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Les acquisitions dans le contexte électronique

François Cavalier

L’acte d’acquisition dans l’univers traditionnel de la production imprimée est bien balisé dans sa réalisation pratique comme dans son objectif même : la collection, conçue comme une sélection motivée ou, à tout le moins, comme un résultat historique retraçable. Les procédures à l’œuvre dans la littérature scientifique commercialisée comme dans la littérature grise sont aussi bien repérées et les autorités qui y président (auteur, éditeur, comité de lecture, directeur de collection…) étalonnent une production dont la valeur présumée s’affiche dans des circuits, des marques et labels qui s’en veulent les indices (collections, revues de rang A, facteur d’impact…).

L’activité bibliothécaire est très dépendante de ce mode de production de la ressource, et la sélection qu’elle opère en achève, dans la collection, le caractère normatif.

Dans le monde du document électronique, tous ces repères ne sont pas anéantis mais déplacés, rendus plus diffus et, parfois aussi, égarés. À la différence de l’imprimé, le web regorge d’informations de statuts divers, de documents jamais définitivement clos ni arrêtés qui induisent à la fois un mode de recherche spécifique et une approche renouvelée de l’activité de conservation, désorientée par ces documents au statut incertain.

En cela, le web, qui peut prétendre se substituer aux bibliothèques dans le rôle de réservoir de ressources et le fait si bien, dans certains domaines, constitue une interrogation majeure pour l’activité de création de collections. Bien d’autres aspects de l’activité des bibliothèques prennent une dimension nouvelle dans le déploiement exponentiel du web, mais nous nous concentrerons ici sur l’acquisition de documentation électronique par le moyen du consortium ainsi que sur ses implications et résultats.

Acquérir des collections électroniques

Comprendre les effets et les enjeux de ce mode d’acquisition présuppose de connaître les modèles économiques qui lui sont appliqués 1. On peut les décrire synthétiquement de la manière suivante :

  • papier + électronique (surcoût électronique : E-fee)
  • électronique + papier (Remise sur papier : DDP)
  • tout électronique (E-only)
  • échantillonnage suivant la taille de l’établissement
  • paiement à la transaction (pay per view).

Le premier modèle stipule que le chiffre d’affaires papier réalisé par l’établissement (et non le seul service commun de la documentation ou bibliothèque) est pris comme base du calcul d’une redevance spécifique (E-fee) destinée à acquitter le droit d’accès à la consultation en ligne de la totalité ou d’une partie négociée de la collection proposée par le fournisseur. Il s’accompagne de l’obligation de conserver la collection papier souscrite. Ce modèle est encore très largement choisi par une grande majorité de bibliothèques de l’enseignement supérieur pour des considérations d’ordre fiscal d’une part, et d’attachement à la conservation du papier, d’autre part. En effet, le taux de TVA pour l’électronique est de 19,6 % aujourd’hui alors qu’il ne s’élève qu’à 2,10 % ou 5,5 % pour le périodique imprimé. Quant au souci de conservation qui pouvait faire hésiter les bibliothèques il y a cinq ans, il ne reste aujourd’hui décisif que pour les bibliothèques de référence, comme les centres d’acquisition et de diffusion scientifique et technique (Cadist). Ainsi, chaque fois que l’intérêt économique est avéré, les bibliothèques préfèrent-elles la formule du « Tout électronique ».

Le modèle « Tout électronique » (e-only), ou électronique + papier qui en est une variante, prend pour référence le chiffre d’affaires papier converti en volume financier fixe. Il exonère les établissements de la nécessité de maintenir leurs abonnements papier chez le fournisseur, mais il fige un volume financier équivalent qui continuera à évoluer dans le temps suivant un pourcentage à négocier. Le client doit alors se désabonner de sa collection papier pour ne pas payer deux fois. Toutefois, l’option « Électronique + papier » autorise l’acquisition papier à prix fortement remisé (Deep Discount Price : environ 75 % de remise sur le prix catalogue). Avec le modèle « Tout électronique », nous basculons vraiment dans la sphère économique et conceptuelle du monde de l’information électronique et la collection papier devient clairement seconde et considérée comme un adjuvant potentiel ou une option de l’information dématérialisée.

La classification des établissements par taille d’établissement (nombre d’usagers) est un mode de tarification plutôt employé pour les bases de données pour lesquelles les notions de portefeuilles d’abonnements et de chiffre d’affaires n’ont pas de sens.

La tarification à l’acte (pay per view) n’est pas actuellement, à notre connaissance, en usage dans les établissements si ce n’est à titre marginal. Ce modèle tarifaire radicalise la notion d’usage au détriment définitif de celle de collection.

Les effets, avantages et « dommages collatéraux » de ces modèles

L’impact de ces modèles est multiple : il tend à substituer un droit d’usage à la détention des supports du savoir. En effet, les droits d’archivage décrits dans les licences sont limités à la collection papier de référence et n’établissent pas clairement leur pérennité. Ces archives, bien que payées par le client, demeurent aujourd’hui installées sur le site du fournisseur qui pourra facturer, à terme, des coûts liés à la maintenance de sa plateforme. Or, rien ne garantit les établissements clients de disposer via leur fournisseur d’un système de conservation réellement conçu pour être pérenne.

L’impératif économique étant le ressort de l’activité commerciale, nous n’avons aucune garantie ferme de continuité dans le cas de problèmes liés à la pérennité des sociétés commerciales elles-mêmes, détentrices des droits, ou provenant de cessions de titres entre fournisseurs. À ce jour, un établissement membre de Couperin, l’université de Strasbourg 1, a demandé la récupération matérielle des données de ScienceDirect acquises avec son contrat d’abonnement pour les installer sur un serveur local, dans le cadre d’une expérience conduite avec le groupe de travail « Archives » associant Couperin, des EPST (établissements publics à caractère scientifique et technologique) et la Direction de la recherche. Par ailleurs, le récent contrat avec ScienceDirect prévoit l’administration des archives ScienceDirect sur deux sites nationaux (Agence bibliographique de l’enseignement supérieur – Centre informatique national de l’enseignement supérieur et Institut de l’information scientifique et technique – Centre national de la recherche scientifique) moyennant une gestion des droits d’accès des différents établissements signataires du contrat avec le fournisseur. La gestion des archives électroniques par le réseau des bibliothèques et non par le seul fournisseur est, très certainement, un des enjeux majeurs des années à venir. La clarification du partage des rôles entre les bibliothèques pour l’archivage du papier d’une part, et les organismes chargés de la conservation numérique d’autre part, est devenue une nécessité cruciale rendant indispensable la mise en place d’un cadre politique général pour la conservation au niveau du réseau.

Ces modèles favorisent aujourd’hui la vente groupée de titres électroniques dans des bouquets qu’on ne peut pas détailler (bundle). Le « Big Deal » est le schéma qui consiste, pour un fournisseur, à consentir les meilleures conditions au client pour lui permettre d’accéder au catalogue complet de sa production. Les accords de consortium fourmillent de contrats de ce type. Ils sont plus avantageux pour le fournisseur pour de multiples raisons. En effet, le « packaging » en bouquet limite les coûts liés à l’administration de portefeuilles de dimension et de composition variables. Si l’on prend pour exemple les 127 contrats signés pour l’accès à ScienceDirect, on comprend très bien les coûts de gestion associés à 127 listes de composition différente.

Cette gestion fine de dossiers clients est logiquement écartée par les fournisseurs qui se facilitent ainsi l’administration des contrats. Mais les éditeurs ne sont pas les seuls responsables de la bonne santé du Big Deal. Nous pouvons observer que la participation massive d’un grand nombre d’établissements au sein d’accords et de groupements de commandes nationaux tend à renforcer ce phénomène. Bien sûr, la faiblesse des alternatives au Big Deal et leur inadaptation aux besoins des établissements vont aussi renforcer l’attractivité de ce modèle par défaut ; les établissements, n’arrivant pas, à ce jour, à obtenir des fournisseurs les listes de titres réellement conformes aux besoins de leur communauté de chercheurs et d’enseignants, ont peu de recours. À côté du Big Deal, les fournisseurs ne proposent le plus souvent que des packages limités, préformatés, (un nombre donné de titres) choisis par eux seuls dans leur catalogue pour une thématique donnée (ainsi, les « Subject Collections » d’Elsevier) ou bien alors, une sélection unique de titres du catalogue valable pour la totalité du consortium (UTL : Unique Title List).

La première option ne répond pas aux besoins de la majorité des établissements : d’une part, l’objectif marketing du fournisseur consiste à viser la catégorie des « petits » établissements, et d’autre part, même pour ceux-ci, la sélection est trop étroite et comportera toujours des titres inutiles dans un échantillonnage déjà resserré.

La seconde option, bien plus étoffée en nombre de titres, ne doit cependant pas représenter une portion trop importante du catalogue complet pour demeurer intéressante du point de vue économique. Dans ce cas, la cible marketing est celle d’établissements moyens ou bien de regroupements d’un nombre limité d’établissements de taille comparable, desservant des domaines thématiques identiques ou voisins. Ce modèle exige, en outre, que chaque établissement fasse le sacrifice de titres qui l’intéressent pour se concentrer sur les plus importants et respecter la taille limite imposée par la rentabilité économique. Ainsi, pour être la liste de tous, ce conteneur de titres (UTL) n’est la liste de personne.

Lors de la dernière négociation avec ScienceDirect, plusieurs gros établissements scientifiques et pluridisciplinaires avaient fait leur sélection de titres parmi les 1 800 du catalogue : 85 à 90 % des besoins étaient contenus dans une sélection de 600 à 900 titres pour les plus exigeants d’entre eux. Mais aucune des listes ne se recoupait à plus de 70 % dans le meilleur des cas. De cette façon, paradoxalement, le plus petit dénominateur commun devient le catalogue complet. La paix au sein du consortium est à ce prix et il est élevé. Ce phénomène rencontré par la France, qui a signé un des plus gros accords avec ce fournisseur, est partagé par d’autres pays. Nol -Verhagen, responsable d’un consortium d’universités des Pays-Bas, en a témoigné lors du dernier congrès Icolc (International Coalition of Library Consortia) en octobre dernier.

L’ère du prêt-à-porter documentaire ?

Autre effet de l’achat de documentation électronique, découlant immédiatement du précédent : la tendance à l’uniformisation des offres documentaires des établissements d’enseignement supérieur. Absence de sélection et achat du même bouquet impliquent la mise en place de la même offre universelle.

La variété des ressources qui donnait son prix au réseau des bibliothèques perd de sa pertinence. On en voit les effets au travers de la chute vertigineuse du prêt entre bibliothèques (moins 50 % en dix ans) qui a directement affecté les bibliothèques dépositaires de fonds importants. Le réseau des Cadist a été frappé de plein fouet par cette modification du paysage documentaire faisant naître des interrogations sur sa pertinence et son avenir 2. L’enquête menée par la Sous-direction des bibliothèques en 2002 a permis de tempérer l’analyse. Celle-ci, conduite auprès de 47 établissements scientifiques (cf. infra), est particulièrement édifiante et montre la part importante prise par les bibliothèques Cadist notamment dans la couverture documentaire papier. Cette enquête pointe l’existence dans les bibliothèques universitaires françaises de 2 550 titres sélectionnés dans la base de l’ISI (Institute of Scientific Information) dans les domaines de la physique, chimie et des sciences de la Terre. Le taux de couverture national avoisine les 76 %. Sur les 1 933 titres possédés, 310 sont des unica, c’est-à-dire des titres possédés en un seul exemplaire. Dans ce rôle de centre de ressources, trois Cadist apparaissent comme les détenteurs majoritaires de ces unica.

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Les 310 unica offerts par les BU

Cependant, incontestablement, l’irruption de la documentation électronique exige le repositionnement de l’activité des Cadist dans le réseau. Comme cela a été constaté plus haut, l’attente la plus forte des bibliothèques quant au réseau porte moins sur la variété des collections et la possibilité de se fournir dans celui-ci que sur la dynamique du réseau lui-même dans la négociation, la constitution et la promotion de l’offre électronique. Les bibliothèques de référence doivent être aujourd’hui des acteurs opérant à la dimension du réseau, au-delà des frontières de leur établissement. Cette action ne doit plus seulement porter sur un accroissement documentaire destiné à la fourniture de documents à distance, mais aussi se manifester dans la prise en main de négociations documentaires au bénéfice de la communauté ou dans la constitution de groupements de commandes. Cette position est illustrée aujourd’hui par de nombreux Cadist (Cujas, Dauphine, Lyon 1…).

Le développement massif de cette offre électronique standardisée n’a pas, toutefois, qu’un côté négatif. Il faut, en effet, observer qu’un des effets majeurs du développement de la documentation électronique a été de doper une offre documentaire trop souvent déficiente, sinon étique. J’ai le souvenir de la collection de périodiques de 200 titres d’une bibliothèque de section scientifique, acquise et péniblement maintenue au fil des ans, pour le compte d’une université de taille moyenne, passer à plus de 1 200 titres après la signature du premier abonnement à ScienceDirect. L’effet est encore plus fort dans les bibliothèques des petits établissements qui peuvent se rapprocher ainsi des collections des établissements plus riches.

Ce phénomène est intéressant à deux titres. D’une part, parce que cette relative uniformisation peut être regardée comme une mise à niveau très efficace des collections à usage des chercheurs. D’autre part, parce qu’elle donne crédit à un objectif qui a été l’un de ceux poursuivi par le comité de pilotage de la négociation avec Science Direct : celui de la desserte uniforme des besoins des chercheurs. Cette affirmation comporte un aspect généreux et peut-être aussi un peu naïf, visant à permettre à chaque chercheur, quel que soit son lieu d’exercice, d’avoir accès à un réservoir de ressources documentaires de très bon niveau, mais il recouvre une réalité : la progression significative de l’offre documentaire de tous les établissements quelle que soit leur taille.

Perspectives

L’acquisition de collections électroniques est un enjeu majeur pour les bibliothèques de l’Enseignement supérieur. Leur activité d’opérateur dans ce domaine est aujourd’hui reconnue par leurs institutions et leur a donné une visibilité et un lustre nouveaux. Leurs procédures d’acquisition en ont été bouleversées, mais les bibliothèques ont pu se rapprocher ainsi à la fois des chercheurs, dont l’intérêt pour la documentation et la bibliothèque a été renouvelé, et des décideurs de l’université auxquels elles peuvent, mieux qu’avant, proposer une politique documentaire à l’échelle de l’établissement.

Le consortium se révèle être un outil précieux pour la discussion des licences et l’obtention de meilleurs prix bien sûr, mais aussi pour son action de renforcement du réseau. Le partage de compétences et d’expériences est une garantie d’évolution du professionnalisme des bibliothécaires dans un milieu mouvant, de plus en plus ouvert et incertain, dans lequel les bibliothèques doivent tracer leur chemin à l’articulation des nouveaux modes de structuration de la recherche et d’un marché de l’information scientifique en pleine réorganisation.

Par ailleurs, la collaboration et l’échange d’informations entre bibliothèques et consortiums européens sont devenus un enjeu pour solidariser le monde de la documentation face à la pression économique des grands groupes éditoriaux. À ce titre, l’Icolc est un outil important qui doit évoluer vers une action plus structurée et une attitude proactive. D’autres acteurs comme Sparc-Europe (Scholarly Publishing and Academic Resources Coalition) et Liber (Ligue des bibliothèques européennes de recherche) vont être amenés à jouer un rôle croissant dans la sensibilisation des communautés de recherche et dans la recherche d’alternatives. Et Couperin entend bien jouer pleinement son rôle dans le concert des initiatives européennes.

Décembre 2005