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Commissions administratives paritaires

PERSONNEL TECHNIQUE

La Commission administrative paritaire du personnel technique des Bibliothèques s'est réunie le mercredi 11 décembre 1963, à 9 h 45, sous la présidence de Mr Lelièvre, inspecteur général des bibliothèques, adjoint au directeur général. L'ordre du jour appelle l'examen des questions suivantes :

I° Titularisations.

Sont susceptibles d'être titularisés, avec effet des dates ci-après : avec effet du 25 juillet 1963 : Mlle Testavin, Monique (Bibliothèque universitaire de Bordeaux) ; avec effet du Ier août 1963 : Mlle Christiansen, Élisabeth (Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg), Mlle Pingot, Jeannine (Bibliothèque universitaire de Clermont-Ferrand), Mme Ekizian, Jacqueline (Bibliothèque nationale), Mme Cordier née Sebillotte, Claude (Bibliothèque universitaire de Paris), Mlle Aubiat, Danielle (Bibliothèque centrale de prêt de la Marne); avec effet du Ier septembre 1963 : Mlle Roy, Geneviève (Bibliothèque universitaire de Nantes), Mlle Alivon, Claude (Bibliothèque universitaire de Montpellier), Mlle Lebocq, Antoinette (Bibliothèque universitaire de Paris), Mlle Halbrun, Édith (Bibliothèque nationale), Mlle Vigliano, Yvonne (Bibliothèque universitaire de Grenoble), Mlle Lechevalier, Geneviève (Bibliothèque universitaire de Caen); avec effet du 10 septembre 1963 : Mlle Feigneux, Marie (Bibliothèque universitaire de Poitiers) ; avec effet du 15 septembre 1963 : Mme Grais née Aubertier, Geneviève (Bibliothèque nationale), Mme Hily, Monique (Bibliothèque nationale), Mlle de Jandin, Cécile (Bibliothèque nationale), Mlle Merlin, Françoise (Bibliothèque universitaire de Dakar); avec effet du 17 septembre 1963 : Mlle Eude, Élisabeth (Bibliothèque de l'École nationale des langues orientales vivantes), Mr Bonnet, Jean-Pierre (Bibliothèque universitaire de Paris); avec effet du Ier octobre 1963 : Mlle Colomb, Laure (Bibliothèque universitaire de Toulouse), Mme Vidal, Françoise (Bibliothèque universitaire de Toulouse), Mr Claudet, Jean-Yves (Bibliothèque universitaire d'Aix-Marseille); avec effet du Ier décenabre 1963 : Mr Perrin, Raymond (Bibliothèque de l'École d'application et Centre d'instruction et de recherches du service de santé des troupes d'outre-mer à Marseille); avec effet du 5 février 1964 : Mr Geoffriault, Bernard (Bibliothèque de l'École supérieure et d'application du matériel de Fontainebleau).

2° Mutations.

Ont sollicité leur mutation :

Mme de Thoury née de Gaulejac, Françoise (Bibliothèque du Muséum national d'histoire naturelle) à la Bibliothèque universitaire de Rennes; Mlle Feigneux, Marie (École nationale de médecine et de pharmacie de Tours) à Limoges; Mr Pavageau, Jean-Louis (Bibliothèque universitaire d'Aix-Marseille) à la Bibliothèque universitaire de Nancy; Mr Geoffriault, Bernard (Bibliothèque de l'École supérieure et d'application du matériel de Fontainebleau) à Paris.

En ce qui concerne Mme de Thoury, il s'agit d'une ratification, la mutation de l'intéressée ayant déjà été prononcée pour lui permettre de rejoindre son mari.

La Commission administrative paritaire donne un avis favorable aux demandes présentées par les intéressés. Mr Masson précise que la mutation de MlleFeigneux ne pourra être prononcée que lorsqu'une création de poste interviendra à Limoges.

3° Promotion d'échelon à l'ancienneté moyenne.

Aucune majoration de l'ancienneté moyenne n'ayant été proposée, la Commission administrative paritaire demande que les promotions d'échelon soient accordées à l'ancienneté moyenne pour le Ier semestre 1964 et reprises ensuite en fonction des résultats de la notation chiffrée.

PERSONNEL ADMINISTRATIF

La Commission administrative paritaire du personnel administratif des bibliothèques s'est réunie le mercredi II décembre 1963, à 10 h 15, sous la présidence de Mr Lelièvre, inspecteur général des bibliothèques, adjoint au directeur général.

L'ordre du iour appelait l'examen des question suivantes :

I° Titularisations.

Sont susceptibles d'être titularisées :

Dans le corps des sténodactylographes : avec effet du Ier janvier 1964 : Mlle Peyrat, Anne-Marie (Bibliothèque universitaire de Clermont-Ferrand).

Dans le corps des agents de bureau : avec effet du 16 août 1963 : Mme Palette, Nicole (Bibliothèque universitaire de Bordeaux); avec effet du Ier septembre 1963 : Mlle Jany, Danièle (Bibliothèque universitaire de Toulouse); avec effet du 13 septembre 1963 : Mlle Tresse, Renée (Bibliothèque universitaire de Grenoble) ; avec effet du 16 septembre 1963 : Mlle Combe, Danielle (Bibliothèque universitaire de Rennes - section Brest); avec effet du 4 novembre 1963 : Mlle Latapie, Micheline (Bibliothèque nationale); avec effet du Ier décembre 1963 : Mme Drexler, Marlène (Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg), Mlle Ceza, Josette (Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg); avec effet du Ier janvier 1964 : Mlle Bouysset, Hélène (Bibliothèque nationale); avec effet du 18 janvier 1964 : Mlle Boston, Marie-Josée (Bibliothèque universitaire de Dakar). Agent ayant fait l'objet d'une prolongation de stage :

Date à laquelle elle aurait pu être titularisée : le Ier mai 1963 : Mme Marc, Marie-Thérèse, sténodactylographe (Bibliothèque nationale).

Après audition des rapports de stage, la Commission administrative paritaire propose, à l'unanimité de ses membres, la titularisation des intéressées.

2° Établissement d'un tableau d'avancement en application des dispositions du décret n° 62-595 du 26 mai 1962.

Sont susceptibles d'être inscrits au tableau d'avancement :

Dans le corps des sténodactylographes : du 9e échelon de l'échelle ES 2 au 8e échelon de l'échelle ES 3 : avec effet du Ier janvier 1964 : Mme Ayraut, Simone (Bibliothèque centrale de prêt des Deux-Sèvres); avec effet du 24 mars 1964 : Mme Derbez, Magdeleine (Bibliothèque centrale de prêt du Rhône); avec effet du 16 novembre 1964 : Mme Piganiol, Suzanne (Bibliothèque universitaire de Bordeaux) ; avec effet du 9 décembre 1964 : Mme Capretz, Ginette (Bibliothèque centrale de prêt de la Gironde); avec effet du 2I décembre 1964 : Mme Lemaire, Renée (Bibliothèque centrale de prêt de la Seine-Maritime).

Dans le corps des agents de bureau : du 7e échelon de l'échelle E3 au 8e échelon de l'échelle ES 1 : avec effet du Ier janvier 1964 : Mme Palou, Christiane (Bibliothèque universitaire de Paris), Mme Scheller, Suzanne (Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg); avec effet du Ier juillet 1964 : Mme Lapause, Paulette (Bibliothèque universitaire de Paris); avec effet du Ier septembre 1964 : Mlle Lemas, Suzanne (Bibliothèque universitaire de Paris); avec effet du II septembre 1964 : Mme Mabille, Andrée (Bibliothèque nationale); avec effet du 16 octobre 1964 : Mlle Ane, Geneviève (Bibliothèque universitaire de Bordeaux); avec effet du Ier novembre 1964 : Mlle Thin, Marie-Antoinette (Bibliothèque nationale); avec effet du 7 novembre 1964 : Mr Pinel, Jean (Bibliothèque universitaire de Rennes).

Après examen des titres et des mérites des intéressés, la Commission administrative paritaire propose, à l'unanimité de ses membres, leur inscription à un tableau d'avancement en vue de leur promotion à l'échelle supérieure, sous la réserve ci-après :

Cas de Mme Mabille : L'Administration de la Bibliothèque nationale estime qu'il n'y a pas lieu de proposer l'intéressée, en raison de son travail moyen et de ses nombreuses absences pour raison de santé.

Mme Stratigopoulos déclare que l'intéressée devrait bénéficier d'une promotion avant que le personnel administratif ne soit géré par la Direction de l'administration générale, puisque la situation des effectifs le permet. Elle trouve que Mme Mabille ne manque pas plus que ses collègues, et que son travail n'est pas inférieur à celui des autres.

Mr le Président propose que la situation de Mme Mabille soit réexaminée ultérieurement.

3° Mutations.

Ont demandé leur mutation :

Mr Collinet, Germain (Bibliothèque universitaire de Paris) à la Bibliothèque universitaire d'Aix-Marseille, Mlle Ottaviani, Josette (Bibliothèque universitaire de Bordeaux) pour la région de Toulon.

La Commission administrative paritaire donne à l'unanimité, un avis favorable à la demande des intéressés. Mr le Président propose que Mlle Ottaviani soit affectée à la section de Nice de la Bibliothèque universitaire d'Aix-Marseille.

4° Promotions d'échelon à l'ancienneté moyenne.

Aucune majoration de l'ancienneté moyenne n'ayant été proposée, la Commission administrative paritaire demande que les promotions d'échelon soient accordées à l'ancienneté moyenne pour le Ier semestre 1964, et reprise ensuite en fonction de la notation chiffrée.

PERSONNEL CONTRACTUEL

La Commission administrative paritaire du personnel contractuel des bibliothèques s'est réunie le mercredi II décembre 1963, à 9 h 30, dans les locaux de l'immeuble 55, rue Saint-Dominique, sous la présidence de Mr Lelièvre, inspecteur général des bibliothèques, adjoint au directeur général.

L'ordre du jour appelle l'examen des promotions d'échelon au cours de l'année 1964.

Après avoir pris connaissance des propositions présentées par l'Inspection générale et les chefs d'établissements, la Commission administrative paritaire a donné un avis favorable, à l'unanimité de ses membres, aux promotions de bibliothécaires, de sous-bibliothécaires et d'assistants contractuels qui lui étaient soumises.