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Commission administrative paritaire des conducteurs d'automobile. Réunion du 6 décembre 1974

I. Titularisations. La commission administrative paritaire a donné un avis favorable aux propositions de titularisation présentées.

II. Établissement d'un tableau d'avancement au grade de conducteur d'automobile de Ire catégorie :

I. M. Mercier Jacques (BCP du Morbihan); 2. M. Teulier Jules (BCP de Haute-Garonne); 3. M. Arla Claude (BCP des Pyrénées-Atlantiques); 4. M. Bouillet Daniel (B. univ. Paris IX); 5. M. Lemineur Georges (BCP de La Meurthe-et-Moselle) ; 6. M. Gergely Louis (BCP de Seine-et-Marne); 7. M. Léonard Michel (BCP de la Mayenne); 8. M. Chanez Jean (BCP de Seine-et-Marne); 9. M. Deroubaix Charles (B.CP de Seine-et-Marne); 10. M. Terrier Jean-Pierre (BCP de l'Eure); II. M. Toubhans Jean-Marie (BCP du Bas-Rhin); 12. M. Morand Gabriel (B. univ. de Paris X); 13. M. Brussol Jean-Louis (BCP du Cantal); 14. M. Combelle Claude (BCP du Cantal).

III. Établissement d'un tableau d'avancement au groupe supérieur : Promotion au groupe V : I. M. Braconnier.

IV. Attribution de réduction d'ancienneté au titre de la notation chiffrée de l'année 1974.