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Bibliographie nationale française et dépôt légal

200 ans d’édition

Mathilde Koskas

La date de 1811 est l’une des dates consacrées pour marquer la frontière entre livre ancien et livre moderne. Le début du XIXe siècle est en effet une période de mutations dans l’histoire du livre : mode de production, prix, diffusion… Mais le choix de l’année 1811 ne correspond pas à un critère technique ou économique : il s’agit de la date de création, sous le titre de Bibliographie de l’Empire français, du périodique qui sera connu de 1814-1815 à 1990 sous le nom de Bibliographie de la France.

La Bibliographie nationale française se targue d’être la doyenne des bibliographies nationales et le plus ancien périodique français encore publié, après le Journal des savants (1665). Durant ses deux siècles d’existence, si son titre est resté assez stable, elle a changé plusieurs fois de forme, de périmètre et de contenu, suivant l’évolution du dépôt légal, jusqu’à disparaître comme publication papier, au début des années 2000, pour mieux prospérer en ligne.

Définition et usages

La bibliographie nationale

Une bibliographie permet de retrouver en une seule liste les références de toutes les publications concernant un sujet, un territoire ou une époque. En 1665, le Journal des savants rêve de faire connaître les parutions de la République des lettres. En 1811, le décret d’Amsterdam, fondant la bibliographie nationale, décrit un « journal dans lequel seront annoncées toutes les éditions d’ouvrages imprimés ou gravés qui seront faites à l’avenir ». Au XXe siècle, la communauté des bibliothécaires développe le concept de contrôle bibliographique universel (CBU) : en rassemblant l’effort de tous les pays, chacun étant responsable du signalement de la production nationale, le but est d’être capable d’assurer le contrôle et l’échange d’informations bibliographiques au niveau mondial.

Rassemblant les notices bibliographiques des ouvrages diffusés en France (par l’édition, l’impression, l’importation) et soumis au dépôt légal, la bibliographie nationale offre un instantané de la production française, et à ce titre est un témoin important de l’histoire culturelle du pays, abordée par le prisme de son édition. Il faut entendre ce dernier mot au sens large, puisque la Bibliographie nationale française n’a jamais été cantonnée aux seuls livres : dès le premier numéro, la notice n° 8 est celle d’un périodique, et la notice n° 22 celle d’un chansonnier comprenant de la musique notée. Les documents cartographiques, d’abord mêlés aux gravures, sont eux aussi présents dès 1811. Aujourd’hui, les cinq volets de la Bibliographie nationale française rassemblent des notices de livres (partie Livres) ; de journaux, de magazines et de collections éditoriales imprimées (partie Publications en série) ; de cartes, de globes terrestres et d’atlas (partie Cartographie) ; de partitions et de méthodes musicales (partie Musique) ; de logiciels, jeux vidéo, disques, DVD, cassettes (partie Audiovisuel).

La vaste couverture du dépôt légal français rend possible cette diversité. La Bibliographie nationale permet le repérage des publications et donne à ses utilisateurs les renseignements suffisants pour se les procurer, mais elle offre aussi des clefs sur ce paysage qu’elle enregistre : l’importance relative des médias entre eux (tout familier de la Bibliographie nationale et de ses statistiques sait que la production de livres imprimés en France est en augmentation constante ces dernières années, quel que soit par ailleurs l’essor des autres médias), des langues dans lesquelles on publie ou depuis lesquelles on traduit, des thèmes porteurs…

Derrière les évolutions de forme et de contenu, toujours motivées par la recherche du meilleur service, la bibliographie nationale présente une grande stabilité d’objectifs et d’usages. Paul Delalain, président du Cercle de la librairie, citant les prospectus de divers ancêtres de la bibliographie  1, met en lumière des préoccupations qui sont restées celles de ses auteurs jusqu’à nos jours : en un mot, faire connaître la production française. Les motivations peuvent en être d’ordre politique (censure), administratif (s’assurer de l’exécution d’une obligation légale comme le dépôt ou le règlement de taxes à l’importation), publicitaire (pour les éditeurs) ou culturel (pour les lecteurs cherchant à se repérer dans la masse des ouvrages disponibles), mais le but reste le même.

Usages courants et rétrospectifs

On sait que les statistiques tirées de la Bibliographie de la France sont très utilisées pour les études bibliométriques. La partie non officielle alimente aussi l’histoire des imprimeurs (les annonces de ventes de fonds permettant de connaître leur équipement, leur implantation, la clientèle sur laquelle ils s’appuient), l’histoire de l’édition. Le développement de la publicité au XIXe siècle est illustré par la partie Feuilleton puis Annonces, dans laquelle on voit les éditeurs choisir de mettre en avant tel ouvrage, tel auteur, avec des mots et des images choisis  2. La réactivité de l’édition à l’actualité est très visible dans la Bibliographie (multiplication des ouvrages sur la guerre franco-prussienne dès 1870, pic de biographies de Nicolas Sarkozy en 2007-2008). Tout cela est rendu possible par la législation de dépôt légal, un des piliers du contrôle bibliographique national, et par la structuration de l’information.

La bibliographie nationale et le dépôt légal : rappel historique

Les textes juridiques sur le dépôt légal qui se sont succédé depuis le XVIe siècle ont mis l’accent tour à tour sur l’un de ces trois buts : enrichissement des collections nationales, défense du droit d’auteur, et surveillance administrative ou policière (censure). Le texte fondateur en la matière, l’ordonnance de Montpellier (1537), n’évoque que l’aspect culturel ; la censure est alors régie par d’autres textes. Les deux siècles suivants font converger les deux, jusqu’à ce que la Révolution abolisse le dépôt légal en 1790. Lorsqu’il est rétabli en 1793, c’est uniquement en vue de la protection du droit d’auteur. Facultatif, ce dépôt a peu de succès. En 1810 et 1811, l’Empire organise un dépôt légal orienté vers la surveillance politique et administrative, tendance qui domine une bonne partie du XIXe siècle.

C’est cette préoccupation qui préside à la première tentative de bibliographie officielle, en 1785, puis à la création de la Bibliographie de l’Empire français en 1811. D’août 1785 à janvier 1786, le Journal de Paris a en effet publié deux fois par semaine un « État des livres, estampes, &c, dont les exemplaires ont été fournis, en vertu de l’arrêt du Conseil d’État du roi  3 du 16 avril 1785  4 ». Comme dans le décret d’Amsterdam, qui cite l’arrêt de 1785, le but avoué est de faire connaître aux libraires les ouvrages autorisés. Un autre point commun est de s’appuyer sur des journaux existants. En 1785, il s’agit d’une simple insertion dans le Journal de Paris ; en 1811, le Journal général de l’imprimerie et de la librairie, qui avait déjà, depuis sa création sous le titre Journal typographique et bibliographique en 1797, les caractéristiques d’une bibliographie nationale, devient un organe officiel sous le titre de Bibliographie de l’Empire français.

Les notices des ouvrages sont rédigées à partir des fiches de déclaration du ministère de l’Intérieur. Le décret d’Amsterdam prévoit que les notices contiennent « le nom des éditeurs et des auteurs, si ces derniers sont connus ; le nombre d’exemplaires de chaque édition et le prix de l’ouvrage ». L’édit de 1785 demandait des informations plus détaillées : titre, nombre de volumes, format, année, auteur ou éditeur, imprimeur. En pratique, les notices qu’on trouve dans les premiers numéros de la Bibliographie de l’Empire contiennent, en plus des informations utiles pour le contrôle administratif, celles qui peuvent être utiles aux libraires et éditeurs, son premier public.

En tant que source officielle, elle doit indiquer aux libraires les ouvrages qu’il est permis de vendre et les ouvrages interdits. Les deux approches s’entrecroisent selon les époques : l’annonce dans la bibliographie signifie que l’ouvrage est approuvé, mais celle-ci peut aussi publier des listes d’ouvrages interdits.

Le détail des évolutions du contenu des notices, de leur présentation, de leur classement et de celles des divers accès, tables et index, importe moins ici que la volonté toujours présente de s’adapter aux besoins des utilisateurs et au contexte bibliographique qu’elles révèlent. Ainsi de la collation, donnée un temps en « feuilles, dont le nombre est plus intéressant que celui des pages pour la police et pour le fisc 5 », ou de la présentation à longues lignes adoptée en 1937 pour s’adapter aux fiches de format international.

Le principal changement au cours du XIXe siècle est l’acquisition de la Bibliographie de la France par le Cercle de la librairie en 1856. C’est alors qu’est mise en place la présentation en trois parties distinctes : la Bibliographie (partie officielle), le Feuilleton commercial et la Chronique (informations professionnelles).

Au XXe siècle, le dépôt légal évolue dans le sens de la constitution du patrimoine, et met moins l’accent sur le contrôle ; la Bibliographie se rapproche progressivement de la Bibliothèque nationale (BN).

La loi du 19 mai 1925 met en place un dépôt légal des éditeurs, qui s’effectue directement auprès de cette dernière. Le dépôt des imprimeurs peut désormais être contrôlé par celui des éditeurs, et la BN s’avère vigilante en la matière, ce qui a pour conséquence de rendre la Bibliographie plus fiable.

À partir de 1921, les cotes de la BN apparaissent dans les notices de la Bibliographie. En 1929, la partie Bibliographie prend le titre de « Bibliographie officielle, établie d’après les documents fournis par le ministère de l’Intérieur (Régie du dépôt légal) et le ministère de l’Instruction publique (Bibliothèque Nationale) », et en 1936 c’est à la seule Bibliothèque Nationale que revient cette tâche. La partie officielle de la bibliographie nationale n’a plus quitté le giron de la bibliothèque depuis cette date.

Contrairement aux conflits précédents, qui avaient surtout eu pour effet de ralentir voire de suspendre son activité (1870-1871), la Seconde guerre mondiale est pour la Bibliographie une période mouvementée. Le régime de Vichy légifère sur le dépôt légal en 1943. L’Occupation ramène la censure, et encore une fois la Bibliographie est l’organe de diffusion des informations concernant les ouvrages interdits. Les listes Otto y paraissent en octobre 1940, janvier 1942 et mai 1943. À la Libération, c’est encore là que paraissent quatre listes d’ouvrages à retirer de la vente dans le cadre de l’épuration.

Au point de vue éditorial, la Bibliographie affiche de grandes ambitions pendant la guerre : en 1943, sous le titre de Bibliographie de la France, journal général et officiel de la Librairie française et de la Bibliothèque Nationale, elle agrandit son format et étend sa couverture, et annonce une parution plus fréquente avec quatre niveaux de périodicité. Ce programme n’est que partiellement réalisé, mais reste surprenant dans le contexte. La Bibliographie est revendiquée également par la Résistance : deux numéros du Journal général de la librairie française clandestine sont publiés par José Corti en 1943 et 1944.

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Annonce de la nouvelle série de la Bibliographie de la France dans le n° 1-2 de janvier 1943. © Gallica/BnF

La loi de 1943, confirmée en 1944, est complétée par une série de décrets qui couvrent de nouveaux supports : œuvres photographiques en 1963, œuvres audiovisuelles et multimédias en 1975, œuvres cinématographiques en 1977. La loi du 20 juin 1992 vient finalement regrouper ces dispositions.

Le Code du patrimoine  6, qui régit le dépôt légal depuis 2004, reprend la loi de 1992 :

« Le dépôt légal est organisé en vue de permettre :

a) La collecte et la conservation des documents mentionnés à l’article L. 131-2 ;

b) La constitution et la diffusion de bibliographies nationales ;

c) La consultation des documents […]. »

Le dépôt légal a donc une vocation patrimoniale uniquement. Il ne reste plus de dispositions de censure, et la bibliographie dont la constitution est prescrite n’est par conséquent plus orientée que vers la diffusion d’informations sur les ouvrages. Elle peut également servir de preuve d’antériorité pour le droit d’auteur.

Cependant, un domaine reste contrôlé : celui des publications destinées à la jeunesse  7. Dans la loi du 16 juillet 1949, la Bibliographie de la France apparaît encore sous sa vocation de diffusion des interdictions  8. La mise à jour de la loi en 2011 a confirmé cette disposition, la Bibliographie y apparaît simplement sous son titre actuel de Bibliographie nationale française.

La bibliographie aujourd’hui

Les articles publiés dans les numéros du centenaire et du cent cinquantenaire de la Bibliographie de la France seront accessibles dans Gallica  9 dès la fin de l’année 2011, grâce au travail de numérisation et d’océrisation que la Bibliothèque nationale de France (BnF) a relancé à l’occasion du bicentenaire.

C’est donc avant tout sur l’histoire récente de la Bibliographie qu’il est intéressant de s’arrêter ici. Quels sont les faits marquants de ces cinquante dernières années ? Tout ce qui tourne autour de l’informatisation et du numérique, bien entendu. Pour la production mais surtout pour la mise à disposition : l’histoire récente de ce périodique deux fois centenaire, c’est d’abord qu’il n’existe plus ni sous son titre ni sur son support originaux.

L’informatisation de la Bibliographie commence en 1975. Seule la production est alors concernée : la Bibliothèque nationale fournit à l’imprimeur des bandes magnétiques, et les bibliothèques peuvent récupérer les notices de livres par le biais du fichier Canac (Catalogue national centralisé). Les deux parties de la Bibliographie, officielle et commerciale, sont publiées séparément, mais gardent le même titre de Bibliographie de la France (en 1979, la partie commerciale devient Livres Hebdo). Au début des années 1980, la BN met en place son Schéma directeur informatique. La Bibliographie a en effet été informatisée avant que l’établissement le soit, et cette expérimentation, parfois douloureuse, a pu paraître prématurée par rapport aux usages réels des bibliothèques. Autour de l’informatisation s’est exprimé l’espoir de la mise en place d’une base unique rassemblant des données provenant de différentes sources. Cela n’a pas abouti, et le morcellement des bases reste une question, comme le rapport Patino l’a rappelé en 2008  10. Au contraire, cette période est marquée par la dégradation des relations entre la BN, qui souhaite que la partie officielle et la partie Chronique soient de nouveau fusionnées, et le Cercle de la librairie. Ce dernier connaît des problèmes financiers qui conduisent à une interruption de la publication de la Bibliographie au début de l’année 1981 (les notices sont publiées rétrospectivement quelques mois plus tard), puis à une reprise à un rythme bimensuel. La séparation a lieu en 1990.

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Fascicule n° 1/1979 de la Bibliographie de la France, partie Livres. © BnF

La bibliographie explore tous les supports : des index cumulatifs paraissent sur microfiches entre 1987 et 2000. Ses notices sont aussi disponibles sur Minitel, puis sur le Serveur bibliographique national. À partir de 1989 pour les fascicules Livres et Publications en série, de 1996 pour l’Audiovisuel, est produit un CD-Rom qui paraît jusqu’en 2003.

Jusqu’en 2000, la Bibliographie existe toujours sous forme papier (c’est même la seule forme pour la Musique, qui n’a jamais eu de CD-Rom, et pour la Cartographie  11). De 2001 à 2005, le support papier est progressivement abandonné pour la publication en ligne  12. Le titre de Bibliographie nationale française, adopté en 1990 (l’appellation « Bibliographie de la France » restant la propriété du Cercle de la librairie et apparaissant toujours en sous-titre des « Livres de la semaine »), demeure. Les parties Livres et Publications en série sont en ligne en 2001 ; la Musique, la Cartographie et l’Audiovisuel sont mises en ligne en 2004 et 2005, mais avec une couverture rétrospective (2003 pour la Musique et la Cartographie, 2004 pour l’Audiovisuel).

Jusqu’en décembre 2008, la conversion de Marc vers XML et la préparation de l’affichage ISBD  13 et des index étaient externalisées. Depuis 2009, le traitement est entièrement réalisé à la BnF, ce qui a permis d’améliorer la qualité des notices (conversion en ISBD plus conforme, rétablissement de certains accès). Par la même occasion, l’habillage du site a été revu, en conformité avec la charte graphique de la BnF. Chaque notice est enrichie d’un lien hypertextuel pérenne vers la notice correspondante dans le Catalogue général de la BnF.

Tous les quinze jours pour les Livres, tous les mois pour les Publications en série, tous les deux mois pour l’Audiovisuel, trois fois par an pour la Musique, les lots de notices sont extraits du catalogue et convertis en XML puis en HTML pour mise en ligne. La Cartographie, qui paraissait sous forme de cumulatif annuel, inaugure cette année le rythme semestriel. Les index sont générés automatiquement, et la mise en place d’une base de relecture avant publication permet de garantir la même qualité (bon à tirer) qu’une publication papier.

Comme dans la version papier, l’accès aux notices se fait par cadre de classement ou par index. Depuis le changement de classification en 2002 (passage de la CDU à la CDD) 14, de petites retouches ont été apportées. Ainsi la classe 200 des livres a-t-elle été divisée en trois  15 en 2007, ce qui offre une navigation plus claire dans la production assez nombreuse d’ouvrages sur les religions. L’index Rameau  16 de la partie Livres a pris le titre d’« index sujets » ; un index des imprimeurs par régions est venu compléter, pour les Livres et la Musique, l’index alphabétique.

Un effort d’amélioration de l’affichage et de la navigation a conduit à retravailler la présentation hiérarchique des notices de la Cartographie et à alléger les pages d’accueil de chaque partie, les archives (Cumulatifs) étant affichées dans la colonne de gauche et les numéros courants dans la partie centrale. Pour chaque numéro, la date de publication a été ajoutée, ainsi que le nombre de notices dans chaque section du cadre de classement.

Depuis juin 2011, le site offre la possibilité de s’abonner à des flux RSS  17 annonçant la parution des numéros de la Bibliographie nationale. Six flux principaux, un par volet, et un flux général, qui rassemble les cinq parties, ont d’abord été créés ; des flux plus fins, par indices des cadres de classement, sont en préparation.

Des projets en cours

Pour les années à venir, d’autres projets sont en cours. La Bibliographie est un outil vivant, dont les producteurs souhaitent toujours faciliter l’utilisation, en suivant l’évolution des normes, des possibilités techniques, les demandes des utilisateurs. Des rencontres entre producteurs et utilisateurs ont lieu tous les deux ans à la BnF, et c’est ainsi que les bibliothèques de dépôt légal imprimeur ont pu faire la demande d’un index des imprimeurs classé par régions, qui leur facilite le contrôle croisé des dépôts.

Une question qui ne se démode jamais est celle des délais. Fraîcheur et qualité ont parfois semblé impossibles à concilier. Beaucoup de facteurs entrent en jeu : le délai de dépôt, qui dépend des éditeurs, les moyens alloués au catalogage, les contraintes techniques, la fréquence de parution de la Bibliographie… Il est possible d’agir sur certains, en mettant en place des circuits et des aménagements de traitement, en veillant à la formation des catalogueurs et à la qualité des données, en diversifiant les produits  18, mais les fluctuations de la production éditoriale ou du nombre de catalogueurs ne dépendent pas des services producteurs…

On lit parfois que la Bibliographie nationale française travaille « pour les siècles des siècles  19 ». Pour son deux centième anniversaire, on ne peut que lui souhaiter de continuer à équilibrer la fraîcheur de l’information avec sa qualité, de concilier nunc et semper, outil courant et outil rétrospectif, pour une communauté d’utilisateurs vaste, et de rester un instantané de la production à un moment précis, différente et complémentaire des catalogues. •

Août 2011

  1.  (retour)↑   Paul Delalain, « Les ancêtres de la Bibliographie de la France », dans la Chronique du 7 novembre 1911.
  2.  (retour)↑  Bibliographie de la France. Numéro du cent cinquantenaire, Paris, Cercle de la librairie, septembre 1961.
  3.  (retour)↑  Arrêt du Conseil d’État portant règlement pour assurer la fourniture qui doit être faite à la chambre syndicale de Paris de neuf exemplaires de tous les ouvrages imprimés ou gravés, et pour prévenir l’annonce par l’avis des papiers publics des ouvrages prohibés ou non permis, Paris, Imprimerie royale, 1785.
  4.  (retour)↑  Journal de Paris, n° 225 du samedi 13 août 1785.
  5.  (retour)↑   Pierre Josserand, « La Bibliographie de la France a cent cinquante ans », BBF, 1961, n° 11, p. 509-512. En ligne : http://bbf.enssib.fr/consulter/bbf-1961-11-0509-001
  6.  (retour)↑   Code du patrimoine, titre III, chapitre Ier, article L. 131-1.
  7.  (retour)↑   Il ne s’agit pas de dépôt légal à proprement parler.
  8.  (retour)↑   Art. 7 : « Le jugement est publié au Bulletin officiel du ministère de l’éducation nationale, à la Bibliographie de la France et dans trois journaux désignés nommément par le jugement. »
  9.  (retour)↑  http://gallica.bnf.fr
  10.  (retour)↑  http://www.culture.gouv.fr/culture/actualites/conferen/albanel/rapportpatino.pdf
  11.  (retour)↑   En 2006 est paru le CD-Rom du Catalogue rétrospectif des documents cartographiques de 1987 à 2003. La version papier de la Bibliographie nationale s’étant arrêtée en 2000, les années 2001-2002 de la Cartographie ne sont représentées que sur ce support.
  12.  (retour)↑  http://bibliographienationale.bnf.fr
  13.  (retour)↑   Marc : Machine Readable Cataloging ; XML : eXtensible Mark-up language ; ISBD : International Standard Bibliographic Description.
  14.  (retour)↑   CDU : classification décimale universelle ; CDD : classification décimale de Dewey.
  15.  (retour)↑   200 : Religion (ouvrages généraux), 220 : Bible, judaïsme, christianisme, 290 : Islam, religions anciennes, autres religions.
  16.  (retour)↑   Rameau : Répertoire d’autorités matière alphabétique, encyclopédique et unifié.
  17.  (retour)↑   RSS : Really Simple Syndication.
  18.  (retour)↑   Produits par abonnements et à la demande, ou site Nouveautés Éditeurs, tout repose sur la même fondation : le dépôt légal.
  19.  (retour)↑  La bibliographie nationale en France : origines et perspectives, Paris, Association des conservateurs de bibliothèques, 1998.