Commissions administratives paritaires

PERSONNEL SCIENTIFIQUE

La Commission administrative paritaire du personnel scientifique des bibliothèques s'est réunie le 18 décembre 1963, à 9 h 30, dans les locaux de l'immeuble 55, rue Saint-Dominique, sous la présidence de Mr Julien Cain, directeur général des bibliothèques de France.

L'ordre du jour appelle l'examen des questions suivantes :

I° Titularisations.

Sont susceptibles d'être titularisés :

Avec effet du 16 août 1963 : Mme Colmaire, Véra (Bibliothèque nationale); avec effet du 29 août 1963 : Mr Vezin, Jean (Bibliothèque nationale); avec effet du Ier octobre 1963 : Mlle Lassalle, Geneviève (Bibliothèque universitaire de Paris); avec effet du 15 octobre 1963 : Mme Bergé, Françoise (Bibliothèque universitaire de Paris); avec effet du Ier décembre 1963 : Mlle Mallet, Jacqueline (Collège littéraire universitaire de Tours), Mme Ritz, Chantal (Bibliothèque universitaire de Lyon), Mlle Le Nan, Danielle (Bibliothèque nationale); avec effet du 5 décembre 1963 : Mme Bosc, Anne-Marie (Bibliobus du Loiret); avec effet du 10 décembre 1963 : Mlle Untersteller, Marguerite (Bibliothèque centrale de prêt du Bas-Rhin); avec effet du 15 décembre 1963 : Mlle Brocard, Monique (Collège scientifique universitaire de Mulhouse); avec effet du 16 décembre 1963 : Mme Rosenbaum, Marie (Bibliothèque universitaire de Paris); avec effet du 17 décembre 1963 : Mlle Latrobe, Monique (Bibliothèque nationale); avec effet du 19 décembre 1963 : Mlle Bruneau, Suzanne (Bibliothèque universitaire de Clermont-Ferrand); avec effet du Ier janvier 1964 : Mlle Poupard, Jeannie (Bibliothèque universitaire de Lille), Mme Lévy, Simone (Bibliothèque centrale de prêt du Haut-Rhin), Mlle Bousson, Françoise (Bibliothèque universitaire de Lyon), Mlle Couve de Murville, Sylviane (Bibliothèque universitaire de Paris), Mlle Levent, Pauline (Bibliothèque universitaire de Reims), Mlle Letellier, Nicole (Bibliothèque universitaire de Paris), Mme Nicolet née Pierre, Hélène (Bibliothèque nationale), Mlle Carpentier, Andrée (École nationale des langues orientales vivantes), Mr Bosc, Henri (Collège littéraire universitaire et Collège scientifique universitaire de Pau), Mlle de Raguenel de Montmorel, Michelle (Bibliothèque universitaire de Nantes), Mlle Miret, Françoise (Bibliothèque municipale classée de Reims), Mlle de Brun, Marie-Cécile (Service technique), Mlle de Nucé de Lamothe, Marie (Bibliothèque municipale classée de Toulouse), Mlle Laporte, Monique (Bibliothèque centrale de prêt de la Dordogne); avec effet du 16 janvier 1964 : Mlle Bouvresse, Anne-Marie (Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg).

Après audition des rapports de stage, la Commission administrative paritaire propose, à l'unanimité de ses membres, la titularisation des intéressés.

2° Mutations.

La Commission examine les demandes de mutation ci-dessous, dont certaines sont rappelées pour mémoire :

Mlle Traissac, Élisabeth, Mlle Malvenu, Nicole, Mr Guillermet, Louis, Mme Carlier, Suzanne, Mr Monteil, Jean, Mlle Bourbon, Gisèle, Mlle Ulff, Solange.

Ont demandé leur mutation les bibliothécaires suivants :

Mlle Guieu, Jeanne (Bibliothèque universitaire de Paris) pour la Bibliothèque universitaire d'Aix, Mr Rohou, Guy (Bibliothèque municipale de Caen) comme chef de service d'une bibliothèque municipale classée au sud de la Loire, Mr Trompier, Jean (Bibliothèque universitaire de Lyon) pour la Bibliothèque universitaire d'Aix, Mr Parguez Guy (Bibliothèque municipale de Montpellier) pour une bibliothèque parisienne ou une bibliothèque municipale classée, Mlle Chassé, Jacqueline (Service technique) pour Nice, Mr Boniface, Louis (Bibliothèque universitaire de Lille) pour le midi, Mr Goasguen, Jean (Bibliothèque centrale de prêt de Lot-et-Garonne) pour la Bretagne.

La Commission administrative paritaire confirme l'avis favorable déjà donné aux demandes de mutation rappelées pour mémoire.

Mr Lelièvre précise que l'administration a offert à Mlle Ulff le poste qu'elle avait demandé (service d'informations bibliographiques), et que l'intéressée n'a pas encore pris de décision.

La Commission administrative paritaire donne, à l'unanimité de ses membres, un avis favorable aux mutations demandées et laisse à l'administration le soin de les prononcer dans la mesure où les vacances et les nécessités du service le permettront.

Elle estime toutefois qu'il y a lieu de donner priorité à la demande de mutation à Nice de Mlle Chassé, en raison des moifs invoqués.

3° Réintégrations.

Ont sollicité leur réintégration :

Mme Jouvanceau, Marie-Thérèse, bibliothécaire en congé de longue durée, pour la Bibliothèque centrale de prêt du Doubs, la Haute-Saône ou le Territoire de Belfort; Mr Nardin, Jean-Claude, bibliothécaire stagiaire, sous les drapeaux, pour la Bibliothèque nationale.

La Commission administrative paritaire donne, à l'unanimité de ses membres, un avis favorable aux réintégrations sollicitées.

4° Promotions d'échelon à l'ancienneté moyenne (Ier semestre 1964).

Aucune majoration de l'ancienneté moyenne n'ayant été proposée, la Commission administrative paritaire demande que les promotions d'échelon soient accordées à l'ancienneté moyenne pour 1964 et reprises ensuite en fonction des résultats de la notation chiffrée.

5° Tableau d'avancement à l'échelon fonctionnel du grade de conservateur.

Le nombre de postes à pourvoir est de 9, le nombre des promouvables est de 21. Un choix doit donc être effectué.

Mr Lethève déclare que cet échelon étant appelé à devenir un échelon normal, les promouvables devraient être départagés par l'ancienneté.

Mr Paul estime qu'il y a lieu de conserver pour l'instant le critère du choix.

Mr Masson pense qu'il y a lieu de réserver ces postes à des fonctionnaires ayant des responsabilités.

Mr le Président propose de retenir la méthode employée précédemment. Les critères permettant de faire le choix peuvent donc être définis comme suit :
a) mérite;
b) accessoirement, âge et ancienneté.

Les propositions de la Commission pour le tableau d'avancement à l'échelon fonctionnel du grade de conservateur sont les suivantes :
I. Mr Weigert.
2. Mr Rousseau.
3. Mr Sibertin-Blanc.
4. Mme Soubie.
5. Mr Astruc.
6. Mlle Lacour.
7. Mlle Barthélemy.
8. Mr Dubois de Prisque.
9. Mr Froelich.
10. Mlle Joly.
II. Mr Melkoniantz.

6° Tableau d'avancement au grade de conservateur en chef de classe exceptionnelle.

Le nombre des promotions possibles au cours de l'année 1964 est de 4.

La Commission administrative paritaire propose, à l'unanimité, l'inscription des intéressés au tableau d'avancement dans l'ordre ci-après :
I. Mr Schuller.
2. Mr Hahn.
3. Mr de Tournadre.
4. Mr Pitangue.
5. Mr Guignard.

7° Tableau d'avancement au grade de conservateur en chef de classe normale.

a) Remplacement de Mr Tremblot de la Croix.

Mr le Président déclare que la Commission de l'Institut de France a décidé de proposer à l'unanimité à Mr le Ministre le nom de Mme Hautecœur, conservateur à la Bibliothèque de l'Institut.

b) Remplacement de Mlle Foncin.

Le Comité des conservateurs en chef de la Bibliothèque nationale a proposé à l'unanimité moins une abstention le nom de Mr Pognon, conservateur à la Bibliothèque nationale.

Ces propositions sont adoptées.

Mr Guignard demande, au nom des syndicats, qu'une large publicité soit assurée aux vacances de postes de conservateur en chef ou de bibliothécaire.

Après une discussion au cours de laquelle les représentants de l'Administration signalent les difficultés que soulèverait l'application d'une telle mesure, Mr le Président déclare qu'une solution sera recherchée pour répondre, dans toute la mesure du possible, à ce vœu.

8° Tableau d'avancement au grade de conservateur pour l'année 1964.

Le nombre de postes de conservateurs vacants ou susceptibles de le devenir au cours de l'année 1964, est de 21.

Après comparaison des titres et des mérites des intéressés, la Commission administrative paritaire propose d'établir comme suit le tableau d'avancement au grade de conservateur pour l'année 1964 :
I. Mr Nortier.
2. Mr Rocher.
3. Mr Bouvy.
4. Mlle Weil.
5. Mlle Bataille.
6. Mme Jouvanceau.
7. Mlle Greiner.
8. Mlle Rabant.
9. Mlle Laureilhe.
10. Mr Tuillier.
II. Mlle Gérôme-Georges.
12. Mr Lesure.
13. Mr Douan.
14. Mme Turin.
15. Mlle Chapelle.
16. Mr Moreau.
17. Mr Lecomte.
18. Mr Boudot.
19. Mme Guilbaud.
20. Mme Bonnet.
21. Mlle Cassagnau.

9° Bibliothèque du Conservatoire national des Arts et Métiers. Attribution des fonctions de direction.

La Commission est saisie d'une proposition de Mr le Directeur du Conservatoire national des Arts et Métiers tendant à confier à Mme Michel, conservateur, la direction de la Bibliothèque.

Elle donne, à l'unanimité de ses membres, un avis favorable.

PERSONNEL OUVRIER ET DE MAITRISE

La Commission administrative paritaire commune au personnel ouvrier et de maîtrise et aux conducteurs d'automobile relevant de la Direction des bibliothèques de France s'est réunie le mercredi II décembre 1963 dans les locaux de l'immeuble 55, rue Saint-Dominique, Paris 7e, sous la présidence de Mr Lelièvre, inspecteur général des bibliothèques, adjoint au directeur général.

L'ordre du jour appelle l'examen des questions suivantes :

I° Titularisation d'un ouvrier de Ire catégorie.

Est susceptible d'être titularisé, avec effet du Ier décembre 1963: Mr Seveno Roger, ouvrier de Ire catégorie à la Bibliothèque nationale.

Après audition du rapport de stage, la Commission administrative paritaire propose, à l'unanimité, la titularisation de l'intéressé.

2° Tableau d'avancement en application des dispositions du décret n° 62-595 du 26 mai 1962.

Promotion possible en 1964 : I.

Sont susceptibles d'être inscrits au tableau d'avancement : Ouvriers de Ire catégorie : du 10e échelon de l'échelle ES 3 au 9e échelon de l'échelle ES 4 : avec effet du Ier janvier 1964 : Mr Leomant, Marcel (Bibliothèque nationale), Mr Meyer, Joseph (Bibliothèque nationale), Mr Violland, Charles (Bibliothèque nationale); du 9e échelon de l'échelle ES 3 au 8e échelon de l'échelle ES 4 : avec effet du Ier janvier 1964 : Mme Lequien, Ginette (Bibliothèque nationale), Mlle Enault, Josiane (Bibliothèque nationale), Mme Lassalle, Paulette (Bibliothèque nationale), Mr Herold, Abel (Bibliothèque nationale), Mr Menard, Roger (Bibliothèque nationale) ; avec effet du Ier mars 1964 : Mr Bisch, Hubert (Bibliothèque nationale); avec effet du 6 juin 1964 : Mme Chobert, Jacqueline (Bibliothèque nationale).

Mlle Belin donne connaissance de la proposition de l'Administration de la Bibliothèque nationale : Mme Lequien, Ginette. Cette proposition est adoptée à l'unanimité.

3° Promotion d'échelon à l'ancienneté moyenne.

Aucune majoration de l'ancienneté moyenne n'ayant été proposée, la Commission administrative paritaire émet le vœu que les promotions soient prononcées à l'ancienneté moyenne pour 1964 et reprises en cours d'année, compte tenu des résultats de la notation chiffrée.

PERSONNEL DE SERVICE

La Commission administrative paritaire du personnel de service des bibliothèques s'est réunie le II décembre 1963, à 15 heures, dans les locaux de l'immeuble 55, rue Saint-Dominique, sous la présidence de Mr Lelièvre, inspecteur général des bibliothèques, adjoint au directeur général.

L'ordre du jour appelle l'examen des questions suivantes.

I° Titularisations.

Sont susceptibles d'être titularisés :

a) Gardiens.

Le Ier septembre 1963 : Mr Moreau, Alain (Bibliothèque universitaire de Paris), Mr Clerici, Aldo (Bibliothèque universitaire de Dijon); le Ier octobre 1963 : Mme Faure, Juliette (Bibliothèque nationale); le Ier février 1964 : Mr Le Menn, Jean (Bibliothèque universitaire de Rennes, section Brest); le 16 février 1964 : Mr Sabeur, Paul (Bibliothèque universitaire de Paris), Mr Busson, Robert (Bibliothèque universitaire de Paris).

Gardien ayant fait l'objet d'une prolongation de stage :

date à laquelle il aurait pu être titularisé : le Ier avril 1963 : Mr Vaillant, Raymond (Bibliothèque nationale).

b) Agent de service.

Le Ier décembre 1963 : Mme Montariol, Marie (Bibliothèque nationale).

Après audition des rapports de stage, la Commission administrative paritaire propose, à l'unanimité de ses membres, la titularisation des intéressés, sous les réserves ci-après :

Cas de Mmes Faure et Montariol : l'année de stage n'ayant pas permis de porter une appréciation définitive sur le comportement des intéressées, la Commission demande que leur stage soit prolongé d'un an.

Cas de Mr Vaillant : La Commission propose sa titularisation avec effet du Ier avril 1963.

2° Promotions d'échelon à l'ancienneté moyenne au cours de l'année 1964.

Trois propositions de majoration d'ancienneté sont présentées concernant Mme Petitot, Marie, magasinier (un mois), Mr Lepaumier, Roger (un mois) et Mme Maréchal, Antoinette (trois mois) gardiens à la Bibliothèque nationale.

Il s'agit d'une mesure conservatoire, le retard qui sera, le cas échéant, infligé aux intéressés ne pouvant être fixé que dans le cadre de la notation chiffrée au cours de la prochaine séance de la Commission.

La Commission administrative paritaire émet le vœu que les promotions d'échelon soient accordées à l'ancienneté moyenne pour le premier semestre 1964, sauf en ce qui concerne Mmes Petitot, Maréchal et Mr Lepaumier, et reprises ensuite en fonction de la notation chiffrée.

3° Tableau d'avancement dans la limite de 25 % de l'effectif de leur grade.

Compte tenu des mérites, de l'âge et de l'ancienneté des intéressés, la Commission propose à l'unanimité l'inscription au tableau d'avancement pour l'année 1964 de :

a) chefs magasiniers principaux et chefs magasiniers : Promotions possibles pour 1964 : 9.
I. Mr Rey, Marcel (Bibliothèque nationale).
2. Mr Valentin, Pierre (Bibliothèque universitaire de Paris).
3. Mr Thébault, Pierre (Bibliothèque universitaire de Rennes).
4. Mme Castelnerac, Henriette (Bibliothèque universitaire de Bordeaux).
5. Mr Durand, Victor (Bibliothèque universitaire d'Aix-Marseille).
6. Mr Farnault, Raymond (Bibliothèque universitaire de Paris).
7. Mr Sebasti, Antoine (Bibliothèque universitaire d'Aix-Marseille).
8. Mr Carpentier, André (Bibliothèque nationale).
9. Mr Dalmazzo, Jean (Bibliothèque nationale).

b) Magasiniers : Promotions possibles pour 1964 : 15.

Mr Deseaux appelle l'attention sur Mr Maurice qui n'est pas proposé par l'Administration de la Bibliothèque nationale, et qui doit prendre sa retraite dans le courant de l'année 1964.

Après discussion et compte tenu des mérites, de l'âge et de l'ancienneté des intéressés, la Commission administrative paritaire propose à l'unanimité l'inscription au tableau d'avancement pour l'année 1964 de :
I. Mr Gautier, Marius (Bibliothèque universitaire de Grenoble).
2. Mme Eysseric, Hélène (Bibliothèque universitaire d'Aix-Marseille).
3. Mr Larive, Charles (Bibliothèque universitaire de Dijon).
4. Mr Barral, Benjamin (Bibliothèque universitaire de Montpellier).
5. Mr Martin, Paul (Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg).
6. Mr Douard, Auguste (Bibliothèque universitaire de Caen).
7. Mme de Souza, Madeleine (Bibliothèque universitaire de Paris).
8. Mr Busson, Marcel (Bibliothèque universitaire de Paris).
9. Mme Faure, Amélie (Bibliothèque universitaire de Lyon).
10. Mme Verriere, Raymonde (Bibliothèque nationale).
II. Mr Quemere, Jean (Bibliothèque universitaire de Paris).
12. Mr Antignac, Gabriel (Bibliothèque universitaire de Paris).
13. Mr Robert, Marcel (Bibliothèque universitaire de Paris).
14. Mr Day, Jean-Louis (Bibliothèque universitaire de Paris).
15. Mr Maurice, Henri (Bibliothèque nationale).
16. Mme Lutgen, Raymonde (Bibliothèque nationale).

c) Gardiens : Promotions possibles en 1964 : 42.
I. Mr Quenaud, Jean (Bibliothèque nationale).
2. Mr Viguié, Marcel (Bibliothèque nationale).
3. Mr Chanois, Albert (Bibliothèque nationale).
4. Mr Dascher, Jean-Baptiste (Bibliothèque universitaire de Clermont-Ferrand).
5. Mr Marical, Roger (Bibliothèque universitaire d'Aix-Marseille).
6. Mme Guidou, Françoise (Bibliothèque nationale).
7. Mme Gicquel, Marie (Bibliothèque nationale).
8. Mr Bonifacj, Ange (Bibliothèque universitaire d'Aix-Marseille).

d) Agents de service de première catégorie :

Promotions possibles en 1963 : 4.

La Commission est d'avis d'inscrire au tableau d'avancement :
- Mme Gaucher, Germaine (Bibliothèque nationale).

Promotions possibles en 1964 : 3.

La Commission est d'avis d'inscrire au tableau d'avancement :
- Mme Ducheine, Lucienne (Bibliothèque nationale).

4° Tableau d'avancement au grade de chef magasinier principal pour l'année 1964.

Deux postes de chefs magasiniers principaux ont été créés au budget de la gestion 1964.

La Commission administrative paritaire propose, à l'unanimité, l'inscription de :
I. Mr Lalmant, Louis (Bibliothèque universitaire de Paris).
2. Mr Klein, Charles (Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg).

5° Tableau d'avancement au grade de chef magasinier pour l'année 1964.

38 postes de chefs magasiniers ou magasiniers principaux sont à pourvoir au cours de l'année 1964.

Mr Paul indique que le grade de magasinier principal est homologué à celui de chef magasinier et classé dans la même échelle que ce dernier. Ce grade est prévu pour les magasiniers qui ne sont pas appelés à exercer des fonctions d'encadrement importantes, mais pour lesquels les responsabilités qu'ils assurent, la diversité, la nature et le volume des travaux qu'ils effectuent, justifient un avancement de grade.

Ces 38 postes se répartissent comme suit :
- remplacement de Mr Guillemart, chef magasinier à la Bibliothèque universitaire de Paris, admis à faire valoir ses droits à la retraite;
- 35 créations au budget de la gestion 1964 ;
- 2 transformations d'emplois (incidence des nominations des chefs magasiniers principaux, à la Bibliothèque universitaire de Paris, et à la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg).

Après examen de la situation des mérites des intéressés, la Commission administrative paritaire propose à l'unanimité l'inscription au tableau d'avancement pour l'année 1964, de :
I. Mr Poli, Crépin.
2. Mr Klein, Lucien.
3. Mr Bouedo, Gabriel.
4. Mr Smet, Émile.
5. Mme Jacquet, Émilie.
6. Mr Di Marino, Hugues.
7. Mr Milliere, Henri.
8. Mr Mollet, Liévin.
9. Mr Delrieu, Jean.
10. Mr Pineau, Jean.
II. Mr Rémy, Georges.
12. Mr Roger, Pierre.
13. Mr Vandenbroucke, Louis.
14. Mr Deseaux, Marceau.
15. Mr Cordelle, Georges.
16. Mr Naulot, Marcel.
17. Mr Verriere, Georges.
18. Mr Blain, Georges.
19. Mr Peltier, Pierre.
20. Mr Michelet, René.
2I. Mr Berna, Adolphe.
22. Mr Cordonnier, Jean.
23. Mr Thebaut, Georges.
24. Mr Collet, Raymond.
25. Mr Collard, Robert.
26. Mr Boissier, Louis.
27. Mr Di Legge, Antoine.
28. Mr Wine, Aloïs.
29. Mr Aigoin, Marcel.
30. Mr Lachapelle, Jean.
3I. Mlle Abert, Francine.
32. Mr Mancilla, Jean-Pierre.
33. Mme Lafay, Marcelle.
34. Mme Chandon, Louise.
35. Mr Poli, Joseph.
36. Mme Batias, Marthe.
37. Mr Dufourd, Louis.
38. Mr Dine, Gilbert.
39. Mr Caballo, Marcos.
40. Mr Larre, Charles.
4I. Mr Canesin, Émile.

Mr le Président souligne que la proportion des promotions entre les établissements de Paris et ceux de province n'a pas pu être respectée, certains chefs d'établissement n'ayant pas adressé de propositions. Il demande que le pourcentage soit rétabli en faveur des bibliothèques de province lors de l'établissement du prochain tableau d'avancement au grade de chef magasinier et magasinier principal.

6° Tableau d'avancement au grade d'agent de service de première catégorie.

3 postes d'agent de service de première catégorie sont créés à la Bibliothèque nationale au budget de la gestion 1964.

Compte tenu des mérites, de l'âge et de l'ancienneté des intéressés, la Commission administrative paritaire propose, à l'unanimité, l'inscription au tableau d'avancement de :
I. Mme Morin, Solange.
2. Mme Gautier, Georgette.

7° Remise d'un gardien stagiaire à la disposition des emplois réservés.