Commissions administratives paritaires

PERSONNEL DE SERVICE

La Commission administrative paritaire du personnel de service des bibliothèques s'est réunie le 5 octobre 1960 sous la présidence de M. Lelièvre, inspecteur général des Bibliothèques, adjoint au directeur général. L'ordre du jour appelait l'examen des questions suivantes :

I° Titularisations.

Étaient susceptibles d'être titularisés : avec effet du 16 février 1960: MM. Dray, Isaac (Bibliothèque universitaire de Toulouse), et Grenier, Marius (Bibliothèque universitaire de Toulouse); avec effet du 2 mars 1960 : M. Meyer, André (Bibliothèque universitaire de Nancy); avec effet du 9 mars 1960: Mme Cottoni, Catherine (Bibliothèque de l'Institut de France); avec effet du 23 mars 1960 : M. Giraudon, Bernard (Bibliothèque nationale); avec effet du 16 avril 1960: M. Peota, Innocente (Bibliothèque universitaire de Toulouse); avec effet du 20 avril 1960 : M. Morel, André (Bibliothèque universitaire de Besançon); avec effet du Ier juillet 1960 : M. Pelhatre, Lucien (Bibliothèque universitaire de Rennes); avec effet du Ier septembre 1960 : M. Lemaire, Pierre (Bibliothèque universitaire de Nancy); avec effet du Ier octobre 1960 : MM. Feuvrie, Armand (Bibliothèque universitaire de Rennes), Rohmer, Alfred (Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg), Goigoux, Antoine (Bibliothèque universitaire de Clermont-Ferrand), Bouigeon, René (Bibliothèque universitaire de Poitiers); avec effet du 12 octobre 1960 : M. Collomb, Gérard (Bibliothèque universitaire de Grenoble); avec effet du Ier novembre 1960 : M. Hamon, Arthur (Bibliothèque universitaire de Paris).

Après audition des rapports de stage, la Commission a proposé la titularisation des intéressés, à l'exception de MM. Grenier, dont elle a prolongé le stage d'un an, Morel, qui sera remis à la disposition du ministère des Anciens combattants, et Goigoux, dont la situation sera à nouveau examinée dans six mois. La Commission propose d'examiner de nouveau le cas de M. Romanet, qui aurait pu être titularisé le 8 septembre 1959, à son retour du service militaire.

2° Attribution de réductions d'ancienneté au titre de la notation de l'année 1959.

Après discussion, la Commission a adopté, à l'unanimité de ses membres, le projet établi par l'administration.

3° Réintégration.

La Commission approuve la réintégration de M. Bernard (Gérard), à qui une mise en disponibilité pour convenances personnelles avait été accordée du Ier juillet 1959 au Ier février 1960.

4° Établissement d'un tableau d'avancement au grade de chef magasinier.

Un poste de chef magasinier ayant été créé au budget 1960, avec effet du Ier octobre 1960, pour la Bibliothèque nationale, la Commission a proposé l'inscription de M. Moliard (Charles), magasinier à la Bibliothèque nationale, au tableau d'avancement pour le grade de chef magasinier pour 1960.

5° Promotions d'échelon à l'ancienneté moyenne au cours de l'année 196I.

Aucune majoration de l'ancienneté moyenne n'ayant été proposée, la Commission demande que les promotions d'échelon soient accordées à l'ancienneté moyenne et reprises en cours d'année en fonction de la notation chiffrée.