Commissions administratives paritaires

PERSONNEL SCIENTIFIQUE

La Commission administrative paritaire du personnel scientifique des bibliothèques s'est réunie le 23 décembre 1959, sous la présidence de M. Julien Cain, directeur général des Bibliothèques de France.

Le nombre des postes de conservateurs vacants ou susceptibles d'être libérés par suite de mises à la retraite au cours de l'année 1960 étant de 16, il est procédé à un examen de la situation des bibliothécaires susceptibles d'être inscrits au tableau.

L'ordre du jour appelait l'établissement d'un tableau d'avancement au grade de conservateur pour l'année 1960.

Après discussion, la Commission a proposé d'inscrire au tableau pour l'année 1960 :
I. Mlle Damiron, Suzanne (Bibliothèque universitaire de Paris).
2. Mlle Adler-Bresse, Marcelle (Bibliothèque universitaire de Paris).
3. Mlle Chatelain, Yvonne (Bibliothèque nationale).
4. Mme Duhamel, Yvonne (Bibliothèque municipale de Douai).
5. Mme Cordroc'h, Marie (Bibliothèque nationale).
6. Mlle Bibolet, Françoise (Bibliothèque municipale de Troyes).
7. Mlle Boy, Madeleine (Bibliothèque universitaire de Paris).
9. M. Guilbaud, Marcel (Bibliothèque nationale).
9. M. Fedoroff, Vladimir (Bibliothèque nationale).
10. Mlle Koest, Germaine (Bibliothèque universitaire de Nancy).
II. M. Celier, Paul (Bibliothèque de l'Institut).
12. Mlle Roche, Germaine (Bibliothèque universitaire de Paris).
13. Mme Veyrin-Forrer, Jeanne (Bibliothèque nationale).
14. M. Cordoliani, Alfred (Bibliothèque nationale).
15. M. Desgraves, Louis (Bibliothèque municipale de Bordeaux).
16. Mlle Lageat, Madeleine (Bibliothèque nationale).
17. Mlle Legras, Marthe, détachée à la Fondation Cité universitaire de Paris. Liste supplémentaire.
18. Mlle Chevalier, Marguerite (Bibliothèque universitaire de Clermont-Ferrand).
19. Mme Lemonnier, Françoise (Bibliothèque nationale).
20. Mlle Decrombecque, Paule (Bibliothèque universitaire de Paris).
21. Mme Michaut, Françoise (Bibliothèque universitaire de Paris).
22. Mme Lang, Madeleine (Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg).
23. Mme Humbert, Solange (Bibliothèque Mazarine).

PERSONNEL TECHNIQUE

La Commission administrative paritaire du personnel technique s'est réunie le 26 novembre 1959, sous la présidence de M. Masson, inspecteur général des Bibliothèques.

L'ordre du jour appelait l'examen des questions suivantes.

I° Intégration de sous-bibliothécaires des cadres marocains dans le corps technique des bibliothèques.

Étaient susceptibles d'être intégrés : M. de Gailèche, Constantin, et Mme Gilwan, Marie, agents publics de première catégorie, M. Coufourier (Daniel), agent public de deuxième catégorie.

La Commission a proposé l'intégration des intéressés dans le corps des sous-bibliothécaires.

2° Titularisations.

Étaient susceptibles d'être titularisés: avec effet du 6 mars 1959 : Mme Dufresne, Christiane (Bibliothèque nationale); avec effet du Ier août 1959 : Mmes Perru, Colette, et Bourrillier, Annick (Bibliothèque nationale), Mlle Bourdais, Anne-Marie (Bibliothèque universitaire de Paris); avec effet du 10 août 1959 : Mlle Balayé, Marcelle (Bibliothèque nationale); avec effet du 25 août 1959: Mlle Gerst, Janine (Bibliothèque centrale de prêt de l'Isère); avec effet du Ier septembre 1959 : Mlle Bevalot, Sylvia (Bibliothèque universitaire de Paris), M. Boniface, Louis (Bibliothèque universitaire de Montpellier); avec effet du Ier octobre 1959 : Mlle Boudes, Marie-Françoise (Bibliothèque universitaire de Montpellier), Mlle Cabié, Odile (Bibliothèque nationale d'Alger); avec effet du Ier octobre 1959 : Mlle Le Goff, Marie-Thérèse (Bibliothèque universitaire de Rennes), Mlle Maillard, Odile (École nationale de médecine et de pharmacie d'Amiens).

Après audition des rapports de stage, la Commission a proposé, à l'unanimité de ses membres, la titularisation des intéressés.

En ce qui concerne Mme Dufresne, dont la Commission, dans sa séance du 4 mai 1959, avait demandé que le stage fût prolongé de six mois, l'intéressée ayant été jugée apte à la titularisation au cours de cette prolongation de stage, la Commission a proposé que sa titularisation intervienne le Ier juin 1959.

3° Mutations.

Avaient demandé leur mutation : M. de Sallier-Dupin (Bibliothèque universitaire de Rennes) à Paris (Bibliothèque nationale de préférence); Mlle Debard (Service technique de la Direction des bibliothèques de France) à la Bibliothèque universitaire de Dakar; Mlle Lelièvre (École nationale de médecine de Caen) à la Bibliothèque universitaire de Poitiers ou celle de Bordeaux; Mlle Fabre (Bibliothèque universitaire de Lille) à la Bibliothécaire universitaire d'Aix; Mlle Gerst (Bibliothèque centrale de prêt de l'Isère) à la Bibliothèque universitaire de Grenoble ; Mlle de Saunhac (Bibliothèque centrale de prêt de la Gironde) à la Bibliothèque universitaire de Toulouse; Mlle Bruneau, Suzanne (École nationale de médecine de Limoges) à la Bibliothèque universitaire de Clermont-Ferrand.

Mlle Debard avait déjà fait l'objet d'une mutation pour nécessité de service. La Commission a proposé la mutation de Mlle Fabre à la Bibliothèque universitaire d'Aix et de Mlle de Saunhac à la Bibliothèque universitaire de Toulouse : elle a émis le vœu qu'il soit donné suite, dans la mesure où les vacances d'emplois le permettraient, aux demandes formées par Mlles Lelièvre, Gerst et Bruneau.

4° Établissement de tableaux d'avancement à la classe exceptionnelle et à la Ire classe des sous-bibliothécaires.

Le nombre des promouvables est de 27, celui des vacances en classe exceptionnelle de 9 et de 21 en Ire classe.

La Commission a proposé à l'unanimité de ses membres l'établissement des tableaux d'avancement ci-après :
- de la Ire classe à la classe exceptionnelle : M. Manal, Henri (Bibliothèque universitaire de Paris);
- de la 2e classe à la Ire classe :
I. Mme Gastoue, Andrée (Bibliothèque nationale).
2. M. Ricard, Jacques (Bibliothèque universitaire de Paris).
3. Mme Lefebvre, Marie-Thérèse (Bibliothèque universitaire de Paris).
4. Mlle Laville, Jeannine (Bibliothèque nationale).
5. Mme Chelhod, Marthe (Bibliothèque nationale).
6. Mme Constans, Charlotte (Bibliothèque universitaire de Paris).
7. M. Flet, André (Bibliothèque nationale).
8. Mme Meilhan, Chantal (Bibliothèque nationale).
9. Mlle Ameline, France (détachée en qualité de bibliothécaire à la R. T. F.).
10. Mme Lefebvre, Germaine (Bibliothèque universitaire de Paris).
II. Mlle Bourdain, Denise (Bibliothèque du Musée de l'Homme).
12. Mme Parreaux, Hélène (détachée au C. N. R. S.).
13. Mme Bouchon, Geneviève (Bibliothèque de l'École nationale des langues orientales vivantes).
14. Mme Mahaut, Huguette (Direction des bibliothèques de France).
15. Mlle Schlumberger, Monique (Bibliothèque nationale).
16. Mlle Lagarde, Lucie (détachée en qualité de bibliothécaire contractuelle à la Bibliothèque nationale).
17. Mlle Hubert, Thérèse (Faculté de médecine et de pharmacie de Nantes).
18. Mlle Smaggia, Jeanne (Bibliothèque universitaire de Paris).
19. Mme Baudoin, Ginette (Bibliothèque nationale).
20. Mlle Poupard, Jeannie (Bibliothèque nationale).
21. Mlle Deham, Jacqueline (Bibliothèque universitaire de Bordeaux).
22. Mme Accary, Marguerite (Bibliothèque universitaire de Grenoble).
23. Mme Levine, Clotilde (Bibliothèque universitaire de Lyon).
24. Mme Lévy, Simone (Bibliothèque centrale de prêt du Haut-Rhin).
25. M. Harotte, André (Bibliothèque centrale de prêt de la Moselle).

5° Promotion d'échelon.

La Commission a proposé que les promotions soient accordées à l'ancienneté moyenne pour le premier semestre de l'année 1960 et reprises en cours d'année en fonction des résultats de la notation chiffrée.

PERSONNEL ADMINISTRATIF

La Commission paritaire du personnel administratif des bibliothèques s'est réunie le 26 novembre 1959, sous la présidence de M. Masson, inspecteur général des Bibliothèques.

L'ordre du jour appelait l'examen des questions suivantes.

I° Titularisations.

Sont susceptibles d'être titularisés :

Dans le corps des commis : avec effet du Ier octobre 1959 : M. Amicel, Eugène (Bibliothèque nationale), Mlle Cabon, Claude (Bibliothèque nationale), Mme Foucault, Jeanne (Bibliothèque universitaire de Rennes).

Dans le corps des sténo-dactylographes : avec effet du Ier septembre 1959 : Mme Gourdon, Simone (Bibliothèque nationale); avec effet du Ier octobre 1959 : Mlle Richard, Denise (Bibliothèque universitaire d'Aix-Marseille).

Dans le corps des agents de bureau : Mlle Prunier, Micheline (Bibliothèque nationale); avec effet du Ier juin 1959 : Mme Arlin, Michèle, née Feuillet (Bibliothèque universitaire de Lyon) ; avec effet du 4 avril 1959 : Mlle Cormier, Arlette (École nationale de médecine et de pharmacie d'Angers); avec effet du Ier septembre 1959 : Mlle Demay, Jacqueline (Bibliothèque nationale); avec effet du Ier octobre 1959 : Mlle Auphan, Élisabeth (Bibliothèque universitaire de Lyon), Mlle Androuet Marie-Thérèse (Bibliothèque universitaire de Rennes); avec effet du 16 décembre 1959 : Mlle Groix, Marie-Claude (Bibliothèque universitaire de Paris).

Après audition des rapports de stage, la Commission administrative paritaire a donné un avis favorable à la titularisation des intéressés, à l'exception de M. Amicel et de Mme Foucault dont elle a proposé le licenciement, et de Mlle Prunier, dont elle a demandé que la titularisation fasse l'objet d'un examen ultérieur en 1960.

En ce qui 'concerne Mme Arlin et Mlle Cormier, dont elle avait demandé, dans sa séance du 28 avril 1959, que le stage fût prolongé respectivement de 3 et 6 mois, elle a proposé, conformément à l'avis émis par les chefs d'établissement, que Mme Arlin fût titularisée à l'expiration de l'année de stage, soit le Ier juin 1959 et Mlle Cormier le Ier juillet 1959 (prolongation de stage de 3 mois).

2° Aucune majoration de l'ancienneté moyenne n'ayant été proposée, la Commission administrative paritaire a demandé que les promotions d'échelon soient accordées à l'ancienneté moyenne pour 1960 et reprises en cours d'année en fonction de la notation chiffrée.

PERSONNEL OUVRIER ET DE MAITRISE ET CONDUCTEURS D'AUTOMOBILE

La Commission administrative paritaire commune au personnel ouvrier et de maîtrise et aux conducteurs d'automobile s'est réunie le 26 novembre 1959, sous la présidence de M. Brun, inspecteur général des Bibliothèques.

L'ordre du jour appelait l'examen des questions suivantes :

I° Titularisation.

Après audition du rapport de stage, la Commission a donné un avis favorable à la titularisation, avec effet du Ier septembre 1959, de M. Rongeras, conducteur d'automobile à la Bibliothèque centrale de prêt de Lot-et-Garonne.

2° Promotions d'échelon à l'ancienneté moyenne.

Aucune majoration de l'ancienneté moyenne n'ayant été proposée, la Commission administrative paritaire a demandé que les promotions d'échelon soient accordées à l'ancienneté moyenne et reprises en cours d'année en fonction de la notation chiffrée.

PERSONNEL CONTRACTUEL

La Commission administrative paritaire du personnel contractuel des bibliothèques s'est réunie le 26 novembre 1959 sous la présidence de M. Brun, inspecteur général des Bibliothèques.

L'ordre du jour appelait l'examen des promotions d'échelon au cours de l'année 1960.

Après avoir pris connaissance des propositions présentées par l'Inspection générale et les chefs d'établissements, la Commission administrative paritaire a donné un avis favorable à l'unanimité de ses membres, aux promotions de bibliothécaires, de sous-bibliothécaires et d'assistants contractuels qui lui étaient soumises.

PERSONNEL DE SERVICE

La Commission administrative paritaire du personnel de service des bibliothèques s'est réunie le 8 décembre 1959 sous la présidence de M. Lelièvre, inspecteur général des Bibliothèques, adjoint au directeur général.

L'ordre du jour appelait l'examen des questions suivantes :

I° Titularisations.

Étaient susceptibles d'être titularisés avec effet des dates ci-après les gardiens de bibliothèques dont les noms suivent :

Le I-9-1959 : M. Lecorney, Claude (B. U. Caen); le 8-9-1959 : M. Romanet, Jean-Pierre (Bibliothèque nationale); le 15-9-1959 : M. Busson, Bernard (B. U. Paris); le I-10-1959 : MM. Marical, Roger, et Fantou, André (B. U. Aix-Marseille); M. Fouret, Gustave (B. U. Lille); le 16-10-1959 : M. Coculet, Frédéric (B. U. Bordeaux); le I-II-1059 : M. Mancilla, Jean-Pierre (B. N. Alger); le 20-II-1950 : M. Boucedra, Ahmed (B. N. Alger); le 1-12-1959 : M. Février, Louis (B. U. Caen), M. Dussap, Félix (B. U. Clermont-Ferrand); le I-I-1960 : M. Batault, Léon (Bibliothèque nationale), M. Dagnicourt, Paul (B. U. Paris); le 3-I-1960 : M. Wygaerts, Jean (B. U. Caen); le 7-I-1960 : M. Faure, Joanny (B. U. Lyon); le 15-I-1960 : Mlle Castelli, Émilie (B. U. Lyon).

Après audition des rapports de stage, la Commission a donné un avis favorable à la titularisation des intéressés à l'exception de M. Romanet, pour qui elle a demandé une prolongation de stage et de M. Dussap, pour qui elle a proposé une prolongation de stage d'une durée d'un mois.

En ce qui concerne les gardiens pour lesquels, dans sa séance du Ier juin 1959, la commission avait demandé que le stage fut prolongé de six mois, elle a proposé la titularisation de M. Hamon, à l'expiration de son année de stage, soit le 1-5-1959, de M. Villenave le 16-12-1959 et une nouvelle prolongation de stage de M. Ivanoff et de Mlle Falkenstein.

2° Promotion d'échelon à l'ancienneté moyenne.

Aucune majoration de l'ancienneté moyenne n'ayant été proposée, la Commission a demandé que les promotions d'échelon soient accordées à l'ancienneté moyenne et reprises en cours d'année en fonction de la notation chiffrée.