entête
entête

Commissions administratives paritaires

PERBONNEL SCIENTIFIQUE

La Commission administrative paritaire du personnel scientifique des bibliothèques s'est réunie le 19 décembre 1962, à 9 h 30, dans les locaux de l'immeuble 40, avenue d'Iéna, Paris 16e, sous la présidence de Mr Julien Cain, directeur général des bibliothèques de France.

I° Titularisations.

Sont susceptibles d'être titularisés :

Avec effet du Ier janvier 1963 : Mlle d'Artigues, Isabelle (Bibliothèque centrale de prêt de la Corse); Mlle Bourbon, Gisèle (Bibliothèque universitaire de Besançon) ; Mme Malet, Françoise (Service technique); Mlle Montagne, Suzanne (Bibliothèque nationale); Mme Solari, Monique (Bibliothèque nationale); Mr Yvert, Louis (Bibliothèque nationale); avec effet du 25 janvier 1963 : Mlle Erlevint, Marie (Bibliothèque universitaire de Toulouse); avec effet du 29 janvier 1963 : Mlle Mery, Anne-Marie (Bibliothèque universitaire de Dijon).

Après audition des rapports de stage, la Commission administrative paritaire propose, à l'unanimité de ses membres, la titularisation des intéressés.

2° Mutations.

La Commission examine les demandes de mutation.

Sont rappelés pour mémoire :

Mr Sailley, Robert, Mr Gendre, Paul, Mlle Traissac, Elisabeth, Mlle Malvenu, Nicole, Mr Lecomte, Henri, Mr Guillermet, Louis, Mme Carlier, Suzanne, Mr Monteil, Jean.

Ont demandé leur mutation :

Mr Logié, Paul, conservateur (Bibliothèque municipale d'Amiens) pour Paris; Mlle Barret, Jacqueline (Bibliothèque universitaire d'Aix) pour la Bibliothèque universitaire de Paris; Mr Daumas, Alban (Bibliothèque universitaire de Lyon) pour la Côte d'Azur; Mlle Erlevint, Marie (Bibliothèque universitaire de Toulouse) pour la Bibliothèque municipale de Limoges; Mlle Fieschi, Angèle (Bibliothèque universitaire de Lyon) pour la Bibliothèque universitaire de Paris.

La Commission administrative paritaire donne, à l'unanimité de ses membres, un avis favorable aux mutations demandées et laisse à l'Administration le soin de les prononcer dans la mesure où les vacances et les nécessités du service le permettront.

3° Réintégration.

Mme Pérol, bibliothécaire en position de disponibilité depuis plus de vingt ans, a sollicité sa réintégration dans un poste à Paris.

La Commission administrative paritaire donne un avis favorable de principe à la réintégration de l'intéressée. Elle laisse à l'Administration le soin de prononcer cette réintégration quand les vacances et les nécessités du service le permettront.

4° Promotions d'échelon à l'ancienneté moyenne (Ier semestre 1963).

Aucune majoration de l'ancienneté moyenne n'ayant été proposée, la Commission administrative paritaire demande que les promotions d'échelon soient accordées à l'ancienneté moyenne pour 1963 et reprises ensuite en fonction des résultats de la notation chiffrée.

5° Tableau d'avancement à l'échelon fonctionnel de conservateur.

Il est précisé que le nombre de postes à pourvoir est de 10.

Le nombre des promouvables est de 22.

Les propositions de la Commission pour le tableau d'avancement à l'échelon fonctionnel du grade de conservateur sont les suivantes :
I. Mr Lang.
2. Mlle Ruyssen.
3. Mme Honoré.
4. Mr Gras.
5. Mlle de Kerverseau.
6. Mr de Loye.
7. Mme Philippe.
8. Mlle Labbé.
9. Mme Hitier.
10. Mme Granjon de Lepiney.
II. Mr Fischer.
12. Mme Lille.
13. Mlle Deglaire.
14. Mr Bleton.

6° Tableau d'avancement au grade de conservateur en chef de classe exceptionnelle.

A l'unanimité de ses membres, la Commission administrative paritaire propose l'inscription à ce tableau d'avancement de :
I. Mr Poindron.
2. Mr Calmette.
3. Mr Prinet.
4. Mr Koelbert.

7° Tableau d'avancement au grade de conservateur en chef de classe normale.

Les emplois ci-après peuvent être pourvus au cours de l'année 1963 :
- Dès le vote du budget : 2 emplois de conservateur en chef affectés à des bibliothèques universitaires.
- Ultérieurement : 5 créations d'emplois. Poste de conservateur en chef du Département de la musique.

La Commission administrative paritaire donne, à l'unanimité de ses membres, un avis favorable à la nomination, comme conservateur en chef du Département de la musique, de Mme Lebeau qui a été appelée à en exercer les fonctions, en remplacement de Mr Michon, quand elle remplira les conditions statutairement prévues.

En ce qui concerne les deux emplois de conservateur en chef à pourvoir dès le vote du budget, la Commission administrative paritaire propose, à l'unanimité de ses membres, de les affecter à la Bibliothèque universitaire de Paris et l'inscription au tableau d'avancement de :
I. Mr Garnier, conservateur à la Bibliothèque universitaire de Paris.
2. Mr Raux, conservateur à la Bibliothèque nationale.

Les intéressés ont fait l'objet d'une proposition de Mr le Recteur de l'Académie de Paris. Mr Raux, d'autre part, a également été l'objet d'une proposition très favorable du Comité des conservateurs en chef de la Bibliothèque nationale.

8° Tableau d'avancement au grade de conservateur pour l'année 1963.

Mlle Belin indique que le nombre des postes de conservateurs vacants ou susceptibles de le devenir par suite de mises à la retraite au cours de l'année 1963 est de 35.

Après comparaison des titres et des mérites des intéressés, la Commission administrative paritaire propose d'établir comme suit le tableau d'avancement au grade de conservateur pour l'année 1963 :
I. Mme Masson.
2. Mlle Humbert.
3. Mme Rapacka.
4. Mlle Le Noir.
5. Mme Habrial.
6. Mr Hervé.
7. Mme Rawicz.
8. Mr Fillet.
9. Mlle Tricard.
10. Mme Sommer.
II. Mlle Besnier.
12. Mlle Crombez.
23. Mlle Perrin.
14. Mlle Courtois.
15. Mme Desgrippes.
16. Mr Dubled.
17. Mlle Fernillot.
18. Mr Hauchecorne.
19. Mme Melkoniantz.
20. Mr Guichard.
21. Mme Vannereau.
22. Mme Nicole.
23. Mr Cazelles.
24. Mlle Villa.
25. Mlle Doublet.
26. Mlle Maloubier-Tournier.
27. Mlle Quievreux.
28. Mr Trabut-Cussac.
29. Mlle Lemoine.
30. Mlle Cabane.
3I. Mme Robin.
32. Mr Richter.
33. Mlle Beau.
34. Mr Lafaurie.
35. Mme Mandle.
36. Mlle Guéniot.

PERSONNEL DE SERVICE

Par arrêté du 3 mai 1963, les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 28 février 1953 portant création d'une commission administrative paritaire du personnel de service des bibliothèques sont modifiées ainsi qu'il suit :

La composition de cette commission est ainsi fixée : a) Représentants de l'administration : sept représentants titulaires; sept représentants suppléants. b) Représentants du personnel : chefs magasiniers principaux et chefs magasiniers : deux titulaires, deux suppléants; magasiniers : deux titulaires, deux suppléants; gardiens : deux titulaires, deux suppléants; agents de service : un titulaire, un suppléant.

(J. O., n° 110, 10 mai 1963, p. 4204).