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Licences nationales

Retour d'expérience et comparaisons internationales

Michel Vajou

Le débat français sur les licences nationales a tout à gagner à une comparaison des situations nationales des différents pays ayant mis en place de telles licences. C’est ce que propose le présent article, en s’appuyant d’abord sur une expérience pionnière, celle d’OhioLINK.

OhioLINK

Le plus ancien des consortiums d’achat de ressources documentaires est sans conteste OhioLINK  1, créé en 1992. Il est intéressant de relever que dès sa création OhioLINK avait une mission « nationale » – aux dimensions d’un État américain, celui de l’Ohio. En effet, OhioLINK naît d’une recommandation de 1987 du Board’s Library Committee local, une instance de coordination des bibliothèques de l’État qui indiquait dès cette époque : « Il est primordial que l’État de l’Ohio implémente, le plus rapidement possible, un catalogue électronique de ressources accessible au niveau de l’État par l’ensemble des institutions concernées. »

En raison de sa radicale nouveauté au début des années quatre-vingt-dix, OhioLINK est un cas qui a été beaucoup étudié. Les grands éditeurs y ont expérimenté un nouveau marketing centré sur les « big deals » (accords commerciaux globaux). Les statistiques d’usage produites par OhioLINK ont été largement exploitées pour démontrer qu’un libre accès aux ressources documentaires  2 démultipliait les usages – à la fois quantitativement et qualitativement. Aujourd’hui, OhioLINK fédère les achats de ressources documentaires de 88 bibliothèques de recherche et d’enseignement ainsi que de la bibliothèque nationale de l’Ohio, servant un public de 600 000 usagers. Toutes les institutions de recherche et d’enseignement de l’État de l’Ohio et les bibliothèques qui y sont rattachées ont accès aux ressources d’OhioLINK, quel que soit leur statut.

Le catalogue de ressources partagées au sein d’OhioLink est impressionnant : 48 millions de documents sont identifiés dans le catalogue collectif. L’Electronic Journal Center diffuse 8 300 revues scientifiques issues de 106 éditeurs et gère une archive de 12 millions d’articles, ce qui en fait l’une des plus grandes bibliothèques d’articles au monde. Le programme Electronic Journal Center a été lancé en 1998 avec un million d’articles et des accords signés avec trois grands éditeurs.

OhioLINK donne également accès à 150 bases de données, à 26 000 thèses, à des milliers d’images et de séquences sonores ou vidéo, et à 62 000 e-books, avec pour ces derniers un accroissement en nombre de titres de 281 % depuis 2006. Alors qu’OhioLINK s’ancre dans une histoire déjà longue, l’effet positif sur la consommation de ressources documentaires reste très marqué : en 2010, les usagers ont téléchargé 4,7 millions d’exemplaires d’e-books, une croissance de 18 % sur 2009 ; toujours pour 2010, ils ont téléchargé 26 millions d’articles scientifiques en ligne, soit une progression annuelle de 10 %.

Le site OhioLINK indique que le mécanisme de mutualisation des achats de ressources documentaires a plus que quadruplé le pouvoir d’achat en matière de périodiques des bibliothèques participantes. Le budget d’investissement dans les périodiques électroniques du consortium est de 26,7 millions de dollars (18,7 millions d’euros) ; ce même portefeuille de revues coûterait globalement, selon le consortium, 120 millions de dollars (84,3 millions d’euros) si les bibliothèques s’abonnaient individuellement. OhioLINK estime qu’alors que le prix catalogue des tarifs de licence pour les ressources documentaires qu’il acquiert augmente de 7 à 10 % par an, la mutualisation des achats a permis de contenir entre 2 et 3 % par an la progression du budget d’achat de ressources documentaires. Tandis que les ressources financières d’OhioLINK n’ont augmenté que de 118 % depuis 1994, les usages ont eux été démultipliés : le nombre d’articles téléchargés en ligne a progressé de 8 803 %, le prêt interbibliothèques a vu son volume croître de 1 128 %. Le nombre moyen de revues consultées par les étudiants a été multiplié par quatre depuis 1992.

OhioLINK a au moins deux caractéristiques qui en font une initiative à ce jour sans équivalent et qui mérite examen dans le cadre de toute réflexion sur des licences nationales. Ce n’est pas seulement une « centrale d’achat » de ressources documentaires et une personne morale portant juridiquement les contrats de fourniture signés avec les éditeurs. OhioLINK est aussi : un catalogue collectif permettant de repérer par exemple quelle bibliothèque détient tel ouvrage – en 2010, 806 000 documents physiques ont été mobilisés via OhioLINK – ; une bibliothèque virtuelle centralisant pour le compte de ses membres les contenus numériques. Sur un budget global de 12 millions de dollars (données 2008), 1,23 million de dollars (10,3 %) ont été consacrés aux infrastructures informatiques des réseaux ; 1,97 million de dollars (16,4 % du total) aux dépenses de personnel  3. Le budget d’achat de ressources documentaires s’est élevé à 8,8 millions de dollars, soit 73,3 % du budget total. Ces sommes sont allouées par le budget de l’État de l’Ohio à hauteur de 11,9 millions de dollars et par les contributions des bibliothèques participantes à hauteur de 206 000 dollars. Pour illustrer l’effet de levier de crédits « nationaux » alloués à OhioLINK, on notera (toujours en données 2008) que, s’agissant de l’achat des périodiques électroniques, sur le budget global de 26,7 millions de dollars, 4,4 millions de dollars ont été pris en charge directement par OhioLINK et 22,3 millions de dollars par les bibliothèques participantes.

Une autre singularité d’OhioLINK, qui mérite aussi réflexion, est que le consortium ne passe que des contrats d’achat de ressources documentaires et non des licences d’usage. Tous les contenus numériques sont systématiquement chargés de façon pérenne sur les moyens informatiques du réseau de bibliothèques. D’ailleurs, le plus gros achat 2010 a été l’acquisition de 1,4 million d’articles d’archives issus des revues Elsevier, qui sont venus compléter le stock documentaire résidant sur les moyens informatiques d’OhioLINK.

Cette acquisition pérenne des ressources documentaire permet à OhioLINK de s’assigner un objectif peu souvent évoqué dans le débat sur les licences nationales : « Minimiser, au niveau de l’ensemble de l’Ohio, le coût en capital et en crédits de fonctionnement, pour stocker, préserver et fournir un accès pérenne et de long terme aux ressources des bibliothèques. » Cet aspect de mutualisation des coûts d’une conservation patrimoniale de ressources documentaires devrait être mieux étudié : à lui seul il pourrait justifier les crédits « d’amorçage » issus de financements publics centraux dans le cadre de la souscription de licences nationales.

D’autres exemples étrangers

Si OhioLINK est la référence historique de toute réflexion sur les licences nationales, la licence nationale mise en place en Écosse en janvier 2009 par les institutions d’enseignement et de recherche écossaises est l’une des expériences les plus récentes. Son intérêt est qu’elle a fait en octobre dernier l’objet d’une première évaluation. La SHEDL  4 (Scottish Higher Education Digital Library) a été constituée en 2008 avec une personnalité juridique lui permettant de négocier des licences d’accès à des ressources documentaires. Trois accords ont été signés, entrant en vigueur en janvier 2009, avec l’American Chemical Society, avec Cambridge University Press et avec Springer.

L’évaluation de SEHDL  5, si elle reflète un périmètre assez restreint, aboutit à la constatation que la mise en place de cette action de mutualisation a eu un impact très positif sur les usages : la croissance en nombre de téléchargements à partir de la bibliothèque virtuelle SHEDL a été de plus de 41,3 % en un an contre 22 % au niveau de l’ensemble des usages enregistrés au sein des bibliothèques universitaires. La démultiplication des usages est particulièrement significative au sein des « petites » universités et institutions de recherche, auxquelles SHEDL a offert un nouvel horizon documentaire. Le coût d’accès moyen par article de journal téléchargé a baissé d’entre 11 et 17 % selon l’éditeur.

Pour un tour d’horizon international plus complet des licences nationales, on se tournera vers un récent rapport (publié en octobre 2010) remis à la ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Valérie Pécresse, par Pierre Carbone, inspecteur général des bibliothèques. Ce rapport, intitulé Coûts, bénéfices et contraintes de la mutualisation des ressources électroniques : éléments de comparaison internationale et propositions 6, rassemble toutes les informations disponibles sur les situations nationales (voir encadré).

Coûts, bénéfices et contraintes de la mutualisation des ressources électroniques : éléments de comparaison internationale et propositions, rapport à Madame la ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche / Pierre CARBONE, Inspecteur général des bibliothèques. – Inspection générale des bibliothèques, 2010. – (Rapport n° 2010-012, octobre 2010)

Le rapport se propose « d’analyser les effets induits par la mutualisation de l’achat des ressources électroniques payantes… et de voir comment ces effets varient selon les situations (ou s’il y a des constantes). Il s’agit d’identifier ce qui est dû à l’action coordonnée et solidaire des établissements ». Il se base sur l’exploitation des données issues de la réponse d’une dizaine de consortiums à une enquête en ligne qui leur a été adressée, sur le recueil d’informations sur des sites web de consortiums n’ayant pas répondu à l’enquête, « afin que l’échantillon soit suffisamment représentatif de types de consortiums ou qu’il donne une vue plus exhaustive pour certains pays », et sur des échanges avec les partenaires français (notamment MISTRD, Abes, Couperin, Inist).

Pierre Carbone fait, à l’issue du rapport, 9 recommandations :

  • Harmoniser les taux de TVA de façon à développer l’accès à la documentation électronique ;
  • Introduire dans les contrats pluriannuels de licence des modèles plus flexibles, permettant des ajustements annuels en fonction des contraintes budgétaires et des usages constatés ;
  • Autoriser systématiquement dans les contrats de licence avec les éditeurs la publication en accès libre par les auteurs après une période d’embargo ;
  • Élaborer un plan national de conservation d’exemplaires papier et une politique d’archivage pérenne de l’électronique prenant appui sur les grands opérateurs (Abes/Cines, CNRS/Inist, BnF) ;
  • Élaborer un bilan global annuel des coûts et de l’usage des ressources électroniques afin de suivre pour chaque ressource des indicateurs-clés (coût par téléchargement, pourcentage de titres téléchargés) ;
  • Suivre annuellement selon une méthodologie certifiée les économies de coût résultant des contrats de licence ;
  • Élaborer une méthodologie d’évaluation de l’impact de la mutualisation des ressources électroniques sur les coûts de fonctionnement des bibliothèques et sur l’activité de recherche ;
  • Créer dans le budget de la MIRES une action « Information scientifique et technique » commune aux établissements d’enseignement supérieur et aux organismes de recherche (programmes 150 et 172) et construire des indicateurs globaux d’évaluation des ressources électroniques ;
  • Mettre en œuvre un programme pluriannuel d’acquisition de licences nationales, associant des financements de l’État et des opérateurs de l’enseignement supérieur et de la recherche publique ainsi qu’éventuellement de la recherche privée.

Il souligne enfin que « dans le cadre français, il convient de renforcer la coordination entre universités et organismes de recherche, dans le cadre d’un dispositif national d’accès à l’information scientifique et technique doté d’une visibilité budgétaire, s’appuyant sur des indicateurs d’évaluation globale des coûts et de l’usage des ressources électroniques ».

Y. D.

    Typologie des consortiums

    Gouvernance

    Les consortiums, créés pour la plupart entre 1990 et 2000, ont des statuts juridiques différents, mais prennent tous appui sur des structures publiques. L’étude exploite des données détaillées relatives à une quinzaine de consortiums. Ils se différencient par le degré d’intégration dans des activités plus larges (infrastructures de réseau informatique ou de calcul, par exemple), ainsi que par le degré de coordination ou de centralisation. Leurs missions principales sont la négociation, l’achat et la gestion de ressources électroniques et la formation à leur usage, et ces missions sont souvent associées à d’autres missions de coopération (acquisition et conservation partagées, catalogues collectifs) ou à des missions plus vastes dans le domaine de l’électronique (gestion et préservation, archives ouvertes institutionnelles), plus rarement aux missions d’agence bibliographique ou de centre de prêt entre bibliothèques. Les membres, dont le nombre varie d’une dizaine à plusieurs centaines, sont des institutions d’enseignement supérieur et de recherche en général publiques, plus rarement privées. La gouvernance des consortiums est assurée selon les cas par des universitaires ou des bibliothécaires, ou par des conseils associant les deux, et la plupart se sont dotés de plans stratégiques. Leur direction opérationnelle est exercée par des bibliothécaires dûment mandatés, parfois au sein d’une structure interne à un établissement. Leurs plans stratégiques et rapports annuels sont pour la plupart publiés sur les sites web.

    Fonctionnement

    Au plan financier, on note deux types de consortiums : ceux qui ne gèrent qu’un budget de fonctionnement ou voient même leurs frais de gestion pris en charge directement par les membres ; ceux qui portent le financement de ressources électroniques, principalement sur la base des contributions de leurs membres, et le cas échéant à l’aide de financements nationaux ou régionaux. Au plan humain, les consortiums fonctionnent avec des équipes réduites, les plus grands (qui assurent des missions plus larges que les acquisitions et la gestion de ressources électroniques) ayant entre 10 et 20 équivalent temps plein (ETP) ; mais beaucoup s’appuient aussi sur des experts dans les établissements membres, dont l’apport en ressources humaines est rarement chiffré.

    Financement

    La plupart des consortiums négocient un nombre important de ressources : le portefeuille de bases de données va d’une vingtaine à la centaine, l’offre en revues est concentrée sur une trentaine de bouquets, le secteur le moins développé étant celui des e-books. Les négociations sont généralement menées par l’équipe permanente du consortium, des experts étant parfois missionnés parmi les établissements membres, et le recours à un négociateur extérieur est actuellement l’exception. Interrogé sur les cinq plus grands éditeurs ou fournisseurs en contrat avec eux, l’échantillon de consortiums cite au total 18 sociétés, dont 11 éditeurs commerciaux et 7 sociétés savantes. Les trois plus importants sont : Elsevier, Springer et Wiley-Blackwell. En cas de facturation unique au sein du consortium, les critères de répartition sont la plupart du temps les critères de l’éditeur (dont le chiffre d’affaires historique pour les bouquets de revues), plus rarement l’importance relative de chaque établissement appréciée en fonction des effectifs étudiants ou enseignants-chercheurs, de l’usage, ou bien du prorata des subventions, comme dans le cas du consortium britannique JISC  7.

    La refacturation des frais de gestion est rare, et le JISC notamment l’a suspendue en 2009 à cause des difficultés budgétaires des bibliothèques. Les contrats sont en général négociés sur une base pluriannuelle, et leur renégociation annuelle reste l’exception. OhioLINK a toutefois prévu des clauses de résiliation en cas de financement insuffisant, et recourt dans certains cas à des mécanismes prédéfinis pour réduire les coûts. Le retrait individuel de membres en cours de contrat est en général prévu mais encadré, OhioLINK lui préférant la résiliation collective de certains titres. Quant à l’extension des contrats de licence à des entreprises privées, elle n’est pas envisagée.

    Il convient d’introduire dans les contrats pluriannuels de licence des modèles plus flexibles, permettant des ajustements annuels en fonction des contraintes budgétaires et des usages constatés. Dans plusieurs cas (Europe du Sud, aire germanophone, Europe du Nord), des accords multiconsortiums impliquant plusieurs pays ont été conclus, plutôt avec des petits et moyens éditeurs. Plusieurs consortiums ont testé des modèles innovants, notamment une clause d’ajustement des coûts et des contenus (OhioLINK), une conversion du paiement à l’acte (pay per view) en abonnement à partir d’un plafond de consultations (JISC), un modèle pour les e-books (JISC). D’autres modèles ont échoué, par exemple l’un basé sur l’usage (en raison de la difficulté à en évaluer a priori le volume), tandis que les éditeurs ont du mal à concevoir un modèle adapté au e-only qui soit affranchi de la référence au coût de l’imprimé.

    Backfiles, licences, libre accès

    Si la plupart des consortiums ont accès au texte intégral des revues depuis 1995, un nombre grandissant acquiert des archives des revues depuis leur création (backfiles) soit sous forme d’accès permanent soit en stockant les données. En France, les établissements et organismes procèdent en ordre dispersé à de tels achats d’archives, ce qui est nettement plus coûteux que leur acquisition dans le cadre de licences nationales. De nombreux pays (Allemagne, Brésil, Grande-Bretagne, Grèce, Espagne, Suisse) concluent des licences nationales pour les archives scientifiques, dans la plupart des cas au moyen d’un financement mixte (central + local) ou d’un financement pris en charge par leurs membres.

    Dans certains cas (Allemagne et Brésil notamment), le financement est à 100 % central. Pour les ressources courantes, les contrats de licence tout-électronique (e-only) ont tendance à supplanter les contrats « imprimé + électronique », mais ce mouvement est freiné en Europe par le différentiel de TVA entre l’imprimé et l’électronique, qui varie entre un minimum de 5 % et un maximum de 17,5 %, la France se situant dans la fourchette haute. L’harmonisation des taux de TVA est une priorité du développement de l’accès aux ressources électroniques. Concernant le libre accès à une partie des publications, le modèle de l’auteur-payeur n’est généralement pas prévu dans les contrats de licence, qui dans la moitié des cas autorisent néanmoins les auteurs à publier leurs articles dans une archive ouverte nationale ou institutionnelle après une période d’embargo. À cet égard, il convient de prévoir systématiquement dans les contrats de licence avec les éditeurs des clauses autorisant la mise en libre accès dans des délais acceptables après publication. Les utilisateurs peuvent généralement accéder à distance aux ressources après authentification. Dans certains cas, cet accès se fait via un portail national. L’implémentation de systèmes de gestion des ressources électroniques (ERMS) au niveau du consortium est encore rare, de même que le signalement des ressources électroniques dans un catalogue collectif national. Certains consortiums offrent aussi d’autres services à leurs utilisateurs : études bibliométriques sur la production scientifique, archives ouvertes, formation…

    L’hébergement local des ressources est rarement pratiqué, l’accès en ligne lui étant préféré, et l’on ne dispose pas actuellement d’évaluation des coûts d’archivage. Concernant la pérennité du contenu, les politiques nationales de conservation des revues imprimées sont rares (en Europe, c’est le cas surtout en Allemagne et au Royaume-Uni).

    Parallèlement, les politiques de préservation du contenu électronique sont plutôt mises en œuvre à un niveau coopératif (le projet LOCKSS) 8 ou via un tiers (la fondation Portico) qu’aux niveaux régional ou national, mais des stratégies nationales sont à l’ébauche en Allemagne ou en Suisse.

    Avril 2011