenir que des tranches déterminées de chiffres dans le premier et le deuxième segments, selon la répartition indiquée ci-après :

5. I° Le segment du groupe peut avoir de 1 à 5 chiffres. Seuls les nombres compris dans les intervalles suivants sont possibles :
0-7 1 chiffre 8 numéros d'identification
80-94 2 chiffres 15 numéros d'identification
950-993 3 chiffres 44 numéros d'identification
9940-9989 4 chiffres 50 numéros d'identification
99900-99999 5 chiffres 100 numéros d'identification

Cela permet 217 numéros d'identification de groupes nationaux, linguistiques, géographiques ou autres.

6. 2° Le segment de l'éditeur peut avoir de 2 à 7 chiffres. Seuls les nombres compris dans les intervalles suivants sont possibles :
00-19 2 chiffres zo numéros d'identification
200-699 3 chiffres 500 numéros d'identification
7000-8499 4 chiffres 1 500 numéros d'identification
85000-89999 5 chiffres 5000 numéros d'identification
900000-949999 6 chiffres 50 000 numéros d'identification
9500000-9999999 7 chiffres 500 000 numéros d'identification

Cela permet 557 020 numéros d'identification d'éditeurs d'un pays ou d'un groupe de pays.

Selon le nombre de chiffres dont est composé le segment d'un éditeur francophone, le nombre de titres dont il dispose varie conformément à la table suivante :
2 chiffres 1 ooo ooo d'ISBN de oooooo à 999999
3 chiffres 100 000 ISBN de ooooo à 99999
4 chiffres 10 ooo ISBN de oooo à 9999
5 chiffres 1 ooo ISBN de ooo à 999
6 chiffres 100 ISBN de oo à 99
7 chiffres 10 ISBN de o à 9

II. Attribution des différents numéros d'identification

A. Valeur du premier segment.

7. C'est l'Agence internationale de l'ISBN qui attribue le numéro d'identification du groupe national, linguistique ou géographique. Le groupe francophone a reçu le chiffre 2.

B. Valeur du deuxième segment.

8. C'est l'Agence Francophone pour la Numérotation Internationale du Livre qui a la responsabilité d'attribuer à chaque éditeur le numéro qui l'identifie dans l'ISBN.

L'Agence Francophone considère comme éditeur : toute personne, compagnie, société, association, groupe ou organisme de toute autre nature qui publie et édite un livre pour la vente ou à titre gratuit.

En faisant sa demande de numéro d'éditeur, l'éditeur fera connaître le nombre de titres qu'il possède dans son catalogue et le nombre de titres qu'il a publiés l'année précédant sa demande. Ces informations permettront à l'Agence de lui attribuer un numéro d'une longueur laissant pour le troisième segment un nombre de chiffres suffisant à numéroter toute la production, dans le passé, le présent et l'avenir, de chaque éditeur.

C. Valeur du troisième segment.

9. L'éditeur choisit dans la liste de ses numéros disponibles celui qui identifiera désormais le livre qu'il a produit. Pour l'attribution de ce numéro, l'éditeur suivra les règles présentées aux paragraphes II à 20, notamment en ce qui concerne la définition des livres susceptibles de recevoir un ISBN. L'Agence se réserve le droit de contrôler ces attributions et de demander éventuellement un changement de numéro au cas où le numéro attribué par l'éditeur se révélerait erroné. Seul, le numéro retenu par l'Agence est valable comme ISBN.

D. Valeur du quatrième segment.

10. Le chiffre de contrôle est calculé de telle façon que si l'on multiplie chacun des neuf premiers chiffres respectivement par 10, 9, 8, 7, 6, 5, 4, 3 et 2, si l'on additionne le résultat des neuf opérations et que l'on ajoute la valeur du chiffre de contrôle, le résultat définitif soit rigoureusement divisible par II. Pour simplifier le travail de l'éditeur, l'Agence peut fournir, contre paiement, la liste de tous les ISBN possibles d'un éditeur, comprenant le chiffre de contrôle.

III. Règles pour l'attribution d'un isbn

A. Principe fondamental.

II. Le principe fondamental sur lequel fonctionne le système de l'ISBN est le suivant : « l'ISBN identifie un livre dans une édition donnée. Une fois attribué, un ISBN ne doit jamais être utilisé de nouveau, même si le titre auquel il a été initialement attribué est épuisé depuis longtemps ».

B. Définition du livre.

12. L'Agence Francophone considère comme livre toute publication non périodique, imprimée, comptant au moins cinq pages, faisant l'objet du dépôt légal.

13. Ne sont pas considérées comme livres les publications suivantes :

I° Publications éditées à des fins publicitaires, à condition que le texte littéraire ou scientifique ne prédomine pas et que ces publications soient distribuées gratuitement :
- catalogues, prospectus et autres publications de propagande commerciale industrielle ou touristique;
- publications traitant de l'activité ou de l'évolution technique d'une branche de l'industrie ou du commerce en attirant l'attention sur les produits ou les services fournis par l'éditeur.

2° Publications appartenant aux catégories suivantes, lorsqu'elles sont jugées comme ayant un caractère éphémère :
- horaires, tarifs, annuaires téléphoniques, etc.;
- programmes d'enseignement, de spectacles, d'expositions;
- statuts et bilans des sociétés, directives des entreprises, circulaires, etc.;
- calendriers, almanachs, etc.

3° Publications appartenant aux catégories suivantes dont le contenu prédominant n'est pas le texte :
- œuvres musicales (partitions, cahiers de musique), à condition que la notation musicale soit plus importante que le texte;
- production cartographique, excepté les atlas : par exemple, les cartes astronomiques, géographiques, hydrographiques, les plans topographiques;
- reproductions d'art isolées ou réunies sans couverture ni texte.

14. L'Agence Francophone considère comme livre tout volume d'une publication qui en comporte plusieurs. Dans ce cas, la publication complète reçoit un ISBN, chacun des volumes qui la composent recevant un ISBN différent.

15. L'Agence Francophone considère comme autant de livres différents chaque présentation d'un même titre qui justifie des conditions de vente non identiques; ainsi le même titre vendu broché, relié pleine toile et relié papier aura trois ISBN différents.

16. L'Agence Francophone retient comme définition de l'édition, celle reconnue par l'usage : « Une édition comporte toutes les réimpressions qui ne comportent pas elles-mêmes de modifications notables de texte ou d'illustration. Une seconde, troisième... ou nouvelle édition est une édition qui comporte des modifications si notables de texte ou d'illustration qu'elles font d'elle un livre nouveau sous un même titre».

En conséquence :

17. a) Elle considère comme plusieurs livres différents les différentes éditions d'un même titre;

18. b) Elle considère comme un même livre les réimpressions pures et simples, produites sans autre changement que des corrections mineures, n'altérant pas la présentation, même si leur date ou leur prix de vente est modifié. Toute réimpression comportant une modification de présentation telle que changement de format, de caractères, de reliure, d'illustrations, soit par le même éditeur, soit par un tiers éditeur, est considérée comme un autre livre (édition dérivée).

19. L'Agence Francophone considère comme livres :
- les numéros séparés des publications en série paraissant une fois par an, ou moins fréquemment, d'une façon plus ou moins régulière, pendant un laps de temps non limité, tels que annales, comptes rendus et rapports annuels, annuaires ;
- les ouvrages complets paraissant en livraisons fractionnées, avec ou sans périodicité;
- les « tirés à part », à condition qu'ils aient un titre, une nouvelle pagination et qu'ils soient mis en vente isolément;
- les publications à feuillets mobiles, à la condition qu'elles paraissent sous un titre unique et que les feuillets intercalaires portent le même titre.

C. Livres publiés par plusieurs éditeurs.

20. L'attribution de l'ISBN d'un livre édité simultanément par plusieurs éditeurs, qu'ils relèvent ou non du même groupe, sera réalisée en suivant le contenu de la page de titre :
- si un seul éditeur est mentionné sur la page de titre, c'est lui qui donnera l'ISBN avec son propre préfixe;
- si plusieurs éditeurs sont mentionnés sur la page de titre, chacun d'eux pourra donner un ISBN au livre.

IV. Attributions rétrospectives

21. Chaque éditeur a la charge de numéroter, avec les chiffres disponibles de sa tranche, tous les titres de son catalogue. Les attributions d'ISBN qu'il fera devront être enregistrées par l'Agence Francophone.

V. Indication de l'isbn sur les livres et dans les catalogues

A. Indication de l'ISBN sur les livres.

22. L'ISBN doit devenir partie intégrante de chaque nouveau livre ou de chaque nouvelle édition. L'ISBN doit toujours apparaître au verso de la page de titre. Il doit aussi apparaître au bas de la dernière page de la couverture (ceci s'applique particulièrement aux livres brochés) et au bas de la dernière page de la jaquette, s'il y a lieu.

23. Dans le cas des livraisons fractionnées d'ouvrages complets (paragraphe 19) et des mises à jour de publications à feuillets mobiles (paragraphe 19), l'ISBN doit aussi figurer sur chaque livraison ou sur chaque bande entourant les feuillets mobiles.

24. Le corps des caractères de l'ISBN ne doit pas être inférieur à neuf points. Les segments doivent être séparés les uns des autres par un tiret. L'ISBN doit toujours être précédé de la mention ISBN.

Un seul ISBN doit apparaître sur chaque livre. Toutefois :

25. I° Lorsqu'un même titre est présenté simultanément sous plusieurs formes faisant chacune l'objet d'un ISBN particulier (voir paragraphe 15), les différents ISBN sont imprimés avec l'information justifiant l'attribution de plusieurs ISBN.

Exemple : ISBN 2-0I-521188-8 broché

ISBN 2-0I-521189-6 relié.

26. 2° Lorsqu'un livre paraît en plusieurs volumes, l'ensemble des volumes reçoit un ISBN aussi bien que chaque volume (voir paragraphe 14). Dans ce cas, l'ISBN de la publication complète est porté sur chaque volume, avant l'ISBN du volume lui-même, accompagné de l'explication nécessaire.

Exemple : ISBN 2-60I-0002I-X (édition complète)

ISBN 2-60I-00022-8 (vol. I).

27. 3° Lorsqu'un livre est publié par plusieurs éditeurs et qu'il reçoit, de ce fait, plusieurs ISBN (voir paragraphe 20), tous les ISBN sont imprimés suivis de la mention de l'éditeur concerné.

Exemple : ISBN 2-222-00001-7 Larousse

ISBN 2-227-00003-I Nathan.

28. 4° Lorsqu'un livre paraît en nouvelle édition, mention est faite de l'ISBN de la ou des éditions précédentes, en indiquant après chaque ISBN l'édition dont il s'agit. Si l'édition précédente est sortie sous plusieurs présentations entraînant l'attribution de plusieurs ISBN, tous les ISBN sont donnés entre parenthèses accompagnés de l'information nécessaire.

Exemple : ISBN 2-893II-029-0 2e édition revue et corrigée

(ISBN 2-893II-007-X Ire édition, brochée)

(ISBN 2-893II-008-8 Ire édition reliée).

29. 5° Lorsqu'un titre fait l'objet de la part du même éditeur, d'une édition dérivée, c'est-à-dire d'une présentation différente (par exemple : livre de poche, livre de luxe, etc...) et qu'il reçoit ainsi un nouvel ISBN, mention est faite de l'ISBN de la première édition courante, sous la forme suivante :

ISBN 2-0I-007890-X

(ISBN 2-0I-007654-0 Ire publication).

30. 6° Lorsqu'un livre fait également l'objet d'une édition dérivée, c'est-à-dire publiée sans modification de texte ni d'illustration par un second, troisième... éditeur, avec l'autorisation du premier si l'œuvre n'est pas tombée dans le domaine public, l'ISBN de l'éditeur original est indiqué sous la forme suivante :

ISBN 2-666-00123-7

(publié précédemment par les éditions X :

ISBN 2-8420-009I-9).

3I. 7° Lorsqu'il s'agit d'un reprint (reproduction photomécanique), on indique, s'il existe, l'ISBN de l'ouvrage reproduit, sous les formes suivantes :

- en cas de reprint par l'éditeur propriétaire des droits :

ISBN 2-650-00152-6

(ouvrage reproduit :

ISBN 2-650-00001-5);

- en cas de reprint par un tiers :

ISBN 2-649-00117-8

(ouvrage reproduit :

ISBN 2-7847-432I-7 Éditions XX).

32. 8° Lorsqu'il s'agit d'une traduction, on indique l'ISBN du livre qui a servi de base à la traduction, sous la forme suivante :

ISBN 2-6II-00112-X

(édition originale :

ISBN 0-57I-09898-3 éditeur AB, New York).

33. 9° Lorsqu'il s'agit d'éditions parallèles, c'est-à-dire d'éditions représentant différentes versions linguistiques du même texte - comme les publications des organisations internationales -, on indique les ISBN de toutes les éditions parallèles, sous la forme suivante :

ISBN 2-7770-1234-2

(ISBN 0-57I-07350-6 édition anglaise)

(ISBN 90-70002-34-5 édition néerlandaise).

B. Publication des ISBN.

34. Les ISBN doivent apparaître dans les publicités des éditeurs, dans leurs catalogues, dans les bibliographies commerciales et nationales et listes de livres, ainsi que partout où l'on trouve des renseignements concernant les livres (tels que dépliants, brochures...).

35. Pour les publicités, il convient d'indiquer l'ISBN immédiatement après ou immédiatement au-dessous de la notice publicitaire du livre. Les dix chiffres de l'ISBN doivent être précédés de la mention ISBN.

36. Pour les catalogues et les bibliographies, il convient d'indiquer l'ISBN immédiatement après ou immédiatement au-dessous de la notice du livre. Les dix chiffres de l'ISBN doivent être précédés de la mention ISBN.

37. Les catalogues des éditeurs peuvent contenir en plus des index habituels un index des ISBN par ordre numérique avec le détail des livres auxquels ils se rapportent.

38. Si les prix des livres sont donnés dans une des listes précitées, il convient de les indiquer après l'ISBN correspondant, sous la forme suivante :

ISBN 2-0I-123456-5 relié : FF 45

ISBN 2-0I-123457-3 broché : FF 25

ISBN 2-2II-34787-8 : FB 150

ISBN 2-7847-823I-X : FS 23.

VI. Registre des ISBN par éditeur

39. Chaque éditeur tiendra le registre des ISBN qu'il attribue. Ce registre pourra être la liste des numéros ISBN vendue par l'Agence Francophone, sur laquelle des colonnes seront préparées pour recevoir les informations suivantes : Auteur, titre, date de mise en vente, date de dépôt légal.

Ce registre pourra tenir lieu de registre de dépôt légal, à condition que les numéros soient utilisés séquentiellement.

VII. Fonctions de l'Agence francophone

A. Attribution des indicatifs d'éditeur.

40. L'Agence Francophone est chargée d'attribuer un numéro d'identification aux éditeurs de son groupe. Ce numéro sera choisi de façon à permettre à l'éditeur de numéroter toute sa production passée, présente et prévisible. L'éditeur devra donc fournir toutes les informations nécessaires à cette attribution.

41. L'Agence Francophone proposera l'attribution d'un numéro d'identification aux éditeurs occasionnels, c'est-à-dire à toute personne physique ou morale qui aura publié un livre, dès qu'elle aura connaissance de sa parution.

B. Attribution des ISBN.

42. L'Agence Francophone attribuera des ISBN aux publications des éditeurs qui, bien qu'ayant un numéro d'identification d'éditeur, auront négligé d'attribuer eux-mêmes leurs ISBN.

C. Tenue du fichier des éditeurs.

43. L'Agence Francophone a la responsabilité de tenir à jour un double fichier des éditeurs :
- Le premier, classé par ordre alphabétique des éditeurs, sous toutes leurs dénominations. Sous la principale de ces dénominations, on mettra le numéro d'identification d'éditeur, son adresse, et, si des modifications interviennent, les changements accompagnés de la date du changement.
- Le second, classé par ordre numérique des préfixes attribués, ce fichier comportera seulement la principale dénomination de l'éditeur.

D. Tenue du fichier des ISBN.

44. L'Agence Francophone tiendra à jour le fichier de tous les ISBN attribués. Ce fichier sera classé par ordre numérique des ISBN. Il comportera sous chaque ISBN les informations bibliographiques nécessaires et suffisantes à l'identification du livre.

E. Contrôle des ISBN.

45. L'Agence Francophone contrôlera tous les nouveaux ISBN attribués, tout ISBN devant avoir un chiffre de contrôle valide, être attribué suivant les règles énumérées plus haut et n'avoir jamais été utilisé.

Lorsqu'une erreur dans l'attribution d'un ISBN sera détectée, l'Agence avertira l'éditeur aux fins de correction.

F. Publication des ISBN invalides.

46. La liste de tous les ISBN invalides sera publiée régulièrement dans les instruments bibliographiques appropriés.

G. Promotion de l'ISBN.

47. L'Agence Francophone prendra tous les moyens utiles pour encourager les éditeurs à développer l'usage de l'ISBN. Elle leur fournira toutes les informations nécessaires pour qu'ils s'acquittent dans les meilleures conditions de leurs nouvelles responsabilités.