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Commissions administratives paritaires

PERSONNEL SCIENTIFIQUE.

La Commission administrative paritaire du personnel scientifique des bibliothèques s'est réunie le 13 décembre 1958 sous la présidence de M. Julien Cain, directeur général des Bibliothèques de France.

A l'ordre du jour figuraient les questions suivantes :

I° Promotions d'échelon à l'ancienneté moyenne.

La Commission a émis le vœu que les promotions soient accordées à l'ancienneté moyenne au début de l'année 1959, - sauf en ce qui concerne une bibliothécaire de la Bibliothèque nationale à l'encontre de laquelle une proposition de majoration d'ancienneté a été présentée - et qu'elles soient reprises en cours d'année en fonction des résultats de la notation chiffrée.

2° Mutations.

Après examen des demandes de mutations qui lui étaient soumises, la Commission a émis le vœu qu'il leur soit donné suite dans la mesure où les vacances d'emploi le permettront et elle a proposé l'ordre de priorité suivant :
I. Mlle Petitmengin, bibliothécaire à la Bibliothèque universitaire de Lille.
2. Mlle Schlumberger, bibliothécaire à la Bibliothèque universitaire de Lille.
3. Mlle Bossuat, bibliothécaire à la Bibliothèque universitaire de Lyon.
4. Mlle Ritter, bibliothécaire à la Bibliothèque centrale de prêt d'Indre-et-Loire.
5. Mlle Guyotat, conservateur à la Bibliothèque universitaire d'Aix-Marseille.

Toutes les intéressées sont candidates à un poste à Paris, à l'exception de Mlle Schlumberger qui a demandé sa mutation à Strasbourg.

La Commission administrative a également approuvé à l'unanimité la mutation pour nécessité de service de M. Collon, conservateur en chef de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg, qui vient d'être chargé d'une mission à Paris.

3° Titularisation.

Après audition du rapport de stage, la Commission a proposé la titularisation de M. Roger Laslier, bibliothécaire stagiaire à la Bibliothèque nationale d'Alger, avec effet du Ier janvier 1959.

4° Établissement d'un tableau d'avancement au grade de conservateur au titre de l'année 1959.

Le nombre de postes de conservateur vacants ou susceptibles d'être libérés au cours de l'année 1959 par suite de mises à la retraite ou de créations budgétaires est au maximum de 12. La commission a procédé à un examen de la situation et des mérites des fonctionnaires justifiant de deux ans d'ancienneté dans le 6e échelon du grade de bibliothécaire et étant de ce fait susceptibles d'être inscrits au tableau d'avancement au grade de conservateur.

Après discussion, la Commission a proposé d'établir le tableau d'avancement au grade de conservateur dans l'ordre ci-après :
I. Mlle Brin, Erwana (Bibliothèque nationale).
2. Mme Michel, Claude (Bibliothèque du Conservatoire des arts et métiers).
3. Mlle Arrighi, Angèle (Bibliothèque universitaire de Paris).
4. Mlle Bourel de La Roncière (Bibliothèque nationale).
5. Mlle Jacquiot, Josèphe (Bibliothèque nationale).
6. Mme Barthe, Alice (Bibliothèque universitaire de Paris).
7. Mme Tardif, Paule (Bibliothèque municipale du Havre).
8. Mme Fedoroff, Yvette (Bibliothèque nationale).
9. M. Simonnet, Claude (Bibliothèque centrale de prêt de l'Aisne).
10. Mlle Susini, Marie (Bibliothèque nationale).
II. M. Lethève, Jacques (Bibliothèque nationale).
12. Mlle de Saint-Affrique, Olga (Bibliothèque municipale de La Rochelle).
13. Mlle Adler-Bresse, Marcelle (Bibliothèque universitaire de Paris).

5° Établissement de tableaux d'avancement au grade de conservateur en chef.

Par suite de l'admission à la retraite de M. Calot, l'emploi de conservateur en chef de la Bibliothèque de l'Arsenal est vacant au Ier janvier 1959.

Il a été rappelé au cours de la discussion que la commission doit procéder à un examen de la situation des conservateurs remplissant les conditions statutairement exigées, qui sont qualifiés pour occuper l'emploi au titre duquel un tableau est établi, et que, d'autre part, si le comité des conservateurs en chef de la Bibliothèque nationale est appelé à donner son avis pour ce qui concerne les nominations aux emplois de conservateur en chef de cet établissement, cet avis ne vaut que pour l'avancement du personnel de la Bibliothèque nationale et qu'il ne peut avoir un caractère exclusif à l'égard du personnel des autres bibliothèques.

Ces principes généraux étant définis, la commission a proposé d'inscrire au tableau :
I. M. Boussard.
2. M. Breillat.
3. M. Adhémar.
4. M. Vaillant.

A la suite de la mutation par nécessité de service de M. Collon, le poste de conservateur en chef de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg est vacant. La Commission a proposé à l'unanimité d'établir le tableau d'avancement suivant :
I. M. Schuller. 2. M. Raux.

Sur les deux postes de conservateur en chef qui ont été prévus au budget de l'exercice 1958, l'un d'eux a été utilisé provisoirement pour l'affectation de M. Collon, chargé à Paris d'une mission d'informations, l'autre doit être destiné à une bibliothèque municipale classée importante.

La Commission a proposé à l'unanimité l'inscription de M. Caillet, conservateur de la Bibliothèque municipale classée de Toulouse, au tableau d'avancement au grade de conservateur en chef.

6. Établissement d'un tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade de conservateur en chef.

Après examen de la situation des conservateurs en chef promouvables, la commission a proposé l'inscription au tableau de M. Joly, conservateur en chef de la Bibliothèque municipale classée de Lyon.

PERSONNEL TECHNIQUE.

La Commission administrative paritaire du personnel technique des bibliothèques s'est réunie le 26 novembre 1958 sous la présidence de M. Masson, inspecteur général des Bibliothèques.

A l'ordre du jour, figurait l'examen des questions suivantes :

I° Intégration de deux sous-bibliothécaires des cadres marocains.

Des deux fonctionnaires des cadres marocains susceptibles d'être intégrés dans le corps des sous-bibliothécaires, l'un, déjà affecté à une bibliothèque universitaire de province, sous réserve de l'avis favorable de la Commission, ne paraît pas s'être adapté à ses nouvelles fonctions; la Commission a demandé que son cas soit de nouveau soumis à l'examen de la Commission centrale, en vue d'un reclassement dans un autre cadre.

Quant au second, il n'a pas encore répondu aux offres d'emplois qui lui ont été faites par la Direction des bibliothèques de France. La Commission a demandé que sa situation soit à nouveau examinée lorsqu'il aura fait connaître le poste auquel il désire être affecté.

2° Titularisations.

La Commission a proposé à l'unanimité la titularisation des sous-bibliothécaires dont les noms suivent :

Avec effet du Ier septembre 1958 : Mlle Courtiade, Micheline (Bibliothèque centrale de prêt des Deux-Sèvres); avec effet du 2 septembre 1958 : M. Goasguen, Jean (Bibliothèque centrale de prêt de la Gironde), Mlle Thaveau, Arlette (Service technique de la Direction des bibliothèques de France); avec effet du Ier octobre 1958 : Mlle Le Gallais, Marie (Bibliothèque universitaire de Nancy).

Elle a demandé en outre que le stage de Mme Routhier (Bibliothèque universitaire de Dijon) soit prolongé de 6 mois, l'année de stage n'ayant pas permis de porter une appréciation définitive sur le comportement de l'intéressée.

3° Établissement d'un tableau d'avancement à la Ire classe des sous-bibliothécaires :

Trente-cinq sous-bibliothécaires de 2e classe ont vocation à être inscrits au tableau d'avancement à la Ire classe, mais il a paru prudent de réserver l'avenir et de ne pas pourvoir, dès cette année, tous les postes vacants. Après une discussion générale, au cours de laquelle les mérites des candidats premouvables ont été examinés, la Commission a proposé à l'unanimité l'établissement du tableau suivant :
I. Mme Bloch, Claude (Bibliothèque nationale).
2. Mlle Barbin, Madeleine (Bibliothèque universitaire de Paris).
3. M. Bonnaud, Jacques (Bibliothèque universitaire de Bordeaux).
4. Mlle Cambuzat, Madeleine (détachée en qualité de bibliothécaire contractuelle au service de la Lecture publique des Pyrénées-Orientales).
5. Mlle Sauvage, Yvonne (détachée en qualité de bibliothécaire à la Maison de France à Rio-de-Janeiro).
6. Mlle Trouilhe, Jeanne (Bibliothèque nationale).
7. Mme Dubourg, Marcelle (Bibliothèque universitaire de Bordeaux).
8. Mme Colmaire, Véra (Bibliothèque nationale).
9. Mlle du Verdier, Monique (Bibliothèque nationale).
10. Mlle Deperrois, Geneviève (Bibliothèque universitaire de Paris).
II. Mlle Beule, Monique (Bibliothèque universitaire de Paris).
12. Mlle Gendre, Monique (Bibliothèque nationale).
13. Mlle Salez, Madeleine (Bibliothèque universitaire de I,ille).
14. Mlle Jachiet, Anne-Marie (Bibliothèque du Muséum national).
15. Mlle Lefèvre, Simone (Bibliothèque universitaire de Paris).
16. Mlle Schlumberger, Odile (Bibliothèque nationale).
17. Mlle Chenot, Marie-Agnès (Bibliothèque universitaire de Paris).
18. Mlle Bronner, Denise (Bibliothèque nationale).
19. Mlle Delahaut, Marie-Louise (Bibliothèque universitaire de Paris).
20. Mlle Boschot, Henriette (Bibliothèque nationale).
21. Mlle Labrosse, Claire (Bibliothèque nationale).
22. Mme Valette, Denise (Bibliothèque nationale).
23. Mme Odier, Magdeleine (Bibliothèque nationale).
24. Mlle Ballot, Marguerite (Bibliothèque nationale).
25. Mme Quentin, Marie-Louise (Bibliothèque nationale).
26. Mme Chmurski, Suzanne (Bibliothèque universitaire de Paris).
27. Mlle Maréchaux, Marie-Thérèse (Bibliothèque nationale).
28. Mlle Gourdon, Marie-Thérèse (Bibliothèque nationale).

29. M. Marcotte, Henri (Bibliothèque nationale).
Mme Gastoué, Andrée (Bibliothèque nationale)
30. { M. Ricard, Jacques (Bibliothèque universitaire de Paris).

4° Promotions d'échelon.

La Commission a proposé que les promotions soient accordées à l'ancienneté moyenne pour le premier semestre de l'année 1959 et reprises en cours d'année en fonction de la notation chiffrée.

PERSONNEL ADMINISTRATIF.

La Commission administrative paritaire du personnel administratif des bibliothèques s'est réunie le 26 novembre 1958, sous la présidence de M. Masson, inspecteur général des bibliothèques.

L'ordre du jour appelait l'examen des questions suivantes :

I° Titularisations.

Sont susceptibles d'être titularisés :
Dans le corps des commis :
avec effet du 16 mai 1958 : Mlle Parey, Claudine (Bibliothèque universitaire de Dijon);
avec effet du Ier juin 1958 : M. Comble, Maurice (Bibliothèque universitaire de Lille);
avec effet du 24 septembre 1958 : M. Fortis, Joseph (Bibliothèque nationale d'Alger);
avec effet du Ier novembre 1958 : Mme Coquin, Denise (Bibliothèque universitaire de Caen).
Dans le corps des sténo-dactylographes :
avec effet du 8 juillet 1958 : Mlle Beltran, Reine (Bibliothèque centrale de prêt de l'Hérault);
avec effet du Ier décembre 1958 : Mlle Dalban, Nicole (Bibliothèque universitaire de Grenoble);
avec effet du Ier janvier 1959 : Mme Pongracz, Mireille, née Pincon (Bibliothèque universitaire de Rennes).
Dans le corps des agents de bureau :
avec effet du 16 mai 1958 : Mlle Sarton du Jonchay, Isabelle (Bibliothèque universitaire de Paris);
avec effet du Ier septembre 1958 : Mlle Vigliano, Yvonne (Bibliothèque nationale d'Alger);
avec effet du Ier janvier 1959 : Mme Hevin, Christine, née Dejoie (Bibliothèque universitaire de Paris);
avec effet du 13 janvier 1959 : Mme Schmitz, Françoise (Bibliothèque universitaire de Paris).
Après audition des rapports de stage, la Commission a proposé la titularisation des intéressés. En ce qui concerne Mlles Sarton du Jonchay et Parey et de M. Comble, dont le stage avait été prolongé de 6 mois, elle a proposé que Mlle Sarton du Jonchay soit titularisée à l'expiation de sa période de stage, soit le 16 mai 1958, et que Mlle Parey et M. Comble soient titularisés à l'expiration des 6 mois complémentaires, soit respectivement les 16 novembre 1958 et Ier décembre 1958.

2° Promotions d'échelon.

Aucune majoration de l'ancienneté moyenne n'ayant été proposée, la Commission a demandé que les promotions d'échelon soient accordées à l'ancienneté moyenne pour 1959 et reprises en cours d'année en fonction de la notation chiffrée.

PERSONNEL DE SERVICE.

La Commission administrative paritaire du personnel de service des bibliothèques s'est réunie le 27 novembre 1958, sous la présidence de M. Masson, inspecteur général des Bibliothèques.

L'ordre du jour appelait l'examen des questions suivantes :

I° Titularisations.

Sont susceptibles d'être titularisés les gardiens de bibliothèque dont les noms suivent : le Ier septembre 1958, M. Boehm, André (Bibliothèque du Muséum national d'histoire naturelle); le 2 septembre 1958, M. Marques, Georges (Bibliothèque nationale d'Alger) et Mme Carrier, Marie-Anne (Bibliothèque nationale); le 16 septembre 1958, Mme Dalmazzo, Hélène (Bibliothèque nationale); le Ier octobre 1958, M. Blanc, Jean-François (Bibliothèque universitaire d'Alger), M. Mazella, Georges (Bibliothèque nationale d'Alger), M. Djaiou, Bakhti (Bibliothèque nationale d'Alger), M. Mondoloni, Jules (Bibliothèque universitaire de Paris), M. Prigent, Roger (Bibliothèque universitaire de Rennes), M. Raybier, François (Bibliothèque universitaire d'Aix-Marseille), M. Ivanoff, Pierre (Bibliothèque nationale), M. Roques, Gilbert (Bibliothèque universitaire de Montpellier); le 10 octobre 1958, M. Weitiauff, Jean (Bibliothèque nationale d'Alger); le 14 octobre 1958, Mme Leutellier, Antoinette (Bibliothèque nationale); le 12 novembre 1958, Mlle Profond, Andrée (Bibliothèque universitaire de Lyon); le Ier décembre 1958, M. Genestier, Henri (Bibliothèque universitaire de Clermont-Ferrand) ; le Ier janvier 1958, M. Teulon, Maurice (Bibliothèque universitaire de Montpellier), M. Bonifaci, Ange (Bibliothèque universitaire d'Aix-Marseille); le 3 janvier 1959, M. Piley, Albert (Bibliothèque universitaire de Lyon); le II janvier 1959, M. Pawlik, Henri (Bibliothèque universitaire de Paris); le II février 1959, M. Gastou, Léon (Bibliothèque universitaire de Toulouse).

Après audition des rapports de stages, la Commission a donné un avis favorable à la titularisation des intéressés, à l'exception de MM. Ivanoff et Genestier, dont elle a demandé que le stage fût prolongé de 6 mois.

En ce qui concerne MM. Dascher, Jean-Baptiste (Bibliothèque universitaire de Clermont-Ferrand), Léost, Louis (Bibliothèque universitaire de Paris) et Bono, Jean (Bibliothèque nationale), dont elle avait, au cours de précédentes séances, demandé la prolongation du stage, elle a proposé que M. Dascher soit titularisé le Ier juillet 1958, M. Léost le 12 août 1958, soit à l'expiration de sa période de stage, et demande que M. Bono ne puisse être titularisé qu'après un nouvel examen médical.

2° Promotions d'échelon à l'ancienneté moyenne.

Aucune majoration de l'ancienneté moyenne n'ayant été proposée, la Commission a demandé que les promotions d'échelon soient accordées à l'ancienneté moyenne et reprises en cours d'année en fonction de la notation chiffrée.

3° Établissement d'un tableau complémentaire d'avancement au grade de chef magasinier principal au titre de l'année 1958.

Un poste de chef magasinier principal est vacant à la Bibliothèque nationale par suite de l'admission à la retraite de M. Recoque. La Commission a proposé à l'unanimité l'inscription de M. Muller au tableau d'avancement au grade de chef magasinier principal de la Bibliothèque nationale au titre de l'année 1958.

4° Établissement d'un tableau d'avancement au grade de chef magasinier.

Deux postes de chef magasinier sont vacants : un à la Bibliothèque nationale, l'autre à la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg.

Après examen de la situation et des mérites des fonctionnaires promouvables, la Commission paritaire a proposé l'inscription au tableau d'avancement au grade de chef magasinier pour l'année 1959, de M. Lepetit et de M. Klein, Charles.

PERSONNEL OUVRIER ET DE MAITRISE. CONDUCTEURS D'AUTOMOBILE.

La Commission administrative paritaire commune au personnel ouvrier et de maitrise et aux conducteurs d'automobile relevant de la Direction des bibliothèques de France s'est réunie le 27 novembre 1958, sous la présidence de M. Masson, inspecteur général des Bibliothèques.

L'ordre du jour appelait l'examen des questions suivantes :

I° Titularisations.

Après audition des rapports de stage, la Commission a donné un avis favorable à la titularisation de M. Soulié, Jean, conducteur d'automobiles à la Bibliothèque centrale de prêt du Tarn (avec effet du 15 septembre 1958) et de M. Braconnier, René, conducteur d'automobile à la Bibliothèque centrale de prêt des Deux-Sèvres (avec effet du Ier janvier 1959).

2° Établissement d'un tableau d'avancement au grade de chef d'équipe.

L'inscription au tableau d'avancement de M. Colomb, ouvrier de Ire catégorie (spécialité : électricien) à la Bibliothèque nationale a été proposée à l'unanimité.

3° Promotions d'échelon à l'ancienneté moyenne.

Aucune majoration de l'ancienneté moyenne n'ayant été proposée, la Commission a demandé que les promotions d'échelon soient accordées à l'ancienneté moyenne et reprises en cours d'année en fonction de la notation chiffrée.