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Réorganisation du Comité des travaux historiques et scientifiques

Le Comité des travaux historiques et scientifiques a été réorganisé par un arrêté en date du 26 juillet 1956 (J. O. n° 188, 13-14 août 1956, p. 7810-7811). Les motifs de cette réorganisation ont été exposés à M. le Secrétaire d'État aux arts et lettres par M. Julien Cain, directeur des Bibliothèques de France, dans le rapport suivant :

« Constitué par arrêté du 18 juillet 1834, le Comité des travaux historiques et scientifiques a été réorganisé par un arrêté du 12 mars 1883. L'organisation interne des sections qui le composent a été définie, notamment par les arrêtés du 5 novembre 1885 et du 18 octobre 1912. Certains de ces textes sont devenus caducs et il était nécessaire d'en harmoniser les dispositions et de les adapter aux activités qu'assume aujourd'hui le Comité des travaux historiques et scientifiques. Outre les bulletins publiés annuellement par les diverses sections et où paraissent des travaux scientifiques d'une haute tenue en même temps que les procès-verbaux des séances, le Comité publie, chaque année, les Actes du Congrès des sociétés savantes dont il assure l'organisation et dirige les travaux.

Pour ces diverses raisons, il était opportun d'adapter la structure du Comité à ces missions, d'assurer la régularité de son recrutement et de définir ses attributions. Le texte qui est soumis à votre agrément prévoit, en particulier, l'extension du nombre des membres titulaires, la suppression du titre de membre non résidant, le rattachement d'une commission déjà existante et diverses dispositions d'ordre interne. Il a été établi par le Comité de rédaction, spécialement mandaté par la commission centrale lors de sa séance du 17 janvier 1956. »