Inventaire des monuments et des richesses artistiques de France. Commission régionale. Nomination
Par arrêté du 26 mars 1973, M. Jacques Mironneau conservateur de la Bibliothèque municipale et de la Bibliothèque de l'université de Besançon est nommé membre de la Commission régionale chargée de préparer l'Inventaire des monuments et des richesses artistiques de France.
(J. O. n° 91, 16 et 17 avril 1973, p. 4511I.)