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Didier Frochot

Anne-Laure Stérin

Propriété intellectuelle et droit de l'information appliqués aux collectivités locales

Paris : Territorial éditions, 2006. – 336 p. ; 30 cm. – (Dossier d’experts).
ISBN 978-2-35295-131-5 : 69 €2e édition. – Paris : Archimag, 2006. – 48 p. ; 30 cm.
46 €Paris : Maxima, 2007. – 537 p. ; 25 cm. – (Concrètement que dois-je faire ?).
ISBN 978-2-84001-405-8 : 44,50 €

par Yves Alix

Bibliothèques, archives, musées, services de documentation doivent prendre en compte aujourd’hui, dans leur activité, une présence accrue de questions juridiques toujours plus complexes. Dans les collectivités locales, confrontées à l’inflation et à l’empilement incessant de la réglementation, la maîtrise de cette emprise du droit est un des enjeux majeurs de la bonne gestion et de la qualité du service public. Cette évidence ne s’impose pas seulement aux services culturels, mais aussi aux équipes chargées des outils de communication ou des services informatiques, car le développement des ressources en ligne et des sites internet se fait dans un cadre juridique à la fois complexe, extrêmement évolutif et d’application particulièrement délicate.

On connaît l’esprit de pédagogie pratique avec lequel Didier Frochot débroussaille et ordonne, à l’intention des non-juristes, les questions de droit auxquelles ils sont confrontés. Dans le volume publié par le groupe Territorial à l’intention des cadres et des agents des collectivités locales (comme dans la deuxième édition du guide pratique de la revue Archimag sur le droit de l’information, qu’il a coordonné avec le concours de quatre avocats spécialistes, André Bertrand, Philippe Bazin, Christiane Féral-Schuhl et Sophie Soubelet--Caroit ou l’ouvrage présenté dans de ce numéro du BBF par Yves Desrichard, Information, documentation et veille juridique), cette dimension essentiellement pratique est particulièrement bien servie par un plan clair, l’absence de tout jargon et l’abondance des exemples tirés de la jurisprudence. L’ouvrage tient habilement le milieu entre le classique manuel juridique, réservé aux juristes, et le guide pratique, exercice difficile vu parfois de haut par ces mêmes juristes, car il oblige à la synthèse, donc au sacrifice du détail. Une première partie présente succinctement « les outils juridiques de base », en particulier le régime des contrats et la responsabilité professionnelle. Suivent les questions de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droits voisins, bases de données, droit des marques), puis deux parties où l’apport de l’auteur, qui s’intéresse particulièrement à ces questions, est significatif : les informations réglementées tout d’abord (données à caractère personnel et régime de communication des documents administratifs), puis le droit de l’internet. Des fiches synthétiques, une bibliographie et des modèles de clauses, de contrats et de règlements intérieurs complètent l’ensemble. On n’exprimera qu’un regret, l’absence d’un index thématique, que la table des matières très détaillée ne remplace pas tout à fait.

Dans le même esprit résolument pratique et concret (comme l’indiquent les titres de l’ouvrage et de la collection), Anne-Laure Sténin, juriste en droit d’auteur et en droit des affaires, publie chez Maxima un volumineux Guide pratique du droit d’auteur, dont l’objectif annoncé est d’aider les utilisateurs à cerner en toute circonstance l’espace de leurs droits, à les guider dans leurs recherches et leurs démarches, en essayant de n’omettre aucun mode d’exploitation des œuvres ni aucune catégorie d’objet protégé. Là encore, le résultat force l’admiration, en ce qu’il représente un copieux et difficile travail de synthèse, de clarification, de simplification. L’organisation en paragraphes numérotés, classique dans les traités et les manuels juridiques et judicieusement reprise ici, permet une grande souplesse d’utilisation. Un index thématique très détaillé facilite la recherche. C’est bien sûr dans la pratique quotidienne qu’on pourra évaluer la commodité et la fiabilité de l’ensemble, le recenseur n’ayant pu faire que quelques sondages, d’ailleurs tous favorables (à partir de l’entrée « bibliothèque » dans l’index, évidemment). Mais on ne sait pas encore si on aura le temps de rendre aux deux ouvrages, celui de Didier Frochot comme celui d’Anne-Laure Sténin, l’hommage identique qu’ils méritent, c’est-à-dire les réduire en lambeaux à force de les utiliser, car s’ils sont l’un et l’autre parfaitement à jour, on sait bien, hélas, qu’ils ne le resteront pas longtemps. Miss Dadvsi 2 se profile déjà à l’horizon, comme un inévitable sequel de (mauvais) film américain.