La recherche à la Bibliothèque nationale de France

Thierry Cloarec

Daniel Renoult

Comme l’atteste ce bilan de dix années, la recherche à la Bibliothèque nationale de France s’est à la fois structurée et diversifiée et concerne aujourd’hui un large éventail de disciplines, d’objets et de domaines. Regroupée autour de grandes thématiques (la bibliographie ; les supports, les usages et la circulation de l'écrit ; le patrimoine ; la conservation), la recherche est aussi une mission intégrée aux autres activités scientifiques des départements, mais qui se développe de plus en plus avec le soutien de partenaires variés comme le CNRS, les établissements de recherche, ou les universités. L’abondance des perspectives nouvelles ouvertes tant par l’émergence de grands projets comme l’Institut national d’histoire de l’art, que par l’impact de la numérisation et du développement des nouvelles technologies entraînera la BnF à définir des priorités, à élargir et à renforcer son partenariat.

Assessment of the last ten years shows that research at the Bibliothèque nationale de France has been at the same time structured and varied, and today is concerned with a large range of disciplines, subjects and fields. Grouped around broad themes (bibliography; backups, uses and circulation of documents; the heritage; conservation), research is also an activity that is integrated with other academic activities of the departments, but that is developing more and more with the support of various partners such as the CNRS, research establishments or universities. The abundance of new perspectives opened up as much by the emergence of great projects like the Institut national d’histoire de l’art as by the impact of digitisation and of the development of the new technologies will encourage the BnF to define priorities and to extend and reinforce its partnerships.

Wie diese Bilanz der letzten zehn Jahre beweist ist die Forschungsarbeit der französischen Nationalbibliothek gleichzeitig strukturierter und vielseitiger geworden und deckt heute eine breite Skala von Disziplinen, Gegenständen und Fachgebieten ab. In grosse Themenkreise zusammengefasst (Bibliografie; Speicherung, Nutzung und Verbreitung von Schriftstücken; Kulturerbe; Konservierung) ist die Forschungsarbeit eine auch in andere wissenschaftliche Tätigkeiten der Abteilungen eingegliederte Aufgabe, die sich allerdings immer mehr zusammen mit verschiedenen Partnern entwickelt wie zum Beispiel mit dem CNRS (Centre national de recherche scientifique), mit anderen Forschungszentren oder mit Universitäten. Die Fülle neuer Perspektiven, die sich sowohl durch neu ins Leben gerufene grosse Projekte, wie das Nationalinstitut für Kunstgeschichte (Institut national d’histoire d’art) als auch durch die Auswirkungen der Digitalisierung und der Nutzung neuer Technologien eröffnen, wird die französische Nationalbibliothek dazu bringen Prioritäten zu setzen und ihre Partnerschaften zu erweitern und zu stärken.

Como lo atesta este balance de diez años, la investigación en la Biblioteca Nacional de Francia se ha estructurado y diversificado a la vez y concierne hoy en día un amplio abanico de disciplinas, de objetos y ámbitos. Reagrupada alrededor de grandes temáticas (la bibliografía ; los soportes, los usos y la circulación de lo escrito ; el patrimonio ; la conservación), la investigación también es una misión integrada a las otras actividades científicas de los departamentos, pero que se desarrolla cada vez más con el apoyo de socios variados como el CNRS, los establecimientos de investigación, o las universidades. La abundancia de nuevas perspectivas abiertas tanto por la emergencia de grandes proyectos como el Instituto Nacional de Historia del Arte, como por el impacto de la numerización y del desarrollo de nuevas tenologías conllevará a la BNF a definir prioridades, a ampliar y a reforzar su asociación.

Si les recherches érudites sur les collections ont été le fait de nombreux bibliothécaires de la Bibliothèque nationale au fil de son histoire, c’est seulement à la fin des années 1970 que la recherche a été officiellement identifiée parmi les missions de l’établissement et ainsi reconnue comme une activité spécifique et distincte des tâches de constitution des collections et des catalogues.

C’est en effet le décret 77-1274 du 19 décembre 1977 qui institue un Conseil scientifique appelé à « donner son avis sur les orientations et les thèmes des recherches ». La notion de recherche est cependant assez vaste, et le décret du 3 janvier 1994 en précise les orientations. Tout en spécifiant que la Bibliothèque nationale de France « participe à l’activité scientifique nationale et internationale », le décret indique qu’il s’agit d’une activité liée à son rôle patrimonial. La BnF « conduit des programmes de recherche en relation avec le patrimoine dont elle a la charge », mais la mention « particulièrement sur la bibliothéconomie » tenant compte des évolutions en cours au plan international, élargit les investigations à toutes les recherches appliquées au champ professionnel. Soulignons enfin que l’activité de recherche est associée par ce texte fondateur à l’activité de valorisation. Cette évolution statutaire récente atteste sans doute l’arrivée à maturité d’une fonction qui s’est identifiée peu à peu.

Évolutions récentes

Dans l’ensemble de ses activités et de ses objets, la recherche à la Bibliothèque nationale de France est plus proche de la recherche appliquée que de la recherche fondamentale : il n’est d’ailleurs pas toujours aisé de distinguer ce qui ressort spécifiquement de l’activité recherche par rapport à certains travaux très spécialisés, d’autant plus que, dans nombre de cas, les résultats les plus visibles de la recherche sont des bibliographies, des catalogues d’exposition, des guides des collections, dont la composante « recherche » n’est pas toujours dissociable du travail quotidien de la bibliothèque. Pendant de nombreuses années, ces recherches ont surtout concerné le secteur des lettres, des sciences humaines et sociales, en particulier l’histoire ancienne et moderne. Cette domination des sciences humaines persiste, mais s’atténue avec le développement de la recherche en conservation depuis une vingtaine d’annéeset la création des laboratoires de Richelieu, de Sablé, puis de Bussy-Saint-Georges.

En relation avec des partenaires scientifiques, la BnF s’implique de plus en plus dans des recherches appliquées en physique ou en chimie (photographie, encres, supports de reliure ou d’écriture notamment). D’autres départements de la BnF comme ceux de la bibliothèque numérique ou de l’audiovisuel effectuent des recherches qui les rapprochent des sciences de l’ingénieur (recherches sur les supports vidéo ou sur la conservation du signal par exemple).

Dernier trait de l’évolution récente de la BnF, l’augmentation des dépenses par rapport à l’ancienne bibliothèque nationale. Quoique la recherche conduite à la Bibliothèque nationale de France continue à s’exercer dans le prolongement de l’activité des départements de collections, et souvent sans sollicitation de financements complémentaires, la part des dépenses spécifiques a connu depuis une dizaine d’années une croissance notable.

L’absence de comptabilité analytique ne permettant pas d’effectuer une analyse globale des dépenses par nature, il n’est pas possible de prendre en considération les emplois ou le temps de travail dédiés à cette activité effectuée par les personnels scientifiques, ni non plus la part des dépenses générales. Ces dépenses non comprises, le montant des dépenses recherche de la BnF avoisine cependant 3 millions de francs par an depuis 1996 contre 2,1 millions de francs en 1988.

L’activité de recherche est soutenue par des crédits bien identifiés : subventions affectées par la Direction du livre et de la lecture sur proposition de la Mission de la recherche et de la technologie du ministère de la Culture, subventions du Centre national de la recherche scientifique (CNRS), fonds complémentaires de l’établissement, lesquels augmentent régulièrement depuis 1996. La dépense moyenne par programme (148 000 francs par an) soutient la comparaison avec certains laboratoires universitaires en sciences humaines et sociales.

Dans certains secteurs comme celui des procédés de conservation appliqués à une grande échelle, la Bibliothèque nationale de France de France a consacré des investissements importants à la recherche. Ainsi la convention conclue en vue de mettre au point et de développer un nouveau procédé d’imprégnation des livres contenant des papiers acides et fragilisés a représenté une dépense d’environ 2 millions de francs sur quatre ans.

C’est en nous appuyant sur le bilan de ces cinq dernières années que nous avons dressé un panorama de la recherche en citant à titre d’exemples un certain nombre de programmes et de résultats.

Objets et domaines

On rattache habituellement les recherches menées à la BnF à quelques grands domaines thématiques : la bibliographie ; les supports, les usages et la circulation de l’écrit ; le patrimoine numismatique et glyptographique, le patrimoine musical ; la conservation. Ce classement a ses commodités et ses limites : la plupart des recherches ont en effet une dimension bibliographique et intéressent la conservation. Il s’agit donc de dominantes et non de disciplines cloisonnées.

Dans le domaine bibliographique, les recherches sont le fait de conservateurs spécialistes des supports conservés à la bibliothèque, qui mènent des investigations érudites pour leur identification, leur histoire afin de publier des catalogues raisonnés ou des répertoires bibliographiques thématiques. Il s’agit non seulement d’identifier les auteurs et les textes, de décrire les documents, mais plus spécialement d’entrer dans le détail des iconographies, de l’état des tirages et de procéder à des enquêtes qui peuvent englober les fonds d’autres bibliothèques ou d’autres musées. Ces travaux exigent, dans la plupart des cas, de nombreuses années de travail.

Au titre des catalogues raisonnés, on peut citer par exemple, au département des Estampes et de la Photographie, l’Inventaire du fonds français, graveurs du XVIIe siècle, dont le tome XIII consacré à Pierre Lepautre 1 devrait bientôt paraître, ou encore l’Inventaire du fonds de gravures japonaises Ukiyo-e 2. On rappellera aussi les catalogues de manuscrits dont l’élaboration exige de suivre au plus près la recherche en codicologie, ou encore le Catalogue des incunables de la Bibliothèque nationale de France, dont le septième fascicule (C-D) sera publié fin 2002. Au titre des répertoires thématiques on peut évoquer le Catalogue des livres du XIXe siècle illustrés par la photographie, préparé à l’occasion d’une prochaine exposition.

L’étude des supports de l’écrit, de ses usages, de l’histoire du livre et de l’édition est aussi un domaine d’excellence de la BnF. Au-delà du signalement descriptif des documents, les recherches permettent de produire des analyses génétiques ou comparatives qui contribuent à l’histoire du livre et de l’édition, mais aussi à l’histoire littéraire ou artistique. À cet égard, un des programmes les plus connus des bibliographes est le travail mené au département de la Réserve à partir des papiers de Philippe Renouard 3, et qui se traduit par la publication de l’Inventaire chronologique des éditions parisiennes du XVIe siècle, et de la série des Imprimeurs et libraires parisiens du XVIe siècle.

Parmi les exemples de programmes plus récents, on peut citer l’édition génétique du roman de Zola Le Rêve, qu’il est prévu de publier en 2002 sur le site Gallica. Cette nouvelle édition critique utilisera les ressources de l’hypertexte pour mettre en relation le dossier préparatoire, les prépublications, les placards corrigés, la correspondance, les éditions illustrées, les transpositions musicales et picturales, comme la critique de réception. Ce projet associe les chercheurs de l’Institut des textes et éditions modernes, et ceux de Paris III, aux départements des manuscrits et de la bibliothèque numérique.

D’autres pôles pluridisciplinaires se sont constitués autour du patrimoine de la bibliothèque. Ils regroupent plusieurs types de compétences au sein de programmes de recherche portant sur un même domaine, et associent des conservateurs à d’autres institutions de recherche. Ces recherches qui s’appuient fréquemment sur des outils informatiques conduisent à l’élaboration et à la constitution de bases de données spécialisées comme le Répertoire des arts du spectacle, qui devrait être disponible sur le site Internet du ministère de la Culture fin 2001. Les deux domaines les plus développés en collaboration avec le CNRS sont actuellement la numismatique et la musicologie. Signalons par exemple le travail du département des monnaies, médailles et antiques sur les Trésors monétaires, ou bien celui du département de la Musique sur l’œuvre de Jean-Philippe Rameau, ou encore sa collaboration au Répertoire international des sources musicales (RISM).

La recherche dans le secteur de la conservation a connu de nouveaux développements depuis l’étude sur l’état physique des fonds conduite en 1990, qui avait précisément mis en lumière les lacunes en ce domaine. Elle concerne les matériaux et les procédés utilisés par les ateliers de conservation. On peut signaler à titre indicatif quelques-unes des études conduites par le laboratoire de Bussy-Saint-Georges : matériaux des couvertures d’ouvrages (Buckram), produits utilisés pour le thermocollage (ABF-Atlantis), matériaux non tissés destinés au renforcement des papiers par clivage, étude des disques pyral et de leurs pochettes de conditionnement. Autre exemple, le Centre technique du papier a procédé en 1995, pour le compte de la BnF, à une Étude comparative des procédés de renforcement mécanique des papiers, dont les résultats ont démontré la réversibilité du clivage.

De plus, en partenariat avec le Commissariat à l’énergie atomique, puis avec une entreprise française (Separex), des recherches ont été entreprises sur la faisabilité d’un nouveau procédé de désacidification et de renforcement des papiers, permettant de traiter en masse les livres et les périodiques. Basées sur les propriétés du dioxyde de carbone à l’état supercritique, ces investigations qui ont associé le Centre de recherche sur la conservation des documents graphiques, le Centre technique du papier de Grenoble, le Centre national d’évaluation de photoprotection de Clermont-Ferrand ont abouti au dépôt de brevets européens.

Une étude comparative de quatre procédés de désacidification – Bookkeeper, Batelle, Weï To/Sablé, et Separex – est actuellement conduite par le laboratoire indépendant hollandais TNO, afin d’établir le bilan de ces investigations. Il faut souligner les retombées de ces recherches sur le traitement des documents : ainsi un test de vieillissement accéléré par oxydation a-t-il pu être mis au point ; de même, le procédé Separex a démontré également des qualités fongicides. Le département de la conservation rend compte régulièrement de ces recherches très spécialisées dans un bulletin d’information (Actualités de la conservation) accessible sur le site web de la BnF 4.

Méthodes et structures

La recherche appelle la constitution d’équipes, en général de 4 à 5 personnes auxquelles peuvent s’adjoindre temporairement des vacataires. Elle est répartie selon les disciplines et les spécialités dans les départements qui constituent la base organisationnelle de la BnF. Qu’il s’agisse de recherches appelant des financements spécifiques ou non, la tendance est de s’organiser en programmes, c’est-à-dire de se fixer un résultat (catalogue, publication) à une échéance de quelques années.

En ce qui concerne les programmes subventionnés, les activités de recherche ont ainsi été, depuis 1995, encadrées par des plans de trois ans (1995-1997, puis 1998-2000), donnant lieu à des évaluations au sein d’un comité de la recherche regroupant les directions de la BnF, un représentant du département des sciences humaines et sociales du CNRS et le ministère de la Culture et de la Communication (DLL, MRT).

L’objectif est de mieux maîtriser les délais et les investissements, et de prévoir, au-delà des rapports annuels d’activité, des bilans qui permettent de mesurer l’avancement et les acquis des programmes ainsi soutenus.

Cette durée de trois ans représente un compromis entre une répartition des moyens soumise à la règle de l’annualité budgétaire et les actions à engager sur plusieurs années, mais selon des cycles maîtrisables. Ainsi conçus, ces programmes de trois ans peuvent être renouvelés, ce qui donne la possibilité de publier des travaux bibliographiques de très longue haleine comme la Bibliographie de la presse française politique et d’information générale des origines à 1944, qui a permis d’identifier à ce jour plus de 40 000 titres de périodiques.

Outre les départements et les directions (direction des collections, direction des services et des réseaux), le suivi et la coordination des programmes de recherche sont assurés à trois niveaux : une mission scientifique, un comité de la recherche et le conseil scientifique de la BnF. La mission scientifique, placée auprès de la Direction des services et des réseaux, synthétise la politique de recherche de l’établissement et établit la liaison avec les tutelles (orientations et budgets) et les partenaires scientifiques (CNRS, École des hautes études en sciences sociales, École pratique des hautes études, universités...).

La mission inventorie les actions de recherche, suscite leur coordination. Elle propose et gère les moyens financiers, humains et matériels des actions de recherche validées par la direction. Elle prépare l’évaluation des programmes par le comité de la recherche et le conseil scientifique et participe à la valorisation des résultats (publications, colloques).

Enfin, le conseil scientifique, qui a été présidé de 1994 à 1999 par Emmanuel Leroy-Ladurie et l’est désormais par Georges Vigarello, examine les activités de recherche et donne un avis sur les orientations des programmes qui y sont rattachés. Compte tenu du caractère multidisciplinaire des recherches menées au sein de la BnF, le conseil scientifique désigne pour chaque sujet une ou deux personnalités en son sein pour préparer un dossier en lien avec les responsables concernés et en rendre compte devant l’ensemble du conseil.

Les partenaires scientifiques

Le partenariat scientifique favorise les échanges entre conservateurs et chercheurs et contribue à garantir la qualité des recherches. Sur le plan national, l’établissement s’intègre dans les plans d’action du ministère de la Culture pilotés par la Mission de la recherche et de la technologie et par la Direction du livre et la lecture. Dans la plupart des cas, la Bibliothèque nationale de France passe des conventions avec des organismes spécialisés, des établissements d’enseignement supérieur, ou de grandes bibliothèques de recherche françaises et étrangères. Ainsi, depuis 1996, de nombreuses conventions ou accords-cadres ont été passés avec les universités de Paris IV, Paris VI, Paris XII, Clermont-Ferrand, La Rochelle, de même qu’avec l’École pratique des hautes études, l’École des hautes études en sciences sociales, le laboratoire des Musées de France (C2RMF) pour des domaines aussi divers que les manuscrits, la musicologie, la numismatique, la conservation des documents imprimés ou audiovisuels.

Pour certains programmes, la BnF est l’associée d’établissements qui pilotent la recherche dans un domaine : c’est le cas par exemple pour le Réseau sur l’Afrique du Nord antique et le monde méditerranéen, pour le Réseau mondes lettrés (École des hautes études en sciences sociales, École pratique des hautes études), pour le C2RMF, pour le projet international consacré aux manuscrits de DunHuang 5. Dans d’autres cas, la Bibliothèque nationale de France est l’organisateur principal des recherches et fédère autour d’elle des équipes : c’est le cas par exemple du département d’histoire pour la Bibliographie annuelle de l’histoire de France ou du département de la musique et de l’unité mixte de recherche consacrée à la musicologie (UMR 200).

Il faut particulièrement souligner la collaboration avec le CNRS, organisme avec lequel une convention signée dès 1977 avait pour objectif l’exploitation des documents de la Bibliothèque nationale de France. Compte tenu des multiples collaborations possibles, un accord cadre, conclu pour la période 1997-2002, détermine les grands axes à partir desquels sont gérés des programmes dans les domaines d’excellence intéressant les deux établissements. Des accords de coédition ou de cession de droits à des fins d’édition, ont également complété le champ d’activité. Ces formes de valorisation ont fait l’objet de conventions assorties d’une aide financière du CNRS.

Perspectives

Si l’on compare le développement de la recherche à la BnF avec d’autres grandes bibliothèques nationales, on ne manque pas d’être frappé par un grand nombre de similitudes. Sur le plan international, en effet, les thèmes de recherche dominants restent la bibliographie, l’histoire du livre et de l’édition, le patrimoine et la bibliothéconomie, comme c’est le cas aussi bien à la Deutsche Bücherei à Leipzig qu’à la Bibliothèque d’État de Russie à Moscou.

On observe cependant que les pays anglo-saxons mettent davantage l’accent sur l’application des recherches en bibliothéconomie et en sciences de l’information : cela va des techniques de management à la définition d’indicateurs de performance, en passant par le rôle des bibliothèques dans la recherche universitaire, les métiers des bibliothèques et la formation initiale et continue, etc. Dans quelques cas (Bibliothèque nationale d’Ottawa par exemple), la bibliothèque nationale joue aussi le rôle de centre de documentation sur les bibliothèques. Elle recueille et diffuse des données sur les recherches entreprises en bibliothéconomie, sciences de l’information et développement des services en bibliothèque.

En plus de ces orientations permanentes, on constate aujourd’hui un intérêt croissant pour les questions relatives à la numérisation de l’information et des documents comme aux techniques appliquées à l’Internet. Des programmes parfois très importants sont engagés un peu partout dans le monde concernant aussi bien la conservation des données numériques que la gestion des métadonnées, ou encore les descriptions permettant de traiter différents types de documents et de les intégrer dans des sites multimédias et l’archivage des données numériques. L’importance des investissements dans ces recherches sur les nouvelles technologies appelle sans aucun doute une coopération internationale, et c’est une des raisons pour lesquelles la BnF a décidé d’adhérer en 1999 au Research Library Group qui associe la majeure partie des bibliothèques de recherche.

À la BnF, de nouveaux projets se dessinent aussi, et, au terme d’un appel à propositions, ils vont trouver leur place dans le prochain plan triennal (2001-2003). La problématique du traitement et de la conservation des données numériques, quel qu’en soit le support, est à l’ordre du jour, de même que le dépôt légal du web. Avec le soutien des crédits recherche, une étude des conditions techniques et paramètres d’un tel dépôt est nécessaire pour en cerner la faisabilité. Par ailleurs, une réflexion sur le thème « Édition papier/édition en ligne » a commencé et devrait déboucher sur des préconisations de méthodes et des spécifications techniques de réalisation.

Mais, dans d’autres domaines, des programmes sont aussi en préparation. Le département Sciences et Techniques travaille à l’élaboration d’un guide des collections scientifiques à la Bibliothèque nationale de France. Un autre projet est en cours : un programme consacré à l’histoire de la Bibliothèque nationale de France, et utilisant des sources jusque-là peu sollicitées, va venir combler une lacune importante dans le domaine de l’histoire contemporaine de l’institution. Ce programme, d’abord initié au sein de la BnF, pourrait s’élargir en associant plus systématiquement des universitaires.

D’une manière générale, les domaines susceptibles d’investigations ne manquent pas. La Bibliothèque nationale de France pourrait participer davantage aux recherches en sciences de l’information, notamment sur tout ce qui concerne l’évolution des métiers de bibliothèque, et les retombées des technologies, l’évolution du droit et de l’économie de l’information. Par ailleurs, l’analyse qualitative des publics et de leurs pratiques est un terrain qui pourrait donner lieu à de nouvelles approches. Il serait en outre possible de rechercher davantage de synergie entre les activités de recherche et les actions engagées avec les pôles associés. Enfin, l’installation de l’Institut national d’histoire de l’art (INHA) sera certainement l’occasion de lancer de nouveaux programmes, par exemple dans le domaine de l’iconographie. Plusieurs projets sont déjà à l’étude comme le projet AREA consacré aux archives de l’archéologie en Europe.

L’abondance de ces perspectives nouvelles entraînera la BnF à définir des priorités et à élargir le champ de ses partenaires. Il lui faudra aussi sans doute imaginer un cadre d’accueil pour les doctorants et postdoctorants : à ce jour, il n’existe en effet que le dispositif des « chargés de recherches documentaires » 6, procédure qui ne permet qu’à un nombre fort restreint de normaliens d’effectuer leur thèse au sein d’une bibliothèque de recherche.

À la fois foisonnante et très intégrée aux autres missions de l’établissement, la recherche à la BnF reste, par certains côtés, une activité « invisible ». Certes, la communication des bilans et des résultats est publiée dans des revues spécialisées comme : Acta geographica, Bulletin de la Société française de numismatique, Bulletin du bibliophile, Nouvelles de l’estampe, Nouvelles du livre ancien. D’autre part, la Revue de la BnF y fait une large place dans ses numéros thématiques. Cependant la BnF pourrait, au cours des prochaines années, développer toujours davantage les échanges avec les professionnels et valoriser mieux encore ses savoirs et son expertise vers l’extérieur. Un premier effort sera fait dès 2002 pour présenter les programmes sur le site web de l’établissement. L’organisation de journées thématiques ou présentations spécifiques de résultats, en lien avec les partenaires scientifiques, pourrait être aussi envisagée.

Produire des connaissances dans un champ scientifique donné, mais aussi répondre à des finalités pratiques et être capable de faire connaître et comprendre les questions, les méthodes et les résultats, tel est en effet l’enjeu d’une politique de recherche dans un établissement comme la Bibliothèque nationale de France.

  1. (retour)↑  Pierre Lepautre (1653-1716), un des graveurs les plus importants de la fin du règne de Louis XIV.
  2. (retour)↑  Mouvement artistique spécialisé dans l’évocation du « Monde flottant » (XVIIe-XVIIIe siècles).
  3. (retour)↑  Philippe Renouard (1862 -1934) a légué à la Bibliothèque nationale en 1952 l’ensemble des documents qu’il avait collectés sur le livre, l’édition et les bibliothèques.
  4. (retour)↑  http://www.bnf.fr
  5. (retour)↑  Site archéologique situé à la limite du désert de Gobi, où furent découverts, en 1899, des dépôts considérables de manuscrits, peintures et autres matériaux anciens. Ces documents sont aujourd’hui conservés à Paris (BnF), Londres, Pékin, Kyoto et Saint-Pétersbourg.
  6. (retour)↑  Cf. arrêté du 17 mai 1984 (Éducation nationale) modifié par les arrêtés du 21 mai 1987, 14 avril 1988, 2 octobre 1990, 18 mai 1984 et 18 mai 1998.